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85

Curriculum vitae


 

Publications dans la période 2016-2021 :

 

·      Ouvrages

Ouvrages individuels

1. B. Grimonprez, Le droit de préemption de la SAFER, LexisNexis, 2016 : manuel, 220 pages.

2. B. Grimonprez, Le droit de l’eau en milieu rural, éd. Hachette/ La France agricole, mai 2021 : traité, 300 pages.

 

Ouvrages co-écrits

1. B. Grimonprez, C. Hermon et I. Doussan, Production agricole et droit de l’environnement, LexisNexis 2020 : traité, 530 pages.

1. B. Grimonprez, P. Blanc et D. Potier, La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean Jaurès et Planet A, 2019 : essai, 95 pages.

2. B. Grimonprez et H. Bosse-Platière, Guide de l’agriculture et de la forêt, LexisNexis, 2018 : traité, 1200 pages.

 

·      Autres publications

 

§  Articles

1. B. Grimonprez, "Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie", Droit de l'environnement mai 2021, p. 186.

2. B. Grimonprez et I. Bouchema, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l’environnement, janv. 2021, p. 9 : 32000 signes.

3. B. Grimonprez, « Le foncier agricole, à la croisée des autres usages », Etudes foncières n° 177, 2020, p. 8 : 18 000 signes.

4. B. Grimonprez, « Usages agricoles de l’eau : l’apologie juridique des communs », RD rur. 2020, Etudes 32 : 35000 signes.

5. B. Grimonprez, « Statut des baux ruraux : reculer pour mieux réformer », Dict. perm. Entr. agr., Bull. Sept. 2020, p. 1 : 22000 signes.

6. B. Grimonprez et I. Bouchema, « Pesticides et riverains : l’impossible conciliation ? », JCP éd. G, Etude 174 et RD rur. 2020, Etude 3 : 35 000 signes.

7. B. Grimonprez, « Le stockage agricole de l’eau : l’adaptation idéale au changement climatique ? », Revue juridique de l’Environnement 2019/4, p. 751 : 35000 signes.

8. B. Grimonprez, « L’agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres ? », RD rur. 2019, Etude 18 : 30000 signes.

9. B. Grimonprez et A. De Lombardon, « Les freins juridiques à la transition agro-écologique », Revue Pour 2018/2, p. 279 : 20000 signes.

10. B. Grimonprez, Dossier spécial, « Présentation de la loi « Egalim » », Dict. perm. Entr. agr., décembre 2018 : 10000 signes.

11. B. Grimonprez et N. Brangier « La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante », Dict. perm. Entr. agr., Bull. oct. 2018, p. 1 : 18000 signes.

12. B. Grimonprez et H. De Ferrière, « Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. sept. 2018, p. 1 : 20000 signes.

13. B. Grimonprez, « La concentration des terres agricoles dans le collimateur de l’Union européenne », Dict. perm. Entr. agr., Bull. févr. 2018, p. 6 : 15000 signes.

14. B. Grimonprez, « Réparer le vivant : éthique de la compensation », Revue juridique de l’environnement vol. 42/4, 2017, p. 681 : 38000 signes.

15. B. Grimonprez, « La transmission de l’entreprise agricole en société », Dr. et Patr. n° 272, sept. 2017 : 26000 signes.

16. B. Grimonprez, « Semences agricoles : la tragédie d’un bien commun », RD rur. 2017, Etude 31 : 28000 signes.

17. B. Grimonprez, « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », RD rur. 2017, Etude 11 : 27000 signes.

18. B. Grimonprez, « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », JCP éd. N 2017, 1141 : 25000 signes.

19. B. Grimonprez, « Le bail rural étreint par le contrôle administratif des structures », Solutions notaires hebdo, n° 2, 21 sept. 2017 : 19000 signes.

20. B. Grimonprez, « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dict. perm. Entr. agr. 2017, Bull. n° 506, avril 2017 p. 1 : 22000 signes.

21. B. Grimonprez, « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », RD rur., janv. 2017, Etude 1 : 23000 signes.

22. B. Grimonprez, « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Dr. et Patr., nov. 2016, p. 22 : 26000 signes.

23. B. Grimonprez et H. Bosse-Platière, « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », JCP éd. N 2016, 1295 : 29000 signes.

