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PUBLICATIONS


BENEDICTE BEVIERE-BOYER   

 

Maître de conférences en droit privé HDR (2019 – 1997)

Grade : MCF hors classe

En poste à : Université de Paris 8, UFR Droit

Adresse personnelle : 84, Boulevard St Germain 75005 Paris.

Adresse professionnelle : 2 rue de la liberté 93526 Saint-Denis Cedex

Mail : benedicte.beviere@hotmail.com

 

LABORATOIRE DE RATTACHEMENT

 

2020 Responsable de l’axe « Santé » du Centre de recherches juridiques de Paris 8 (CRJP8) suite à la fusion du Centre de de recherche en droit privé et droit de la santé et du Centre de recherche « Forces du droit », Université de Paris 8.

2019 – 2016 Co-directrice du Centre de recherche en droit privé et droit de la santé», EA 1581, Université de Paris 8 http://www.univ-paris8.fr/EA-1581-Droit-medical-et-de-la

2016 – 2012 Membre du «Centre de recherche en droit privé et droit de la santé», EA 1581, Université de Paris 8.

SPECIALITES DANS L’ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE

 

Thèmes : Droit de la santé ; Droit de la bioéthique ; Droit de la recherche ; Numérique et santé ; Transhumanisme ; Ethique ; Droit civil.

 

Mots clés : Assistance médicale à la procréation ; Diagnostic préimplantatoire ; Organes, éléments et produits du corps humain ; Relation médicale ; Responsabilité médicale ; Proche ; Dignité ; Vulnérabilité ; Intimité ; Vieillissement ; Fin de vie ; données santé.

 

DIPLÔMES - TITRES

HDR et Doctorat

 

2011 – Habilitation à diriger les recherches (HDR): « La protection de la personne : complémentarité des approches juridiques et éthiques », sous la direction de Mr le Professeur BINET, Faculté de droit de Besançon, Université de Franche-Comté, 30 septembre 2011, Membre du Jury : Mme le Professeur GAUMONT-PRAT, Mme le Professeur FEUILLET-LIGIER, Mr le Professeur KERNALEGUEN, Mme DUGUET, Mr BUEB.

 

1996 - Doctorat de droit privé: « La protection de la personne dans la recherche biomédicale » sous la direction de Mr le Professeur KERNALEGUEN, Faculté de Droit de Rennes, Université de Rennes I, 14 Juin 1996, Membres du jury : Mme le Professeur LEMINTIER, Mr le Professeur PEDROT, Mr le Professeur MAGNIN, Mr LE BORGNE. Financement : Conseil Régional de Bretagne, Thèse publiée aux Etudes Hospitalières), http://www.leh.fr/edition/collection-theses/la-protection-des-personnes-dans-la-recherche-biomedicale-9782912359537.html Mention très honorable avec les félicitations du jury, reproduction de la thèse autorisée.

Diplômes de troisième cycle

 

2010 - Master II Recherche – Mention Santé publique – spécialité Recherche en éthique. Mémoire : « La participation du mineur au processus décisionnel de la recherche » sous la direction de Monsieur le Professeur C. HERVE, Faculté de Médecine, Laboratoire d’éthique médicale et de médecine légale, Université de Paris DESCARTES, Juin 2010, Mention bien.

http://www.ethique.sorbonne-paris-cite.fr/sites/default/files/m2_beviere-boyer.pdf

 

1994 - D.E.A. Histoire, société, civilisation - spécialité sociologie, Mémoire : « Les Comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale » sous la direction de Monsieur COCHIN, Octobre 1994, Faculté de lettres de Rennes, Université de Rennes II, Mention assez bien.

 

1991 - D.E.A. de droit privé, Mémoire : « Les avantages complémentaires du salaire » sous la direction de Monsieur le Professeur émérite H. BLAISE, Octobre 1991, Faculté de droit de Rennes, Université de Rennes I, Mention assez bien.

