Audrey LEBOIS

Maitre de conférences HDR à Nantes université Directrice-adjointe de l'IRDP (UR 1166)

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Domaines de recherche

Compétences

propriété intellectuelle droit civil

Publications

	Ne pas confondre durée des droits et prescription de l'action Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 1, pp.3/n° DPI201g8 Article dans une revue hal-04038823v1
	Pas de monopole absolu pour une marque d'une exceptionnelle renommée Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 2, pp.7- n° DPI201j1 Article dans une revue hal-04027874v1
	Preuve de l'originalité, une exigence contraire aux libertés fondamentales ? Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2023, 2, pp.2/n° DPI201j1 Article dans une revue hal-04037266v1
	Déchéance : preuve de l'usage sérieux Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 10, p.5/n° DPI201d9 Article dans une revue hal-04038886v1
	Distinctivité d'une marque de position Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 7, p.6/n° DPI200y5 Article dans une revue hal-04038976v1
	Caractère non distinctif d'une marque semi-figurative Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 11, pp.5/n° DPI201f5 Article dans une revue hal-04038845v1
	Antériorité constituée par un nom de famille Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 4, p.5/n° DPI200t0 Article dans une revue hal-04040412v1
	Déchéance de la marque « Think different » pour absence d'usage sérieux Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 8, p.5/n° DPI201a2 Article dans une revue hal-04038907v1
	Droit voisin des éditeurs de presse : fin du contentieux avec Google Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 8, p.3/n° DPI200z9 Article dans une revue hal-04038936v1
	Marques de vins : appréciation du risque de confusion Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 3, p.7/n° DPI200r6 Article dans une revue hal-04040517v1
	La conservation-restauration des œuvres d’art confrontée au droit d’auteur Audrey Lebois Propriétés intellectuelles, 2022, 84, pp.27-35 Article dans une revue hal-04031822v1
	Clip de campagne électorale contrefaisant Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 5, p.2/n° DPI200u1 Article dans une revue hal-04040395v1
	Défense du droit moral par un coauteur Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 6, p.2/n° DPI200v8 Article dans une revue hal-04039107v1
	Application « Imparfaite. » du critère de distinctivité Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 2, p.5/n° DPI200p5 Article dans une revue hal-04040559v1
	Dénomination sociale nationale antérieure comme cause de nullité d'une marque de l'Union européenne Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 6, p.5/n° DPI200w3 Article dans une revue hal-04039090v1
	Brexit et opposition sur la base du droit britannique Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 5, p.5/n° DPI200u6 Article dans une revue hal-04040374v1
	Opposition fondée sur l'atteinte à une marque de renommée Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2022, 1, p.5/n° DPI200n6 Article dans une revue hal-04040695v1
	La marque semi-figurative « vente-privée » sauvée par son papillon rose Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 11, p.7/n° 200m3 Article dans une revue hal-04040753v1
	Un nom de couleur n'est pas nécessairement descriptif Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.7/n° 200g7 Article dans une revue hal-04041330v1
	Marques de Vodka : appréciation lucide du risque de confusion Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 4, p.5/n° 113z5 Article dans une revue hal-04043020v1
	Originalité de photographies de spectacles vivants Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.2/n° 200a2 Article dans une revue hal-04042992v1
	Nullité pour dépôt de mauvaise foi prononcée par l'INPI Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.6/n° 200e8 Article dans une revue hal-04041684v1
	Portée d'une cession de droits sur des photographies Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 5, p.3/n° 200a3 Article dans une revue hal-04041766v1
	Parodie : tableaux représentant Tintin et ses amis dans l'univers d'Hopper Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 7, p.2/n° 200e1 Article dans une revue hal-04041710v1
	Droit au respect de l'œuvre et sonorisation d'une bande-annonce télévisée Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 8, p.3/n° 200f9 Article dans une revue hal-04041374v1
	Caractère distinctif d'un slogan publicitaire Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 3, p.6/n° 113x8 Article dans une revue hal-04043044v1
	Droit voisin des éditeurs et agence de presse : amende record de 500 millions d'euros infligée à Google Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 9, p.4/n° 200h8 Article dans une revue hal-04041305v1
	Titularité des droits sur les œuvres du journaliste salarié Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 3, p.3/n° 113x2 Article dans une revue hal-04043052v1
	Limites de la protection du nom d'un groupe de musique par le droit des marques Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 6, p.4/n° 200c6 Article dans une revue hal-04041733v1
	Droit antérieur de portée non uniquement locale comme cause de nullité d'une marque de l'UE Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 10, p.6/n° 200k2 Article dans une revue hal-04041279v1
	Place de marché : présentation déloyale de produits indisponibles Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2021, 2, p.7/n° 113w1 Article dans une revue hal-04043072v1
	Nouvelle victoire des éditeurs de presse contre Google Audrey Lebois L'essentiel Droit de la propriété intellectuelle, 2020, 11, p.3/n° 113r6 Article dans une revue hal-04043093v1
	Google et le droit voisin des éditeurs de presse Audrey Lebois Recueil Dalloz, 2019 Article dans une revue hal-02435507v1
	Portée de l’usufruit spécial du conjoint survivant en matière de sculpture Audrey Lebois Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2019 Article dans une revue hal-02435504v1
	La légitimité du nouveau droit voisin de l'éditeur et de l'agence de presse Audrey Lebois Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.127 Article dans une revue halshs-02487504v1
	Lutte contre la contrefaçon et données personnelles Audrey Lebois Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 02, pp.107 Article dans une revue halshs-02227426v1
	Les exceptions au droit d’auteur en matière publicitaire Audrey Lebois Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, n°331 Article dans une revue halshs-02267026v1
	Les exceptions au droit d'auteur en matière publicitaire Audrey Lebois Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, 331, pp.528-533 Article dans une revue halshs-02449041v1
	Quelle protection juridique pour les créations des robots journalistes ? Audrey Lebois Communication - Commerce électronique, 2015, 1, p. 14-20 Article dans une revue hal-03469740v1
	Les obligations contractuelles de faire à caractère personnel Audrey Lebois Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2012, n°3/4, pp.113-131 Article dans une revue halshs-02267041v1
	L'intangibilité de la jurisprudence en matière de promesse unilatérale de vente Audrey Lebois Les Petites Affiches, 2008 Article dans une revue hal-01306324v1
	Service public et créations intellectuelles Audrey Lebois Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2008 Article dans une revue hal-01306326v1
	Les exceptions à des fins de recherche et d'enseignement, la consécration ? Audrey Lebois Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, supplément au nº 25 Article dans une revue hal-01308315v1
	Le droit de location et la structure des droits patrimoniaux : la théorie du droit de destination bousculée Audrey Lebois Recueil Dalloz, 2002, 29, pp.2322 Article dans une revue halshs-02206602v1
	Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel d'Angers du 8 janvier 2001, Castorama c/ Loiseau Audrey Lebois Revue juridique de l'Ouest , 2002, 1 Article dans une revue hal-01308350v1
	L'autorité de la chose jugée d'une décision d'admission d'une créance à la procédure collective Audrey Lebois Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2002 Article dans une revue hal-01308321v1