24. B. Grimonprez et N. Reboul-Maupin, « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », D. 2016, p. 2074 : 36000 signes.

25. B. Grimonprez et S. De Los Angeles, « L’ère nouvelle des autorisations de plantation », Dict. perm. Entr. agr., Bull. janv. 2016, p. 1 : 18000 signes.

 

  • Chapitres d’ouvrage collectif

1. B. Grimonprez, « Droit privé des biens : pour de réels apports en nature », à paraître in L’apport du droit privé à la protection de l’environnement, Mare et Martin : acte de colloque, 33 000 signes.

2. B. Grimonprez, « La relocalisation des systèmes alimentaires : le levier du droit de l’entreprise », in La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit (dir. B. Grimonprez et R.-J. Aubin-Brouté), LGDJ, 2021, p. 71 : acte de colloque, 47 000 signes.

4. B. Grimonprez, « Le bien-être des animaux d’élevage : mythe ou réalité juridique ? », in Les animaux, LGDJ, 2020, p. 87 : acte de colloque, 46000 signes.

5. B. Grimonprez, « Eau et agriculture : un mariage sous le régime de la communauté », in Les biens communs en agriculture, LexisNexis, 2020, p. 83 : acte de colloque, 38000 signes.

7. B. Grimonprez, « Commentaire des livres V et VI », in Code rural et de la pêche maritime, (dir. H. Bosse-Platière), LexisNexis, éditions 2020.

8. B. Grimonprez, « Le droit de propriété à l’ère du changement climatique », in Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2019, p. 243 : acte de colloque, 37000 signes.

9. B. Grimonprez, « La terre : un bien hors du commun », in La réforme du droit foncier rural : demander l’impossible (dir. B. Grimonprez), LexisNexis, 2018 : recherche collective et acte de colloque, 47000 signes.

10. B. Grimonprez, « La réparation du dommage environnemental », in La responsabilité environnementale, Séminaire européen du GRERCA, Larcier, 2018, p. 335 : actes de colloque, 35 000 signes.

11. B. Grimonprez, « Les biens nature : précis de recomposition juridique », in Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2018, p. 13 : recherche collective, 50 000 signes.

12. B. Grimonprez, « Coopératives » et « Zones humides », in Dictionnaire de la transition écologique, Ed. Varennes, 2018 : recherche collective, 25 000 signes.

13. B. Grimonprez, « La valorisation de l’exploitation agricole : totem et tabou », in Mélanges F. Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, p. 340 : 36 000 signes.

14. B. Grimonprez, « Sol », « Semences », « Infrastructures agro-écologiques », « Troubles de voisinage », « Voisins », in Dictionnaire des biens communs, sous dir. de F. Orsi, M. Cornu et J. Rochfeld, PUF, 2017 : recherche collective, 62 000 signes au total.

15. B. Grimonprez, « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 2016, p. 185, actes de colloque.

  • Fascicules

1. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Résiliation du bail rural, 2020 (actualisation).

2. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Bail rural à long terme, 2020 (actualisation)

3. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Formation du bail, 2020 (actualisation)

4. B. Grimonprez, Dictionnaire permanent Entreprise agricole, V° Energies renouvelables en agriculture, 2020 (actualisation)

5. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Droits et obligations du bailleur, 2019 (actualisation)

6. B. Grimonprez, Rép. civ. Dalloz, V° Prescription acquisitive, 2018 (refonte).

7. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Bail emphytéotique, 2018 (actualisation).

8. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Baux ruraux. Droit de préemption du preneur, Mise en œuvre, 2018 (actualisation).

9. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Baux ruraux. Droit de préemption du preneur, champ d’application, 2018 (actualisation).

10. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Baux ruraux. Droit au renouvellement du preneur, 2018 (refonte).

11. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° L’exploitation agricole dans le statut du fermage, 2018 (création).

12. B. Grimonprez, Rép. civ. Dalloz, V° Demeure, 2017 (refonte).

13. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Baux ruraux. Formation du bail, 2017 (refonte).

14. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Bail à métayage, 2017 (actualisation).

15. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Bail à domaine congéable, bail à complant, 2017 (actualisation).

16. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Baux ruraux. Calcul et paiement du fermage, 2017 (actualisation).

17. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Baux ruraux, champ d’application du statut du fermage, 2017 (actualisation).

18. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° SAFER, Droit de préemption : objectifs, champ d'application, 2016 (refonte).

19. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° Baux ruraux. La durée du bail, 2016 (refonte).

20. B. Grimonprez, JurisClasseur Rural, V° L’exploitation agricole dans le droit rural, 2016 (création).

  • Notes d’arrêts et commentaires (hors chroniques)

1. B. Grimonprez et F. Terryn, « Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés », Droit de l’environnement, févr. 2021, p. 82 : 27000 signes.

2. B. Grimonprez, « Responsabilité du producteur de pesticides : la dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut », RD rur. 2020, comm. 10 : 28000 signes.

3. B. Grimonprez et I. Bouchema, « Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir », RD rur. 2020, comm. 195 : 21000 signes.

4. B. Grimonprez, « Bail rural et clause environnementale : le passé recomposé », Dict. perm. entr. agr., Bull. mai 2020, p. 1 : 24000 signes.

5. B. Grimonprez, « Protection des riverains des épandages de pesticides : il n’y a pas urgence », Droit de l’environnement juin 2020, p. 211.

6. B. Grimonprez et I. Bouchema, « Exportation des produits phytosanitaires : un seul monde, une seule santé environnementale », RD rur. 2020, comm. 73.

7. B. Grimonprez, « Bien mal sous-loué profite au propriétaire », JCP éd. G 2019, 1051 : 22000 signes.

8. B. Grimonprez, « Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage », RD rur. 2019, comm. 118 : 25000 signes.

9. B. Grimonprez, « SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution », Constitutions 2018, p. 251 : 20000 signes.

10. B. Grimonprez, « Plantations installées par le preneur à bail : l’accession du bailleur en différé », JCP éd. N 2017, 1341 : 18000 signes.

11. B. Grimonprez, « Une SICA peut avoir le statut (fiscal) d’exploitant agricole », Dict. perm. Entr. agr., Bull. oct. 2017, p. 1 : 10000 signes.

12. B. Grimonprez, « Le registre des actifs agricoles : une pierre à l’édifice du statut d’agriculteur ? », Dict. perm. Entr. agr., Bull. mai 2017, p. 1 : 15000 signes.

13. B. Grimonprez, « La propriété remembrée sous l’égide de la SAFER », JCP éd. N 2017, 1117 : 17000 signes.

14. B. Grimonprez, « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dict. perm. Entr. agr., Bull. avr. 2017, p. 1 : 20000 signes.

15. B. Grimonprez, « Le contrôle des structures passe l’examen du contrôle de légalité », Dict. perm. Entr. agr., Bull. avr. 2017, p. 6 : 22000 signes.

16. B. Grimonprez, « Le droit au renouvellement du copreneur rural n’est pas négociable », JCP éd. N 2016, 1243 : 17000 signes.

17. B. Grimonprez, « Le couperet de l’âge du preneur dans le bail à long terme », JCP éd. N 2016, 1281 : 15000 signes.

18. B. Grimonprez, « Quand le droit de préemption de la SAFER se brise sur l’économie du contrat », JCP éd. N 2016, 1312 : 17000 signes.

19. B. Grimonprez, « Quand l’indivisibilité chassait la préemption », RD rur. 2016, comm. 44 : 15000 signes.

20. B. Grimonprez, « Que le quota betteravier est attaché au fonds rural », RD rur. 2016, comm. 40 : 14000 signes.

  • Communications à des conférences et colloques (non déjà mentionnées)

1. B. Grimonprez, « Le droit de l’environnement au service de la sécurité alimentaire » : colloque Le droit de l’environnement et l’entreprise, Fès (Maroc), 13 décembre 2019, à paraître.

2. B. Grimonprez, « L’arable du futur. Lettre à Monsieur le législateur de la loi sur la terre » : colloque Assemblée nationale, 5 juill. 2018, in RD rur. 2019, Dossier 16.

