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Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?

 Arnaud Duranthon
L'Harmattan, 2023, Droit des collectivités territoriales, 978-2-14-035104-4
Ouvrages hal-04124381v1

Collectivité(s) territoriale(s)

 Arnaud Duranthon , Mathieu Touzeil-Divina
Dictionnaire de droit public interne, 2017, pp.79-80
Autre publication scientifique hal-03191218v1

Constitutionnalité du recours à l’arbitrage préfectoral en cas de désaccord entre communes. Note sous CE, 11 décembre 2020, Commune de Carnin

 Arnaud Duranthon
Actualité juridique Droit administratif, 2021, pp.875
Article dans une revue hal-03210444v1

Jean-Pierre Raffarin

 Arnaud Duranthon
Les grandes figures de la décentralisation, 2019, pp.701-710
Autre publication scientifique hal-03183127v1

Le déclin du syndicat de communes ou l’effacement contraint du modèle de la subsidiarité intercommunale

 Arnaud Duranthon
Revue française d’administration publique, 2019, N°172 (4), pp.905. ⟨10.3917/rfap.172.0033⟩
Article dans une revue hal-03005187v1

Les fichiers de police

 Arnaud Duranthon , Emilie Debaets , Marc Sztulman
Institut Universitaire Varenne, 2019
Ouvrages hal-02496369v1

Sort du pourvoi incident suite à l’annulation prononcée au nom du pourvoi principal

 Arnaud Duranthon
2013, pp.211
Autre publication scientifique hal-03187336v1

La reconnaissance d'un droit à l'erreur devant l'horodateur

 Arnaud Duranthon
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 02, pp.111
Article dans une revue halshs-03539447v1

Délibération

 Arnaud Duranthon , Mathieu Touzeil-Divina
Dictionnaire de droit public interne, 2017, pp.123-123
Autre publication scientifique hal-03191212v1

Florence Faberon (dir.), Diversité de la démocratie. Théorie et comparatisme : les pays de la Mélanésie, Clermont-Ferrand, Les éditions du Centre Michel de l’Hospital, LGDJ, 2016, 599 p.

 Arnaud Duranthon
2016, pp.981. ⟨10.3917/rfdc.108.0981⟩
Autre publication scientifique hal-03162990v1

Partage des compétences, fusion des responsabilités. Note sous TA Paris, 24 mai 2016, Association la vie Dejean

 Arnaud Duranthon
Actualité juridique Droit administratif, 2016, 35, pp.2001
Article dans une revue hal-03183129v1

À propos d’un cheval de Troie : le Conseil constitutionnel et la suppression clause de compétence générale. Note sous la décision n° 2016- 565 QPC du 16 septembre 2016, Assemblée des départements de France

 Arnaud Duranthon
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, 4, pp.677-686
Article dans une revue hal-03183130v1

Comment lire les dispositions concernant les durées de conservation des données dans le fichier TAJ ? Note sous CE, avis, 30 mars 2016, n° 395119

 Arnaud Duranthon
Actualité juridique Droit administratif, 2016, 30, pp.1701-1704
Article dans une revue hal-03183121v1

Établissement public de coopération intercommunale

 Arnaud Duranthon , Mathieu Touzeil-Divina
Dictionnaire de droit public interne, 2017, pp.168-169
Autre publication scientifique hal-03187380v1

Précisions sur l’effet suspensif du recours en matière de récupération d’un indu de RSA

 Arnaud Duranthon
2017, pp.276
Autre publication scientifique hal-03187382v1

Administration publique

 Arnaud Duranthon , Mathieu Touzeil-Divina
Dictionnaire de droit public interne, 2017, pp.35-36
Autre publication scientifique hal-03191216v1

Introduction : La pensée du doyen Maurice Hauriou à l'épreuve du temps: quel(s) héritage(s) ?

 Christophe Alonso , Arnaud Duranthon , Julia Schmitz
La pensée du doyen Maurice Hauriou à l'épreuve du temps: quel(s) héritage(s) ?, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.13-26, 2015, 9782731409925
Chapitre d'ouvrage hal-03975704v1

Constitutionnalité du recours à l'arbitrage préfectoral en cas de désaccord entre communes

 Arnaud Duranthon
Actualité juridique Droit administratif, 2021, 15, pp.875
Article dans une revue halshs-03218648v1

2020 et le droit des collectivités territoriales : une année sous le sceau de l'urgence et de l'adaptation. Chronique législative et réglementaire

 Arnaud Duranthon , Cécile Regourd
Droit et gestion des collectivités territoriales, 2021
Article dans une revue hal-03593340v1

Règlement de(s) compte(s) autour de l'hébergement d'urgence. Note sous CAA Lyon, 30 septembre 2021, Département du Puy-de-Dôme

 Arnaud Duranthon
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 6, pp.357-362
Article dans une revue hal-03593342v1

La reconnaissance d'un droit à l'erreur devant l'horodateur. Note sous CE, 16 juillet 2021, Commune de Strasbourg

 Arnaud Duranthon
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 2, pp.111-115
Article dans une revue hal-03593343v1

Le droit des collectivités territoriales au milieu du gué. À propos des réformes survenues depuis 2014 et de quelques éléments de leur mise en œuvre.

 Arnaud Duranthon
Droit administratif, 2017, 7, pp.15
Article dans une revue hal-03154046v1

Thomas PERROUD, Jacques CAILLOSSE, Jacques CHEVALLIER et Danièle LOCHAK (dir.), Les Grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, Paris : LGDJ, coll. « Les grandes décisions », 2020, 567 p.

 Arnaud Duranthon
2020, pp.1075. ⟨10.3917/rfap.176.0233⟩
Autre publication scientifique hal-03162989v1

Introduction : La pensée du doyen Maurice Hauriou à l'épreuve du temps: quel(s) héritage(s) ?

 Christophe Alonso , Arnaud Duranthon , Julia Schmitz
La pensée du doyen Maurice Hauriou à l'épreuve du temps: quel(s) héritage(s) ?, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.13-26, 2015, 9782731409925
Chapitre d'ouvrage hal-03183135v1

Domaine public local

 Arnaud Duranthon
Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.438-444
Autre publication scientifique hal-03183116v1

RATP et journaux gratuits : suite… et fin ?

 Arnaud Duranthon
2013, pp.257
Autre publication scientifique hal-03187339v1

Métropole

 Arnaud Duranthon , Mathieu Touzeil-Divina
Dictionnaire de droit public interne, 2017, pp.304-304
Autre publication scientifique hal-03187348v1

Principal, provoqué et incident dans le contentieux de la responsabilité médicale

 Arnaud Duranthon
2017, pp.273
Autre publication scientifique hal-03187337v1

Servitude administrative

 Arnaud Duranthon , Mathieu Touzeil-Divina
Dictionnaire de droit public interne, 2017, pp.453-453
Autre publication scientifique hal-03187381v1

Maire

 Arnaud Duranthon , Mathieu Touzeil-Divina
Dictionnaire de droit public interne, 2017, pp.300-300
Autre publication scientifique hal-03187383v1
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