	30 ans de droits voisins du droit d’auteur : ces chers voisins ? Audrey Lebois colloque 30 ans de l’IRDP, Nantes université, Dec 2022, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04037140v1
	Est-ce à Google de financer la presse Audrey Lebois Petit séminaire critique DCS, université de Nantes, Mar 2021, Nantes, France Communication dans un congrès hal-04037161v1
	L'exécution forcée en nature Audrey Lebois Réforme du droit des obligations, journée d'étude IRDP, Sep 2016, Nantes, France Communication dans un congrès halshs-02267060v1
	La fixation des dommages-intérêts en matière de contrefaçon Audrey Lebois Autour de l’action en contrefaçon, Université de Nantes, 2012, Nantes, France Communication dans un congrès hal-01305750v1

	Fiches de Droit de la propriété intellectuelle Jean-Pierre Clavier , Audrey Lebois , Carine Bernault Ellipses, 276 p., 2021, Fiches, 978-2-340-06143-9 Ouvrages hal-04029972v1
	Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins Audrey Lebois LGDJ, 2004, 2-275-02575-8 Ouvrages hal-01304486v1

	Titulaires du droit d'auteur, Règles générales (CPI, art. L113 à L. 113-7) Audrey Lebois Jurisclasseur, Propriétés littéraire et artistique, Lexisnexis, 2020 Chapitre d'ouvrage hal-03454864v1
	Le droit de reproduction Audrey Lebois Juris-Classeur, Propriété littéraire et artistique, Fasc. n° 1246, Lexisnexis, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-03438323v1
	Le droit de reproduction Audrey Lebois Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fascicule 1246, LexisNexis, 2015 Chapitre d'ouvrage halshs-02267062v1
	Droit d’auteur et corps humain : le corps humain comme support d’une œuvre de l’esprit. Audrey Lebois Mélanges en l'honneur du Professeur André Lucas, LexisNexis, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-01305747v1
	Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'esprit Audrey Lebois Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 519, 2014, 978-2-7110-1858-1 Chapitre d'ouvrage hal-01395530v1