3. B. Grimonprez, « Les accessoires naturels des fonds ruraux » : colloque Les accessoires de l’immeuble, Dijon, 6 avr. 2018, in RD rur. 2018, Etude 19 et JCP N 2018, 1336.

6. B. Grimonprez, « L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux » : colloque Les 70 ans du statut du fermage, Mâcon 17 juin 2016, in RD rur., janv. 2017, Dossier 4.

·      Autres

Communications dans des colloques, conférences, non publiées :

- B. Grimonprez, « Demain, quel statut juridique du sol ? » : colloque Assemblée Nationale Partager et Protéger la terre - Plaidoyer pour une nouvelle loi foncière, 27 novembre 2019.

- B. Grimonprez, « Foncier agricole : la lutte par le droit » : Séminaire européen Land Stratégie, Villarceaux, 11 septembre 2019.

 

Directions de thèses (liste complète)

·      Thèses soutenues

- Rosa Kupper-Salomé, « La créance environnementale dans les procédures collectives » : thèse débutée en septembre 2012 et soutenue le 5 décembre 2017. La docteure exerce la profession d’avocat.

·      Thèses en cours

- Elisabeth Brioude, « Les outils juridique de lutte contre l’artificialisation des terres en France » : débutée en septembre 2014. Soutenance programmée le 15 juin 2021 avec un jury composé des Pr. Bosse-Platière, Krajeski et Jean.

- Hawa Sy, « L’application du droit de la concurrence dans le secteur agricole en France et au Sénégal » : débutée en septembre 2019.

- I. Bouchema, « Du développement durable à la transition écologique : le cas des pesticides » : débutée en septembre 2019.


Books5 documents

  • Benoît Grimonprez. Le droit de l'eau en milieu rural. Editions France Agricole, 2021, 978-2-85557-734-0. ⟨hal-03239534⟩
  • Isabelle Doussan, Carole Hermon, Benoît Grimonprez. Production agricole et droit de l’environnement : 2ème édition. Lexis-Nexis, 2020, Production agricole et droit de l’environnement, 978-2-7110-3462-8. ⟨halshs-03046595⟩
  • Dominique Potier, Pierre Blanc, Benoît Grimonprez. La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière. Fondation Jean Jaurès, 2019. ⟨hal-02156695⟩
  • Benoît Grimonprez. Le droit de préemption de la SAFER. LexisNexis, pp.157, 2016, Droit & professionnels (ISSN 2119-3169), 978-2-7110-2658-6. ⟨hal-01544134v2⟩
  • Benoît Grimonprez. De l'exigibilité en droit des contrats. LGDJ, 2007, 978-2-275-03094-4. ⟨hal-01550458⟩

