Accéder directement au contenu

Armand Desprairies

23
Documents

Présentation

Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne-Ardenne

Publications

Image document

El 150 aniversario del arrêt Blanco ¿Qué más podemos aprender de esta sentencia fundamental para el derecho administrativo francés?

Armand Desprairies
Administración & cidadanía, 2023, 18 (1), pp.139-146. ⟨10.36402/ac.v18i1.5079⟩
Article dans une revue hal-04301579v1

L’affaire de la ferme aux « mille vaches » : point final à un silence décidément bien spécial

Armand Desprairies
Droit administratif, 2022, 4, p. 25
Article dans une revue hal-03637003v1
Image document

La constitution historique d'une industrie pétrolière publique en France : « un État dans l'État » ?

Armand Desprairies
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, 2, pp.395
Article dans une revue hal-03639199v1

La simplification des procédures administratives au profit des administrés : encore et toujours !

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 02, pp.60
Article dans une revue halshs-03142718v1

Il était une fois, dans le monde bien confortable d'un doctorant rentier

Ariane Amado , Armand Desprairies
Actualité juridique Droit administratif, 2021, 36, pp.2057
Article dans une revue halshs-03407192v1

L'inaction du maire : une notion aux multiples visages

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, 09, pp.398
Article dans une revue halshs-03350570v1
Image document

Le transfert aux Régions de la gestion de fonds structurels européens : un bilan en demi-teinte

Armand Desprairies
G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 3, pp.64-71. ⟨10.3166/gfp.2020.3.008⟩
Article dans une revue hal-03349010v1

L'affaire de la ferme aux « mille vaches » : un silence du préfet qui fait grand bruit

Armand Desprairies
Droit administratif, 2020, 6, p. 26-29
Article dans une revue hal-03349033v1
Image document

La décision implicite d'acceptation à l'épreuve de la matière pénitentiaire

Ariane Amado , Armand Desprairies
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 2018 (04), pp.829-846. ⟨10.3917/rsc.1804.0829⟩
Article dans une revue halshs-03049796v1

Le « silence vaut acceptation » en matière funéraire : les zones d'ombre

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2017, 07 et 08, pp.374
Article dans une revue halshs-03038822v1

Application du principe « silence vaut acceptation » : les demandes en matière funéraire

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, 07 et 08, pp.378
Article dans une revue halshs-03038743v1
Image document

El silencio administrativo positivo en el derecho francés : Estudio desde la perspectiva de la reforma del 12 de noviembre de 2013

Armand Desprairies
Administración & cidadanía, 2016, 1 (p. 271)
Article dans une revue hal-03349052v1

Application du principe « silence vaut acceptation » : les demandes d'agrément en matière d'accueil familial

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, 06, pp.315
Article dans une revue halshs-03038742v1

Application du principe « silence vaut acceptation » dans le secteur éducatif : les demandes de parents d'élèves

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, 03, pp.158
Article dans une revue halshs-03038740v1

Application du principe « silence vaut acceptation » : la police des débits de boissons temporaires

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, 04, pp.208
Article dans une revue halshs-03038741v1

Loi MAPAM - Régionalisation des fonds européens : la médaille a son revers

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2014, 06, pp.300
Article dans une revue halshs-03038582v1

Focus sur l'établissement public de coopération culturelle

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2013, 09, pp.404
Article dans une revue halshs-03038515v1

Les modes de gestion des équipements culturels

Armand Desprairies
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2013, 09, pp.400
Article dans une revue halshs-03038514v1

Le silence de l'administration en France

Armand Desprairies
Pedro Aberastury. Administrative silence, Intersentia, pp.137-169, 2023, 9781839704307
Chapitre d'ouvrage hal-04301622v1

L'open data : une nouvelle ère en matière de recherche en droit ?

Armand Desprairies
Science et droit, Mare & Martin, pp.57-69, 2023, 978-2-84934-754-6
Chapitre d'ouvrage hal-04178149v1

La distinction entre service public administratif et service public industriel et commercial. Elle tangue mais ne sombre pas

Armand Desprairies
Les classifications en droit administratif, Mare & Martin, p. 105, 2021, 978-2-84934-544-3
Chapitre d'ouvrage hal-03349085v1

L'expression du consentement de l'administration par le silence

Armand Desprairies
Consentement et droit public, L'Harmattan, p. 91, 2021, 978-2-343-22018-5
Chapitre d'ouvrage hal-03349088v1