 

PUBLICATIONS

Ouvrages

 

Ouvrage individuel (1)

 

2001 « La protection de la personne dans la recherche biomédicale » (remise à jour et complétée), Editions Les Etudes HospitalièresCollection Thèses http://www.bnds.fr/collection/collection-theses/la-protection-des-personnes-dans-la-recherche-biomedicale-9782848741697.html

 

 

Ouvrages collectifs (direction) (7)

 

2020 « La bioéthique en débat : le début de la vie » sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Dorothée Dibie et Astrid Marais, Dalloz, Collection Thèmes et commentaires – Actes, à paraître.

2019 «L’appréhension contemporaine du corps humain France-Chine », Actes du colloque, sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Les études hospitalières, Collection Actes et séminaires, Ouvrage finalisé et envoyé à l’éditeur, à paraître en 2020.

2019 « La bioéthique en débat : le début de la vie » sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Dorothée Dibie et Astrid Marais, Dalloz, Collection Thèmes et commentaires – Actes, ISBN : 978-2-247-18739-3, 220 pages - Parution : 05/2019. https://www.editions-dalloz.fr/la-bioethique-en-debat-le-debut-de-la-vie.html

2018 « La dignité humaine en santé » en mandarin aux Editions Angle:  IBSN: 978-957-511-017-8 http://www.angle.com.tw/search.asp?keyword=benedicte%20beviere&col=1 Octobre 2018.

2017 « La dignité humaine en santé », Actes du colloque, sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Les études hospitalières, Collection Actes et séminaires, Mars 2017, 352 pages ISBN : 978-2-84874-684-5, https://www.leh.fr/edition/p/la-dignite-humaine-en-sante-9782848746845 Ouvrage traduit en chinois et publié par les Editions Angle : http://www.angle.com.tw/search.asp?keyword=beviere&col=1

2015 « La médecine personnalisée», Actes du colloque, sous la Direction de Bénédicte Bévière-Boyer et Nadia Belrhomari, Numéro spécial Law Health & Society, Series E of The French& International Journal of Forensic Medicine, Ed ESKA, n°6, Vol. 58, Déc 2015. http://eska-publishing.com/index.php?id_product=7442&controller=product&id_lang=1

2015 « Les enjeux de la fin de vie dans le domaine de la santé – Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique », Actes du colloque, sous la Direction de Bénédicte Bévière-Boyer et Nadia Belrhomari, LEH éditions, septembre 2015, ISBN 978-2-84874-613-5, 188 pages. http://www.leh.fr/edition/p/les-enjeux-de-la-fin-de-vie-dans-le-domaine-de-la-sante-9782848746135

 

 

Dossier collectifs (direction) (2)

 

·       Direction d’une série de trois dossiers collectifs portant sur la « Responsabilité Numérique France-Chine » suite au colloque de juin 2019 à la Chambre des notaires de Paris. Dossier I – « Enjeux et légitimité du développement de la responsabilité numérique » ; Dossier II – Les fondements juridiques de la responsabilité numérique ; Dossier III - Responsabilités numériques et réparation des dommages. Ces dossiers paraîtront pendant l’année 2020. Ils sont achevés et remis à l’éditeur Dalloz IP/IT.

 

·       Direction d’une série de trois dossiers collectifs portant sur la « Souveraineté Numérique » France-Chine » suite au colloque de juin 2019 à la Chambre des notaires de Paris. Dossier I - La légitimité et les fondements de la souveraineté numérique ; Dossier II – Souveraineté numérique : pour une régulation et une sécurisation des activités numériques ; Dossier III – Souveraineté numérique : quelles régulations ? Ces dossiers paraîtront pendant l’année 2020. Ils sont achevés et remis à l’éditeur Dalloz IP/IT

 

JurisClasseurs (2)

 

2018 - Fascicule n°2 (sous articles 16 à 16-4) Respect et protection du corps humain – Mise en œuvre de la

·       recherche, LexisNexis. 30p.

2018 - Fascicule n°1 (sous articles 16 à 16-4) Respect et protection du corps humain – Recherches portant sur la personne – Présentation – Définitions – Intervenants – Institutions, LexisNexis., 21p.  

 

Articles dans des revues

 

Articles dans des revues françaises

 

2020 – « L’identité numérique publique, une priorité en matière de souveraineté nationale et de protection des citoyens »., 12p., A la recherche d’une revue pour publication en 2020.