Book sections24 documents

  • Benoît Grimonprez. Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole. Faculté de droit de Poitiers. La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, LGDJ, 2021. ⟨hal-02902484v4⟩
  • Benoît Grimonprez. L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ?. L'éthique à l'épreuve de la crise, XXXIV, L'Epitoge, pp.249, 2021, L'unité du droit, 979-10-92684-50-6. ⟨hal-03098265v4⟩
  • Benoît Grimonprez. Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux. L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, pp.275, 2021. ⟨hal-03292975⟩
  • Benoît Grimonprez. La cession de droits réels démembrés en droit français. La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, 2021, 979-10-90426-53-5. ⟨hal-01913088v3⟩
  • Benoît Grimonprez. Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant. Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, A paraître. ⟨hal-03132383v3⟩
  • Benoît Grimonprez. Eau et agriculture : mariage sous le régime de la communauté. Les biens communs en agriculture, LexisNexis, A paraître. ⟨hal-02556408⟩
  • Benoît Grimonprez. Le droit au service de la justice foncière du XXIème siècle. La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière, Fondation Jean Jaurès, 2019. ⟨hal-02916253⟩
  • Benoît Grimonprez. Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ?. Faculté de droit de Poitiers. Les animaux, LGDJ, A paraître. ⟨hal-02289635⟩
  • Benoît Grimonprez. Le droit de propriété à l’ère du changement climatique. Le changement climatique: quel rôle pour le droit privé?, Dalloz, 2019. ⟨hal-01882843v3⟩
  • Benoît Grimonprez, Jean-Pierre Moreau. Baux ruraux, : Conséquence de la fin du bail. JurisClasseur Baux ruraux, LexisNexis, 2019. ⟨hal-02020333⟩
  • Benoît Grimonprez. La terre : un bien hors du commun. De l'utopie à la révolution foncière. La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4. ⟨hal-02916784⟩
  • Benoît Grimonprez. Les biens nature : précis de recomposition juridique. Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 2247177883. ⟨hal-01801368v2⟩
  • Benoît Grimonprez. Coopératives (agricoles). Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, pp.257, 2018. ⟨hal-01838693⟩
  • Benoît Grimonprez. Zones humides. Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut universitaire Varenne, pp.848, 2018. ⟨hal-01838699⟩
  • Benoît Grimonprez. La réparation du dommage écologique - Rapport de synthèse du séminaire du GRERCA 2018. La responsabilité environnementale, Larcier, p. 345, 2018. ⟨hal-01872969⟩
  • Benoît Grimonprez. BAUX RURAUX. – Statut du fermage et du métayage. – Champ d'application. Jurisclasseur Baux ruraux, Fasc. 110, LexisNexis, 2017. ⟨hal-01802601⟩
  • Benoît Grimonprez. La valorisation de l'exploitation agricole : totem et tabou. Mélanges en l'honneur de François Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, 978-2-247-17057-9. ⟨hal-01565678⟩
  • Benoît Grimonprez. Infrastructures agroécologiques en droit. Dictionnaire des biens communs, Presses universitaires de France, p. 674, 2017, 978-2-13-065411-7. ⟨hal-01576769⟩
  • Hubert Bosse-Platière, Benoît Grimonprez, Denis Rochard. Ville et agriculture : radiographie libre des instruments du partage de l’espace. Centre d'étude et de recherche sur les territoires et l'environnement, CERETE. Agriculture et ville, vers de nouvelles relations juridiques, 73, Édition Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers; LGDJ Lextenso-éditions, pp.207, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, ISSN 1762-7125, 979-10-90426-49-8. ⟨hal-01391822⟩
  • Benoît Grimonprez. Vers un concept juridique d’agriculture de proximité . LGDJ. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, 2016, 979-10-90426-49-8. ⟨hal-01550626⟩
  • Benoît Grimonprez. L’enseignement du droit rural au XXIème siècle. Entre les ordres juridiques. Mélanges en l'honneur de François Hervouët, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, pp.585-596, 2015, Mélanges, 979-10-90426-46-7. ⟨hal-01559077⟩
  • Benoît Grimonprez. La coexploitation agricole. Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, LexisNexis, 2014, 978-2-7110-1857-4. ⟨hal-01570960⟩
  • Benoît Grimonprez. L'accès au procès civil des associations de défense de l'environnement. L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, pp.292-302, 2013. ⟨hal-02176088⟩
  • Benoît Grimonprez. LE VOISINAGE A L'AUNE DE L'ENVIRONNEMENT. Jean-Philippe Tricoire. Variations sur le thème du voisinage, Presse universitaires d'Aix-Marseille, pp.141-160, 2012, 978-2-7314-0813-3. ⟨hal-01574825⟩

Directions of work or proceedings8 documents

  • Benoît Grimonprez, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté. La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit. Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers (ISSN 2259-6623), Presses universitaires juridiques de Poitiers, 151 p., 2021, 978-2-38194-009-0. ⟨hal-03254582⟩
  • Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière. Guide de l'agriculture et de la forêt. France. LexisNexis, 2018, Les Guides, 978-2-7110-2899-3. ⟨hal-01801384⟩
  • Benoît Grimonprez, Hubert Bosse-Platière. Code rural et de la pêche maritime 2018. France. LexisNexis, 2018, Les Codes bleus, 978-2-7110-2910-5. ⟨hal-01810993⟩
  • Benoît Grimonprez. Le droit des biens au service de la transition écologique. France. Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires. ⟨hal-01801451⟩
  • Benoît Grimonprez. La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible. France. LexisNexis, 2018. ⟨hal-01866083⟩
  • Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran. Code rural et de la pêche maritime 2016. France. LexisNexis, pp.XLI-3054, 2016, Les Codes bleus Litec, ISSN 1622-6208, 978-2-7110-2474-2. ⟨hal-01391667⟩
  • Benoît Grimonprez. Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques. France. LGDJ, 2016, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 979-10-90426-49-8. ⟨hal-01550332⟩
  • Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran, Benjamin Travely. Droit rural : Entreprise agricole, espace rural, marché agricole. LexisNexis, pp.778, 2013, Droit & Professionnels / Droit rural, 978-2-7110-1789-8. ⟨hal-01887384⟩

Journal articles44 documents

  • Benoît Grimonprez. Responsabilité du producteur de pesticides : la dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2021, pp.comm. 1. ⟨hal-03105336v2⟩
  • Benoît Grimonprez. Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ?. Droit de l'environnement, Victoires édition, 2021, p. 9. ⟨hal-03105369⟩
  • Benoît Grimonprez, Fabienne Terryn. Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés. Droit de l'environnement, Victoires édition, 2021, p. 70. ⟨hal-03181560⟩
  • Benoît Grimonprez. Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie. Droit de l'environnement, Victoires édition, 2021, pp.186. ⟨hal-03278301⟩
  • Benoît Grimonprez. « Pétrole contre nourriture » : décryptage à chaud de la loi « Climat ». Agridroit, Lexisnexis, 2021, Quinzomadaire, sept. ⟨hal-03338576⟩
  • Benoît Grimonprez. Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer !. Droit de l'environnement, Victoires édition, 2021, pp.156. ⟨hal-03194704v2⟩
  • Benoît Grimonprez. Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence. Droit de l'environnement, Victoires édition, 2020, juin (n° 290), pp.214. ⟨hal-02989543⟩
  • Benoît Grimonprez, Inès Bouchema. Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ?. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2020, pp.Etude 174. ⟨hal-02491337⟩
  • Benoît Grimonprez, Inès Bouchema. Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2020. ⟨hal-02944578⟩
  • Benoît Grimonprez, Inès Bouchema. Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2020, pp.comm. 135. ⟨hal-03252909⟩
  • Benoît Grimonprez. Bien mal sous-loué profite au propriétaire. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2019, pp.n° 1051. ⟨hal-02315996⟩
  • Antoine de Lombardon, Benoît Grimonprez. Les freins juridiques à la transition agro-écologique. Pour, revue du Groupe Ruralités, Éducation et Politiques, GREP, 2019. ⟨hal-02073574⟩
  • Benoît Grimonprez. L'arable du futur : Lettre au législateur de la loi sur la terre. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2019, pp.Dossier 16. ⟨hal-01838706v2⟩
  • Benoît Grimonprez. L'agriculture urbaine : une agriculture juridiquement comme les autres?. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2019, pp.Etude 18. ⟨hal-02073564v2⟩
  • Benoît Grimonprez. Le stockage agricole de l'eau : l'adaptation idéale au changement climatique?. Revue Juridique de l'Environnement, Société française pour le droit de l'environnement — SFDE, 2019, 2019/4, pp.751. ⟨hal-02175788v2⟩
  • Benoît Grimonprez. Utilisation des pesticides : la nécessaire protection du voisinage. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2019, pp.comm. 118. ⟨hal-02407190v2⟩
  • Benoît Grimonprez, Nicolas Brangier. La SCIC : une structure originale pour une agriculture innovante. Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, octobre, pp.1. ⟨hal-02920073⟩
  • Benoît Grimonprez. Les accessoires naturels des fonds ruraux. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2018, 2018, pp.Etude 19. ⟨hal-01913152⟩
  • Benoît Grimonprez. La concentration des terres dans le collimateur de l'Union européenne. Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 6. ⟨hal-01801471⟩
  • Benoît Grimonprez. Le travail agricole à façon : des tribulations à la régulation. Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, Bulletin, 2018, p. 1. ⟨hal-01866081⟩
  • Benoît Grimonprez. SAFER : le temps de la rétrocession respectueux de la Constitution. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz, 2018, avril-juin 2018. ⟨hal-01838722⟩
  • Benoît Grimonprez. Contrôle des structures : quand le GAEC a l'âge de ses membres. Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2018, p. 1. ⟨hal-01801483⟩
  • Benoît Grimonprez. Semences agricoles : la tragédie d'un commun. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2017, pp.Etude 31. ⟨hal-02015234⟩
