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Bertrand Warusfel


Professeur à l'Université Paris 8 (UFR de droit)
 
DEA de droit public (Paris 2)
DEA droit international et européen (Paris 1)
Diplôme de l'Institut d'études politiques (Sciences-Po Paris)
Docteur d’État en droit (Université Paris V, 1994) HDR
Agrégé des facultés de droit (2005)
 
Carrière universitaire :

Professeur à l’Université Paris 8 (depuis 2017)
Professeur à l’Université Lille 2 (2005/2017)
Maître de conférences à l’Université Paris Descartes (jusqu’en 2005)
 
Activités scientifiques :

Chercheur au Centre de recherches juridiques de l'Université Paris 8 (CRJP8 - EA 4387)

Vice-président de l'Association française du droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)
Membre du comité de rédaction de la revue Les Cahiers de la sécurité et de la justice    
(Institut des Hautes Études de la sécurité et de la justice – INHESJ)
Membre du comité éditorial de la revue Propriétés Intellectuelles
Chercheur associé à l'Institut de recherches en propriété intellectuelle (IRPI - Paris 2)


Journal articles9 documents

  • Bertrand Warusfel. Numérisation de l’action publique et open data : une révolution face à ses limites. Propriétés intellectuelles, 2020. ⟨hal-02549984⟩
  • Bertrand Warusfel. Brevet et secret des affaires. Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2019. ⟨hal-02065698⟩
  • Bertrand Warusfel. Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente. Actualité juridique. Pénal, Dalloz, 2018, 2018 (3), pp.119-122. ⟨hal-01852564⟩
  • Bertrand Warusfel. Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense. Revue française d'administration publique, ENA, 2018, 2018 (n°3), pp. 551-564. ⟨hal-02020021⟩
  • Bertrand Warusfel, Matthieu Dhenne. La propriété intellectuelle face à l'ingénierie inverse. Propriétés intellectuelles, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 2016, pp.20-32. ⟨hal-01852555⟩
  • Bertrand Warusfel. Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique. Bulletin Juridique des Collectivités Locales, Ed. Formation entreprise, 2016. ⟨hal-01875876⟩
  • Édith Blary-Clément, François Cousin, Laurence Joly, Bertrand Warusfel, Gabriel Galvez-Behar. Petites et moyennes entreprises face au développement international de la propriété industrielle. Entreprises et Histoire, Eska, 2016, 82 (1), ⟨10.3917/eh.082.0124⟩. ⟨hal-01725634⟩
  • Bertrand Warusfel. Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français. Propriétés intellectuelles, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 2012. ⟨hal-01941599⟩
  • Bertrand Warusfel. La gestion de l’Internet entre autorégulation et rivalités institutionnelles : un phénomène mondial à la recherche
de son modèle de gouvernance. Annuaire français de relations internationales , Paris : La Documentation française, 2000, pp.595-617. ⟨hal-01852557⟩

Conference papers7 documents

  • Bertrand Warusfel. Le droit du numérique, un instrument utile pour redonner confiance dans la technologie. 13èmes Rencontres de l'ARCSI, Nov 2019, Paris, France. ⟨hal-02427940⟩
  • Bertrand Warusfel. Le secret, obstacle ou nécessité pour la sécurité nucléaire ?. Sûreté et la sécurité des installations nucléaires civiles, Nov 2019, Colmar, France. ⟨hal-02498852⟩
  • Bertrand Warusfel. Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ?. La propriété intellectuelle en partage – Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives (Colloque ERCIM), Jun 2019, Montpellier, France. ⟨hal-02178666⟩
  • Bertrand Warusfel. La protection légale des secrets de l’État. Les archives face aux secrets de l’État, Université Paris 8, Nov 2018, Paris, France. ⟨hal-01941602⟩
  • Bertrand Warusfel. Le cadre juridique européen de la cybersécurité. L’action de l’Union européenne en matière de sécurité internationale et européenne, Université Laval - Chaire Jean Monnet, Oct 2018, Québec, Canada. ⟨hal-01941612⟩
  • Bertrand Warusfel. Les enjeux juridiques et politiques de la protection des secrets d’affaires. La protection des secrets d’affaires – Perspectives nationales et européennes, Apr 2016, Paris, France. ⟨hal-01891252⟩
  • Bertrand Warusfel. Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement. 3ème colloque annuel de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSSD), Sep 2015, Brest, France. pp.405-423. ⟨hal-01852552⟩

Books1 document

  • Bertrand Warusfel, Michel Vivant, Nathalie Mallet-Poujol. Lamy droit du numérique. 2019. ⟨halshs-02624220⟩

Book sections4 documents

  • Bertrand Warusfel. Les ambivalences de la notion d'invention mise en œuvre par ordinateur. CEIPI. Les inventions mises en œuvre par ordinateur : Enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, pp. 77-88, 2019. ⟨hal-02178631⟩
  • Bertrand Warusfel. La lutte contre l’espionnage économique : entre protection privée et sécurité nationale. Annuaire 2019 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, pp. 173-185, 2019, 978-2-84934-444-6. ⟨hal-02411181⟩
  • Bertrand Warusfel. The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism. Intelligence oversight in the twenty-first century - Accountability in a changing world (Edited by Ian Leigh & Njord Wegge), 2018. ⟨hal-01903838⟩
  • Bertrand Warusfel. Le contentieux de la sécurité nationale. Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, pp. 201-218, 2018. ⟨hal-02398594⟩

Directions of work or proceedings2 documents

  • Bertrand Warusfel, Olivier Forcade. Le droit du renseignement. La Documentation française, 2020. ⟨hal-02427880⟩
  • Bertrand Warusfel, Jean Lapousterle. La protection des secrets d’affaires, perspectives nationales et européennes. 2017. ⟨hal-02178625⟩

Theses1 document

  • Bertrand Warusfel. Le secret de la défense nationale - Protection des intérêts de la nation et libertés publiques dans une société d'information. Droit. Université Paris 5 René Descartes, 1994. Français. ⟨tel-01903827⟩