2020 – « Faire face à la souveraineté numérique incontrôlée»., 7p., Article à paraître en 2020 dans la revue Dalloz IP/IT, Dossier sur la souveraineté numérique.

2020 – « Responsabilité numérique : le défi d’une responsabilité spécifique humanisée », Mars 2020 dans la revue Dalloz IP/IT, 7p. https://www.dalloz-revues.fr/Dalloz_IP/IT-cover-87336.htm

2018 «Les recherches non thérapeutiques sur le corps humain », Droit de la famille., LexisNexis, juin 2018, n°6, 9p.

2017 – « L’intimité en santé : définition, protection et projection », Elsevier - Masson, Ethics, Medicine and Public Health, (2017), 3. 28-36. http://www.em-consulte.com/article/1109212/article/l-intimite-en-sante%C2%A0-definition-protection-et-proj

2017 - L’opportunité du maintien du contrat médical confirmée par les dispositions de l’ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Petites affiches, 8 mars 2017, n°48, p.5-15. https://www.lextenso.fr/sites/lextenso/files/lextenso_summary/LPA-2017-048.pdf

 

Articles dans des revues internationales à comité de lecture

 

2020 « La réflexion bioéthique en quête d’un transhumanisme respectueux du développement durable »., 12p. à paraître en 2020 au Journal international de bioéthique

Articles dans ouvrages collectifs

 

Articles dans des ouvrages collectifs suite à des communications à des colloques ou conférences

 

·       2020., « Réflexions éthiques et juridiques sur le droit du numérique en santé : le projet de loi de bioéthique a accouché d’une souris », à paraître actes collectifs, 13p.

·       2020., « La problématique du numérique quasi absente dans le projet de loi de bioéthique »., in « La bioéthique est questions », sous la direction de B. Bévière-Boyer, A. Marais, D. Dibie, Editions Dalloz, Collection Thèmes et commentaires, 8p., à paraître en 2020.

·       2020., « Le principe de la garantie humaine, protection indispensable en santé »,  in « La bioéthique est questions », sous la direction de B. Bévière-Boyer, A. Marais, D. Dibie, Editions Dalloz, Collection Thèmes et commentaires, 12p., à paraître en 2020.

·       2020., « Droit, intelligence artificielle et systèmes de santé », 16p. à paraître dans actes collectifs. 

·       2020., « Le défi majeur de la politique de santé publique du vieillissement en France », Revue Ageing Health, Revue de Shanghai Jiao Tong University Press (maison d’édition chinoise de niveau 1), en cours de publication, 14p.

·       2020, « La place des proches de la personne vulnérable lors des décisions de santé »., Article écrit, 10p., à paraître.

·       2020., « Transhumanisme : réflexions et propositions juridiques à l’égard du corps humain artificiellement transformé »., in «L’appréhension contemporaine du corps humain France-Chine », Actes du colloque, sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Les Etudes Hospitalières, Collection Actes et séminaires, à paraître, 20p.

·       2020., « De la responsabilisation de la personne à l’égard de sa santé prédictive au risque de développement progressif de sa responsabilité en santé », Revue générale de Droit médical n°74, mars 2020., p.187-205, 18p.

·       2019., « Les droits de la personne âgée à l’ère de la révolution numérique »., in « La personne âgée et le monde numérique », sous la direction de C. Hervé et M. Stanton-Jean, Editions Dalloz, Collection Thèmes et commentaires, p.243 à 265, 22p. https://www.lgdj.fr/la-personne-agee-et-le-monde-numerique-9782247188857.html

·       2018., « Données massives en santé : ébauche d’un droit prospectif »., in « Innovation en santé publique, des données personnelles aux données massives (Big Data) – Aspects cliniques, juridiques et éthiques »., sous la direction de C. Hervé et Michèle Stanton-Jean., Ed Dalloz., Novembre 2018., p.93 à p.111.

 

Articles dans des ouvrages collectifs (sans présentation orale préalable dans un colloque)

 

·       2018 « Révolution technoscientifique d’amélioration : quelle éthique pour quelle humanité ? », in « Réflexion et recherches en éthique - Mélanges en l’honneur du professeur Christian Hervé »., Dalloz, Thèmes – Commentaires – Etudes, Avril 2018, p.295-310. https://www.editions-dalloz.fr/reflexion-et-recherches-en-ethique.html

·       2018 « Plaidoyer en faveur du renforcement de la responsabilité des professionnels de santé », in « Droit de la santé – Responsabilité et réparation »,  Mélanges en l’honneur de Claude Grellier., sous la direction de H. Gaumont-Prat, Les Etudes Hospitalières., Déc. 2018, https://www.unitheque.com/Livre/les_etudes_hospitalieres/Melanges_en_l_honneur_de_Claude_Grellier-128580.html, p.85 à 100, 15p.

 

Chroniques d’actualité, commentaires, notes dans des revues juridiques

·      2020 - Le secteur de la santé bientôt impactée par de potentielles régulations européenne de l’IA? Livre blanc de la Commission européenne « Intelligence artificielle – Une approche européenne axée sur l’excellence et la confiance » du 19 février 2020, Revue générale de droit médical (RGDM), n°75, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, à paraître en juin 2020, 3,5 pages.

·       2020 - « De nouvelles réformes programmées en droit de la recherche par la proposition de loi relative à l’évaluation éthique de la recherche impliquant la personne humaine du 7 novembre 2019 », Revue générale de droit médical (RGDM), n°74, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, mars 2020, 226-232, 7p.

·       2019 – « L’apport de l’expérience française pour la mise en place d’une « couverture-santé universelle » dans les pays en développement : les cinq leçons de l’Académie nationale de médecine », Revue générale de droit médical (RGDM), n°73, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, Décembre 2019, p.260-262, ISSN 1297-0114. https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-73/ethique-et-droit-du-vivant-9151.html

·       2019 – « Questionnements et réflexions éthiques du Comité consultatif national d’éthique sur les données massive en santé à l’occasion de son avis n°130 »,Revue générale de droit médical (RGDM), n°72, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, septembre 2019, p.298 à 304. https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-72/ethique-et-droit-du-vivant-8982.html

·       2019 – « Un rapport d’information exhaustif sur différentes problématiques à prendre en considération pour la prochaine proposition de révision de loi de bioéthique », Revue générale de droit médical (RGDM), n°71, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, Juin 2019, p. 200-201, 1p. https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-71/ethique-et-droit-du-vivant-8872.html

·       2019 – « Mobilisation internationale et nationale de la communauté scientifique et des instances : une première génétique mondiale de modification du génome germinal de deux nouveaux nés par la méthode CRISPS-CAS9 provoque émotions et réactions critiques ! », Revue générale de droit médical (RGDM), n°70, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, Mars 2019, 2,5 p. https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-70/ethique-et-droit-du-vivant-8606.html

·       2019 « Le nouveau défi d’une législation sur le numérique en santé à envisager à l’occasion de la prochaine loi de bioéthique - Rapport « Numérique et santé : quels enjeux éthiques pour quelles régulations ? » du groupe de travail commandé par le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé, avec le concours de la commission de réflexion sur l’éthique de la recherche en sciences et technologies du numérique d’Allistene (CERNA) du 19 novembre 2018 ». Revue générale de droit médical (RGDM), n°69, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, Mars 2019, 2,5p, https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-70/ethique-et-droit-du-vivant-8606.html

·       2019 « Le dispositif légal de la prescription hors AMM à consolider - Rapport des Académies nationales de médecine et de pharmacie : « Les prescriptions médicamenteuses hors autorisation de mise sur le marché (AMM). Une clarification est indispensable » du 20 novembre 2018 par Messieurs G. Bouvenot (rapporteur), Y. Juillet, A. Saint-Pierre et Madame M-P. Serre,Revue générale de droit médical (RGDM), n°70, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, Mars 2019, 3p, https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-70/ethique-et-droit-du-vivant-8606.html

 