  • Benoît Grimonprez. L'incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2017, Revue de droit rural, Janvier 2017 (Dossier 4). ⟨hal-01550532⟩
  • Benoît Grimonprez. Registre des actifs agricoles : une pierre à l'édifice du statut d'agriculteur ?. Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2017. ⟨hal-02437718⟩
  • Benoît Grimonprez. LA TRANSMISSION DE L'ENTREPRISE AGRICOLE EN SOCIÉTÉ. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2017. ⟨hal-01593284⟩
  • Benoît Grimonprez. Réparer le vivant : éthique de la compensation. Revue Juridique de l'Environnement, Société française pour le droit de l'environnement — SFDE, 2017, 42 (2017/4), p. 200. ⟨hal-01802578⟩
  • Benoît Grimonprez. Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité . Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2017, Janvier 2017 (Etude 1). ⟨hal-01550559⟩
  • Benoît Grimonprez. Le bail rural étreint par le contrôle des structures. Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2017, pp.Doctrine 16. ⟨hal-02285728⟩
  • Benoît Grimonprez. SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement. Dictionnaire Permanent Bulletin entreprise agricole, 2017. ⟨hal-02437711⟩
  • Benoît Grimonprez. Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2017, Revue de droit rural, avril 2017 (Etude 11). ⟨hal-01550464⟩
  • Benoît Grimonprez. La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales . La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, LexisNexis, 2017, JCP édition Notariale. ⟨hal-01550524⟩
  • Hubert Bosse-Platière, Benoît Grimonprez. La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats . La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, LexisNexis, 2016, 2016, pp.1295. ⟨hal-01550576⟩
  • Nadège Reboul-Maupin, Benoît Grimonprez. L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée . Recueil Dalloz, Dalloz, 2016, 2016, p. 2074. ⟨hal-01550578⟩
  • Benoît Grimonprez. La compensation écologique d’après la loi biodiversité . Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2016, Novembre 2016, p. 22. ⟨hal-01550574⟩
  • Benoît Grimonprez. Petite théorie des copreneurs à bail rural. Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, 2015, novembre 2015, p. 1113. ⟨hal-01569778v2⟩
  • Benoît Grimonprez. Le suicide alimentaire français. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2015, Février, pp.3. ⟨hal-02294054⟩
  • Benoît Grimonprez. La fonction environnementale de la propriété. RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, 2015, 3, pp.539-550. ⟨hal-01574823⟩
  • Benoît Grimonprez. La transition agro-écologique : une question de droit. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2015, pp.Dossier 25. ⟨hal-02454470⟩
  • Benoît Grimonprez. L'indivisibilité du bail rural. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2013, pp.Etude 15. ⟨hal-01611322⟩
  • Benoît Grimonprez. Servitudes et contrats : instruments de protection des espaces naturels et agricoles. Revue Droit et Patrimoine, Wolters Kluwer France, 2012. ⟨hal-02443756⟩
  • Benoît Grimonprez. Marques viticoles : on ne badine pas avec le terroir. Recueil Dalloz, Dalloz, 2010, pp.299. ⟨halshs-02211758⟩
  • Benoît Grimonprez. Pour une responsabilité des sociétés mères du fait de leurs filiales. Revue des Sociétés, Dalloz, 2010, pp.715. ⟨halshs-02239545⟩
  • Benoît Grimonprez. Action en nullité du TEG : la prescription diffère pour les crédits aux particuliers. Recueil Dalloz, Dalloz, 2009, pp.2728. ⟨halshs-02211647⟩

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  • Benoît Grimonprez. Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ?. 2021. ⟨hal-03367722⟩
  • Benoît Grimonprez. La grande exploitation agricole dans la course au foncier en aires d'attraction des villes. 2021. ⟨hal-03338633v3⟩
  • Benoît Grimonprez. La gestion agricole de l'eau en Nouvelle Aquitaine. 2019. ⟨hal-02460932⟩