Aurélie DORT
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Documents
Publications
Le volet fiscal de la LFSS pour 2024, un focus sur les articles 16 et 28 de la LFSSDroit Social, 2024, 03, pp.224
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Prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoineJurisClasseur Fiscal Impôts directs Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2023, Fasc. 1067
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Le contrôle des modalités d'application des lois de finances de la sécurité socialeG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2023, 6, pp.7-14. ⟨10.3166/gfp.2023.6.002⟩
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hal-04414885v1
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Chronique de finances et fiscalité socialesLexbase hebdo - Edition fiscale, 2023, 890, 5 p
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La maîtrise de la dette sociale, une dualité à ne pas négligerDroit Social, 2022, 07 et 08, pp.594
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La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale, une notion à redéfinirDroit Social, 2022, 12, pp.965
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La réponse française face à la crise sanitaire, l'aube d'une nouvelle crise financièreRevue de l'euro, 2021, Actes de la table ronde "Crise sanitaire & Finances publiques. Vers une réinvention de la souveraineté économique? Regards croisés sur la France et l'Allemagne pendant la pandémie", Metz, 16 juin 2020 (55), 12 p
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hal-03539849v1
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L'incertain remboursement de la dette publiqueG&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, Quoi qu'il en coûte !, 2021/4 (4), pp.17-24. ⟨10.3166/gfp.2021.4.003⟩
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hal-03539800v1
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La numérisation des contrôles fiscaux, une utilisation des algorithmesLa lettre juridique [Lexbase], 2021, 884, 13 p
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Les finances sociales et la criseLexbase hebdo - Edition fiscale, 2021, Dossier spécial : Loi de finances pour 2021, 849
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hal-03539846v1
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Finances et fiscalité socialesLexbase hebdo - Edition fiscale, 2021, Dossier spécial : Loi de finances pour 2021, 849, 5 p
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Le financement des dépenses de santé, une recherche constante d’économiesRevue française de finances publiques, 2020, Les finances publiques – Quelle place pour demain ?, 151, pp.211-232
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hal-03018740v1
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Le régime d'aide sociale en Alsace-MoselleRDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, 04, pp.723
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halshs-02455397v1
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Le perfectionnement du contrôle de constitutionnalité du contenu des lois de financement de la sécurité socialeLe contrôle de constitutionnalité des lois financières. Colloque conclusif du séminaire itinérant de la SFPI, organisé par le Conseil constitutionnel, Jan 2024, Paris, France
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hal-04465069v1
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Le contrôle des modalités d'adoption des lois de financement de la sécurité sociale. 2e Séance du Séminaire itinérant de la SFFP 2023 : "Contrôle de constitutionnalité et lois de financement de la sécurité sociale"4e Université d'été de la Société française de finances publiques, Co-organisée par la SFFP et le CERFF, sous la dir. d'Aurélie Dort, Jun 2023, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04161080v1
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Les nouvelles solidarités financières européennes. Colloque "Finances européennes : évolutions et perspectives"4e Université d'été de la Société française de finances publiques, Co-organisée par la SFFP et le CERFF, sous la dir. d'Aurélie Dort, Jun 2023, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04161090v1
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Présentation du Guide rédigé par la SFFP à destination des futurs docteurs, dans le cadre des ateliers doctoraux4e Université d'été de la Société francaise de finances publiques, Co-organisée par la SFFP et le CERFF, sous la dir. d'Aurélie Dort, Jun 2023, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04161106v1
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La maîtrise de la dette socialeJournée d'études : La dette sociale et l'avenir de la protection sociale, Isabelle Desbarats et Frederic Guiomard (dir), organisée par le Centre de Droit des Affaires et l'Institut de Droit Privé, Mar 2022, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-03974997v1
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L'appréhension sociale et fiscale de la crise, entre mutualisation et socialisation du risqueDeuxième édition du Cycle de conférences "Droit des ressources humaines et protection sociale" - Séance n° 4 : L'entreprise face aux bouleversements de l'emploi ; adaptation et résistance, Benoît Lopez, organisée par le laboratoire DANTE et l'Université Paris Saclay, Apr 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03974967v1