·       2018 – « Réflexion éthique sur le numérique en santé par le Comité consultatif national d’éthique lors de son avis n°129 portant contribution à la révision de la loi de bioéthique », Revue générale de droit médical (RGDM), n°69, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, septembre 2018, Décembre 2018, , p.289 à 292, 4p. https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-69/ethique-et-droit-du-vivant-8491.html


Journal articles24 documents

  • Bénédicte Bévière-Boyer. Faire face au risque de souveraineté numérique incontrôlée. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2020, pp.339. ⟨halshs-02874884⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Responsabilité numérique : le défi d'une responsabilité spécifique humanisée. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2020, pp.159. ⟨halshs-02517588⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Le défi de la santé transformée par l’intelligence artificielle : rapport Villani du 5 avril 2018. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2018, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Études Hospitalières. ⟨hal-02945720⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Le défi du débat éthique des citoyens sur les algorithmes et l’intelligence artificielle mené par la CNIL. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2018, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Études Hospitalières, pp.194-195. ⟨hal-02945866⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. La santé des migrants en France : une question éthique majeure : Avis CCNE. 16 oct. 2017. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2018, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Études Hospitalières, pp.189-191. ⟨hal-02945884⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Les recherches non thérapeutiques sur le corps humain. Droit de la famille, LexisNexis ; Ed. du Juris-Classeur, A paraître. ⟨hal-02936459⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Plaidoyer en faveur du renforcement de la responsabilité des professionnels de santé. Les Etudes Hospitalières , A paraître, Mélanges en l’honneur de Claude Grellier. ⟨hal-02936510⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Révolution technoscientifique d’amélioration : quelle éthique pour quelle humanité ?. Mélanges Christian Hervé , Dalloz, 2018, pp.295-310. ⟨hal-02936642⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. La dignité appréhendée par le code de la santé publique » et Propos liminaires in « La dignité humaine en droit de la santé en France et en Chine. Les Etudes Hospitalières, 2017, Actes du colloque, sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Collection Actes et séminaires, pp.315-335. ⟨hal-02936518⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. L’opportunité du maintien du contrat médical confirmée par les dispositions de l’ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2017, pp.5-15. ⟨hal-02936526⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. L’intimité en santé : définition, protection et projection. Ethics, Medicine and Public Health, Elsevier, 2017, pp.28-36. ⟨hal-02936514⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. L'évolution du droit de la famille et des lois de bioéthique: l'anonymat en assistance médicale à la procréation. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2017. ⟨hal-02936521⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Le décret n°2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif à la recherche impliquant la personne humaine, si longtemps attendu, enfin arrivé !. Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2017, Chronique Droit des produits de santé – Actualités de l’année 2016 sous la direction de H. Gaumont-Prat, Lextenso Éditions, pp.15-16. ⟨hal-02946736⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Quelles opportunités en manière de recherche dans le domaine des biotechnologies ? : Le rapport éclairant de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques du 14 avril 2017. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2017, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Études Hospitalières, pp.220-222. ⟨hal-02946729⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Les diagnostics anténataux, les risques du progrès. Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , Eska, 2017, "Regards croisés sur l’embryon 40 ans après la loi Veil", sous la direction de Sophie Paricard, 28, p. 93-110. ⟨hal-02936467⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer, Noël-Jean Mazen. Rubrique "Ethique et droit du vivant" : Ethique et rapport de l'homme au monde. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2016. ⟨hal-01489538⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Une nouvelle initiative en faveur de la promotion au don d’organes : la proposition de loi du 15 mars 2016 envisageant une mention du choix du titulaire relatif au don sur le permis de conduire. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2016, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Études Hospitalières, pp.299-301. ⟨hal-02946739⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Le séquençage nouvelle génération en marche : la nécessité absolue pour la France de réagir et de se positionner en tant qu’acteur concurrentiel : Présentation du rapport de l’académie nationale de médecine et de l’académie de technologie. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2016, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Études Hospitalières, pp.276-280. ⟨hal-02946742⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. La prise de position de l’Académie de médecine concernant l’obligation vaccinale : Présentation du communiqué « à propos du maintien ou de la levée de l’obligation vaccinale », Y. Buisson, P. Begué, 27 octobre 2015. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2016, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Études Hospitalières, pp.350-351. ⟨hal-02946779⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Repenser l’humanité, un défi pour le CCNE Présentation de l’avis 6 novembre 2015 du Comité consultatif national d’éthique : Contribution du CCNE à la réflexion dans le contexte de la 21ème conférence sur les changements climatiques (COP21). Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2016, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Études Hospitalières, pp.338-339. ⟨hal-02946770⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. La relation médicale : de la complémentarité de la pratique médicale, du droit et de l’éthique. Mélanges en l’honneur de Gérard Mémeteau Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, Editions LEH, 2015, Collection Mélanges, pp.45-54. ⟨hal-02936629⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Présentation du décret n° 2015-155 du 11 février 2015 relatif à la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires et à la recherche biomédicale en assistance médicale à la procréation (AMP). Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2015, Chronique Produits de santé sous la direction de H. Gaumont-Prat, Lextenso Editions, pp.7-9. ⟨hal-02946906⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Présentation de la proposition de loi de MM. A. CLAEYS et J. LEONETTI créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, déposée le 21 janvier 2015, adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale le 17 mars 2015. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2015, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Études Hospitalières, pp.279-287. ⟨hal-02946866⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Rapport de présentation et texte de la proposition de loi de Messieurs les députés Alain Claeys et Jean Léonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, présentés à Monsieur le Président la République du 12 décembre 2014. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2014, Rubrique Ethique et droit du vivant, pp.200-202. ⟨hal-02946920⟩

