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La jurisprudence dite « » ne doit-elle pas être abandonnée ?
Bernard Gauriau
Droit Social, 2004, 04, pp.375
Article dans une revue
halshs-02198512v1
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Le suivi du télétravail, JCP S ,2020, 3017
Bernard Gauriau
La Semaine juridique. Social, 2020
Article dans une revue
hal-03015676v1
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Contrat de travail. Exécution de bonne foi. Clause de mobilité. Usage abusif (oui)
Bernard Gauriau
Droit Social, 1999, 07 et 08, pp.734
Article dans une revue
halshs-02197964v1
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Temps de travail. Déplacement vers des pointeuses. Temps de travail effectif (oui). Modification de l'implantation des pointeuses. Atteinte au pouvoir de direction et à la liberté d'entreprendre
Bernard Gauriau
Droit Social, 2004, 11, pp.1025
Article dans une revue
halshs-02198570v1
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L'employeur doit répondre des agissements des personnes qui exercent, de fait ou de droit, une autorité sur les salariés
Bernard Gauriau
Droit Social, 2001, 11, pp.921
Article dans une revue
halshs-02198219v1
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Licenciement disciplinaire. Aveu du salarié. Matérialité des faits. Pouvoir d'appréciation du juge. Qualification des faits
Bernard Gauriau
Droit Social, 2001, 11, pp.1011
Article dans une revue
halshs-02198233v1
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Supérieur hiérarchique ou employeur ? (à propos de Cass.soc. 23 juin 2021), Revue française de comptabilité, juin 2022, n°565.
Bernard Gauriau
Revue Française de Comptabilité, 2022
Article dans une revue
hal-03668050v1
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Employeur. Services aux personnes. Art. L. 129-1, I, 1° C. trav. Association intermédiaire. Qualité d'employeur (non). Placement auprès de personnes physiques employeurs
Bernard Gauriau
Droit Social, 2006, 02, pp.217
Article dans une revue
halshs-02198734v1
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Grève. Recours au travail temporaire. Interdiction de remplacer des grévistes. Grève privée d'efficacité
Bernard Gauriau
Droit Social, 2011, 06, pp.736
Article dans une revue
halshs-02199384v1
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Les propositions en matière de dialogue social, in numéro spécial Election présidentielle, JCP S,2022, 1107
Bernard Gauriau
,
Jean-François Cesaro
La Semaine juridique. Social, 2022
Article dans une revue
hal-03640710v1
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Regards sur l'anxiété
Bernard Gauriau
Regards sur l'Anxiété, 2019, Angers, France. pp.15-19
Communication dans un congrès
hal-02562992v1
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La diminution des délais de prescriptions
Bernard Gauriau
Droit Social, 2013, 10, pp.833
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halshs-02199786v1
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Licenciement. Inaptitude physique d'origine non professionnelle. Salarié déclaré inapte à tout emploi dans l'entreprise. Obligation de reclassement
Bernard Gauriau
Droit Social, 2004, 11, pp.1039
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halshs-02198579v1
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Contrat de qualification. Rupture d'un commun accord. Article 1112 du Code civil. Violence. Nullité (oui). Faits de harcèlements
Bernard Gauriau
Droit Social, 2005, 03, pp.321
Article dans une revue
halshs-02198617v1
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Contrat de travail (gardien d'une maison de retraite). Temps de travail effectif. Temps d'astreinte
Bernard Gauriau
Droit Social, 1999, 09 et 10, pp.840
Article dans une revue
halshs-02197978v1
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Les accords collectifs relatifs à la diversité
Bernard Gauriau
Droit Social, 2008, 11, pp.1060
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halshs-02199032v1
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Réintégration puis cassation : le sort d'un salarié protégé, Lexbase Hebdo édition sociale n˚668 du 15 septembre 2016
Bernard Gauriau
Lexbase Social, 2016
Article dans une revue
hal-02877856v1
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Faut-il nommer l'ordre public ? (Contribution à l'étude de la durée du travail et des principes) RJS, 11/20,pp.785-787
Bernard Gauriau
Revue de Jurisprudence Sociale, 2020
Article dans une revue
hal-03118471v1
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Faut-il nommer l'ordre public? (Contribution à l'étude de la durée du travail et des principes), RJS, 11/20, pp.785-787
Bernard Gauriau
Revue de Jurisprudence Sociale, 2020
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hal-03212830v1
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Diffusion de l'information syndicale par la section syndicale de l'entreprise d'origine au profit des salariés mis à disposition, JCP S 2021, 1136.
Bernard Gauriau
La Semaine juridique. Social, 2021
Article dans une revue
hal-03244049v1
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Zoom sur le droit à la déconnexion, Les Cahiers Lamy du CSE, juin 2021, pp.35-37
Bernard Gauriau
Les cahiers Lamy du CSE, 2021
Article dans une revue
hal-03244050v1
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L'articulation des conventions collectives de groupe, d'entreprise et d'établissement
Bernard Gauriau
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 16, pp.779-784
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hal-02562854v1
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Une ancienneté conservée en dépit de la modification des statuts
Bernard Gauriau
La Semaine juridique. Social, 2018, 18-19, pp.27-29
Article dans une revue
hal-02562906v1
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Faut-il nommer l'ordre public ? (Contribution à l'étude de la cause réelle et sérieuse du licenciement)
Bernard Gauriau
Revue de Jurisprudence Sociale, 2019, 7, pp.513-516
Article dans une revue
hal-02562977v1
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Référendum syndical et lobbying patronal en Alabama : le rêve américain ? Le club des juristes,Blog, 29 avril 2021
Bernard Gauriau
L'actualité au prisme du droit., 2021
Autre publication scientifique
hal-03212689v1
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L'action en répétition formée par la CPAM contre la clinique bénéficiaire de prestations indues
Bernard Gauriau
Droit Social, 1999, 07 et 08, pp.705
Article dans une revue
halshs-02197959v1
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Salaire. Détention provisoire. Suspension du contrat. Absence de service fait. Obligation de rémunérer (non)
Bernard Gauriau
Droit Social, 2000, 02, pp.208
Article dans une revue
halshs-02198029v1
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Clause de non-concurrence. Indemnité de non-concurrence. Obligation contractuelle de l'employeur. Absence de lien avec la possibilité pour le salarié de reprendre ou non une activité concurrentielle. Salarié victime d'un accident du travail. Indemnité due au salarié
Bernard Gauriau
Droit Social, 2002, 02, pp.219
Article dans une revue
halshs-02198251v1
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Licenciement. Accident du travail. Avis d'aptitude. Changement du lieu de travail. Application de l'article L. 122-32-4. Obligation de réintégration exécutée (oui). Emploi similaire (oui). Mise en oeuvre abusive d'une clause de mobilité (non)
Bernard Gauriau
Droit Social, 1997, 01, pp.98
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halshs-02197703v1
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Le référendum, un préalable nécessaire ?
Bernard Gauriau
Droit Social, 1998, 04, pp.338
Article dans une revue
halshs-02197839v1
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