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Les dépenses de la Sécurité sociale à l'épreuve de la Covid-19 ?Finances sociales et Covid-19, organisé par la faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers, sous la dir. de Loïc Leroyer, Oct 2022, Poitiers, France
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hal-04092796v1
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L'évolution du contrôle fiscal face à l'utilisation des données personnelles publiées en ligneLe droit à l'ère du numérique, Institut Sorbonne-Kazakhstan, Jun 2021, Almaty, Kazakhstan
Communication dans un congrès
hal-03541220v1
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Le remboursement aléatoire de la dette publiqueQuoi qu'il en coûte !, CEFF, Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille université, Feb 2021, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
hal-03539711v1
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LOLF et finances socialesLes 20 ans de la loi LOLF, Vincent Dussart, Oct 2021, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-03536808v1
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La réponse française face à la crise sanitaire, l’aube d’une nouvelle crise financière.Crise sanitaire et finances publiques : Vers une réinvention de la souveraineté économique ? Regards croisés sur la France et l'Allemagne pendant la pandémie., Jun 2020, Metz, France
Communication dans un congrès
hal-03019099v1
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L’impôt, un instrument de justice fiscale au service de la justice sociale.Le juge constitutionnel face à la justice fiscale., Aix-Marseille Université / GERJC, Jan 2020, Aix-en-provence, France
Communication dans un congrès
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L'exécution du budget de l'Union européenne en 2022, dans "Chronique financière"Claude Blumann et Fabrice Picod (dir.). Annuaire de Droit de l'Union européenne 2022, Panthéon-Assas, 3 p., 2024, 978-2-37651-056-7
Chapitre d'ouvrage
hal-03974931v1
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Ethique et fiscalité socialeVanessa Barbé et Sabrina Caillère-Le Normand (dir.). L'éthique fiscale, Légitech, pp.193-205, 2024, Droit et économie, 978-2-919-81425-1
Chapitre d'ouvrage
hal-04424331v1
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Les ressources de la protection sociale dans les collectivités françaises du Pacifique (la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, Wallis-et-Futuna)Jocelyn Bénéteau (dir.). Les finances publiques en Océanie. Etats et territoires de Mélanésie, Micronésie et Polynésie - collectivités françaises du Pacifique - relations financières, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.215-231, 2023, Droit d'Outre-mer, 978-2-731-41288-8
Chapitre d'ouvrage
hal-04414981v1
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La LOLF et les finances socialesVincent Dussart, Valérie Palma et Stéphane Mouton (dir.). La LOLF a 20 ans !, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp.319-334, 2022, Actes de colloques de l'IFR n° 47, 978-2-36170-262-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03975020v1
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Chronique financièreAnnuaire de Droit de l'Union européenne, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-03564873v1
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« Chronique financière », Annuaire de droit de l’Union européenne, 2021Annuaire de droit de l’Union européenne, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-03349107v1
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L'exécution du budget de l'Union européenne en 2020sous la direction de Claude Blumann, Fabrice Picod. Annuaire de droit de l'Union européenne 2020, Panthéon-Assas, 3 p., 2021, Chronique financière, 978-2-37651-039-0
Chapitre d'ouvrage
hal-03539853v1
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Le financement de la réserve opérationnelle, un décalage entre les choix budgétaires et les objectifs affichésFabien Cardoni, Matthieu Conan, Etienne Douat, Céline Viessant (dir.). Singularité des finances de la défense et de la sécurité, Mare et Martin, pp.223-237, 2021, Droit & gestions publiques, 978-2-84934-504-7
Chapitre d'ouvrage
hal-03539667v1
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Workshop "The principle of equality in franch tax law"2023
Autre publication scientifique
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Chronique : Finances et fiscalité sociales2022, 5 p
Autre publication scientifique
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Table ronde virtuelle - Crise sanitaire et finances publiques2020
Autre publication scientifique
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Fiscalité et Sécurité sociale - Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité socialeDroit. UNIVERSITÉ DE DROIT, D’ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIX-MARSEILLE, 2016. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
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