Conference papers5 documents

  • Bénédicte Bévière-Boyer. La procréation et la mort : procréation post mortem et homicide involontaire du fœtus post mortem - Introduction. Cycle de conférences « Droit et bioéthique », Cycle de conférences Droit et bioéthique organisé par l’Université de Paris 8 et la Cour de cassation, Cour de cassation, Paris, Apr 2018, Paris, France. ⟨hal-02954847⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Données massives: vers un droit d’accès universel en santé et en recherche. Séminaire IIREB « Données massives : enjeux éthiques, juridiques en recherche et en clinique dans le cadre des réflexions sur les lois de bioéthique », Faculté de médecine, Université de Paris Descartes, Jun 2018, Paris, France. ⟨hal-02954855⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Panorama du droit sur la fin de vie et recherches juridiques associées – Souffrance réfractaire – Demande de hâter la mort. Canceropôle Ile-de-France, « Cancers et fins de vie – Quelles recherches en sciences humaines et sociales? », Sep 2017, Paris, France. ⟨hal-02954877⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. E.medecine – La relation médicale : évolutions et prospectives : Présidence de la Table ronde « E-medecine : use and misuse ». 6th French-chinese Symposium « E-medecine and E-pharmacy », Université Toulouse Capitole CDA Epitoul, Oct 2017, Toulouse, France. ⟨hal-02954866⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. Les diagnostics anténataux, les risques du progrès. Colloque « Regard croisé sur l’embryon, 40 ans après la loi Veil », organisé par S. PARICARD,, Université de Toulouse, Nov 2015, Toulouse, France. ⟨hal-02955012⟩

Book sections1 document

  • Bénédicte Bévière-Boyer. La famille, une entité à reconnaître juridiquement. Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet. Mélanges en l'honneur de Francis Kernaleguen : liber amicorum, Presses universitaires de Rennes, pp.23-36, 2016, L'univers des normes, 978-2-7535-5124-4. ⟨halshs-01502779⟩

Directions of work or proceedings2 documents

  • Bénédicte Bévière-Boyer. La dignité humaine en santé. Les études hospitalières, 352 p., 2017, Actes du colloque, sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Collection Actes et séminaires, 978-2-84874-684-5. ⟨hal-02952513⟩
  • Bénédicte Bévière-Boyer. La médecine personnalisée. 58 (6), Éditons ESKA, 2015, Actes du colloque, sous la Direction de Bénédicte Bévière-Boyer et Nadia Belrhomari, Numéro spécial Law Health & Society, Series E of The French& International Journal of Forensic Medicine. ⟨hal-02952530⟩