	V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1135 : Objet du droit d'auteur. – Œuvres protégées. Règles générales (CPI, art. L. 112-1 et L. 112-2) Carine Bernault , Audrey Lebois JurisClasseur Civil Annexes, 2021, 65 p Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03476821v1
	V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1246 : Droits des auteurs. – Droits patrimoniaux. – Droit de reproduction (CPI, art. L. 122-3) Audrey Lebois JurisClasseur Civil Annexes, 2021, 74 p Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03476752v1
	V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1185 : Objet du droit d'auteur. – Titulaires du droit d'auteur. Règles générales (CPI, art. L. 113-1 à L. 113-7) Audrey Lebois JurisClasseur Civil Annexes, 2021, 62 p Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-03476788v1

	Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique Carine Bernault , Audrey Lebois [Rapport de recherche] Université de Nantes. 2005 Rapport halshs-01218922v1

Audrey LEBOIS

Domaines de recherche

Compétences

Publications

Ne pas confondre durée des droits et prescription de l'action

Pas de monopole absolu pour une marque d'une exceptionnelle renommée

Preuve de l'originalité, une exigence contraire aux libertés fondamentales ?

Déchéance : preuve de l'usage sérieux

Distinctivité d'une marque de position

Caractère non distinctif d'une marque semi-figurative

Antériorité constituée par un nom de famille

Déchéance de la marque « Think different » pour absence d'usage sérieux

Droit voisin des éditeurs de presse : fin du contentieux avec Google

Marques de vins : appréciation du risque de confusion

La conservation-restauration des œuvres d’art confrontée au droit d’auteur

Clip de campagne électorale contrefaisant

Défense du droit moral par un coauteur

Application « Imparfaite. » du critère de distinctivité

Dénomination sociale nationale antérieure comme cause de nullité d'une marque de l'Union européenne

Brexit et opposition sur la base du droit britannique

Opposition fondée sur l'atteinte à une marque de renommée

La marque semi-figurative « vente-privée » sauvée par son papillon rose

Un nom de couleur n'est pas nécessairement descriptif

Marques de Vodka : appréciation lucide du risque de confusion

Originalité de photographies de spectacles vivants

Nullité pour dépôt de mauvaise foi prononcée par l'INPI

Portée d'une cession de droits sur des photographies

Parodie : tableaux représentant Tintin et ses amis dans l'univers d'Hopper

Droit au respect de l'œuvre et sonorisation d'une bande-annonce télévisée

Caractère distinctif d'un slogan publicitaire

Droit voisin des éditeurs et agence de presse : amende record de 500 millions d'euros infligée à Google

Titularité des droits sur les œuvres du journaliste salarié

Limites de la protection du nom d'un groupe de musique par le droit des marques

Droit antérieur de portée non uniquement locale comme cause de nullité d'une marque de l'UE

Place de marché : présentation déloyale de produits indisponibles

Nouvelle victoire des éditeurs de presse contre Google

Google et le droit voisin des éditeurs de presse

Portée de l’usufruit spécial du conjoint survivant en matière de sculpture

La légitimité du nouveau droit voisin de l'éditeur et de l'agence de presse

Lutte contre la contrefaçon et données personnelles

Les exceptions au droit d’auteur en matière publicitaire

Les exceptions au droit d'auteur en matière publicitaire

Quelle protection juridique pour les créations des robots journalistes ?

Les obligations contractuelles de faire à caractère personnel

L'intangibilité de la jurisprudence en matière de promesse unilatérale de vente

Service public et créations intellectuelles

Les exceptions à des fins de recherche et d'enseignement, la consécration ?

Le droit de location et la structure des droits patrimoniaux : la théorie du droit de destination bousculée

Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel d'Angers du 8 janvier 2001, Castorama c/ Loiseau

L'autorité de la chose jugée d'une décision d'admission d'une créance à la procédure collective

30 ans de droits voisins du droit d’auteur : ces chers voisins ?

Est-ce à Google de financer la presse

L'exécution forcée en nature

La fixation des dommages-intérêts en matière de contrefaçon

Fiches de Droit de la propriété intellectuelle

Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins

Titulaires du droit d'auteur, Règles générales (CPI, art. L113 à L. 113-7)

Le droit de reproduction

Le droit de reproduction

Droit d’auteur et corps humain : le corps humain comme support d’une œuvre de l’esprit.

Droit d'auteur et corps humain : le corps comme support d'une oeuvre de l'esprit

V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1135 : Objet du droit d'auteur. – Œuvres protégées. Règles générales (CPI, art. L. 112-1 et L. 112-2)

V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1246 : Droits des auteurs. – Droits patrimoniaux. – Droit de reproduction (CPI, art. L. 122-3)

V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1185 : Objet du droit d'auteur. – Titulaires du droit d'auteur. Règles générales (CPI, art. L. 113-1 à L. 113-7)

Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique