Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

36 résultats
Page :
triés par

Quelques suggestions pour la version modernisée de Légifrance

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2021, 07, pp.358
Article dans une revue halshs-03148650v1

La clause pénale et la caducité du contrat

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2011, 31, pp.2179
Article dans une revue halshs-02212603v1

L'adage Contra non valentem... a-t-il survécu à la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ?

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2014, 04, pp.244
Article dans une revue halshs-02213977v1

Brèves observations sur l'éventuel futur article 1304-4 du code civil

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2017, 38, pp.2211
Article dans une revue halshs-02215941v1

L’opposabilité de la nouvelle cession de créance : à propos de la saisie-attribution pratiquée par le cessionnaire à l’encontre le débiteur cédé

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2021
Article dans une revue hal-04436541v1

L’article 2234 du Code civil se distancie de l’adage Contra non valentem …, note sous Cass. 3e civ., 16 sept. 2021

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2022
Article dans une revue hal-04436522v1

La garantie des vices cachés barricadée : halte aux clauses limitatives de réparation

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2013, 28, pp.1947
Article dans une revue halshs-02213703v1

Le point de départ de la prescription commerciale et l’incidence de la facturation sur le cours du délai en général, note sous Cass. com., 26 févr. 2020

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2020
Article dans une revue hal-04436542v1

Un cas d'enrichissement dans la responsabilité civile délictuelle : à propos de la vétusté dans l'évaluation du dommage aux biens

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2007, 10, pp.675
Article dans une revue halshs-02209911v1

1171 contre L. 442-6, I, 2° : la prescription dans la balance

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2016, 37, pp.2180
Article dans une revue halshs-02215606v1

L’autonomie de la compensation judiciaire, note sous Cass. 1re civ., 11 mai 2022, n° 21-16600

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2022
Article dans une revue hal-04436517v1

Juin 2016-mars 2017 : Droit nouveau et droit ancien, tournant et dialogue

 Antoine Hontebeyrie , Maxime Julienne
Droit & Patrimoine, 2017, 273, pp.54-65
Article dans une revue hal-02562885v1

La délégation de créance souscrite par une société anonyme nécessite-t-elle l'autorisation du conseil d'administration ?

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2013, 17, pp.1183
Article dans une revue halshs-02213544v1

La transmission de l’action directe par l’effet de la subrogation, note sous Cass. 3e civ., 5 nov. 2020

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2021
Article dans une revue hal-04436531v1

Du risque de double-paiement couru par le débiteur cédé en cas d'annulation de la cession de créance

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2012, 17, pp.1107
Article dans une revue halshs-02213064v1

La question de la rétroactivité et des restitutions in La caducité du contrat – Une alternative à la force majeure, à l’imprévision et aux autres mécanismes de fin anticipée du contrat

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2023
Article dans une revue hal-04436549v1

Sous la subrogation légale : l'unicité de cause de l'obligation plurale

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2010, 13, pp.802
Article dans une revue halshs-02211859v1

Sauver l’obligation in solidum

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2002
Article dans une revue hal-04436552v1

Le futur subrogé peut-il interrompre la prescription ?, note sous Cass. 3e civ., 5 nov. 2020

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2021
Article dans une revue hal-04436534v1

Les restitutions

 Antoine Hontebeyrie
Sarah Bros. Les innovations de la réforme du droit des contrats, Institut universitaire Varenne, 2018, 978-2-37032-160-2
Chapitre d'ouvrage hal-02590964v1

Une échappatoire pour l’obligation in solidum ?, note sous Cass. 3e civ, 19 mars 2020

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2020
Article dans une revue hal-04436544v1

L’action oblique « en nature », note sous Cass. 3e civ., 8 avr. 2021

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2021
Article dans une revue hal-04436528v1

Quand l’effet interruptif de prescription attaché à une demande en justice « s’étend » à une action seulement différente par son fondement

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2021
Article dans une revue hal-04436537v1

La compensation

 Antoine Hontebeyrie
Lionel Andreu; Valerio Forti. Le nouveau régime général des obligations, Dalloz, pp.151, 2016, 978-2-247-16368-7
Chapitre d'ouvrage hal-02590963v1

L’assurance emprunteur de l’autre codébiteur solidaire, note sous Cass. 2e civ., 20 mai 2021

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2021
Article dans une revue hal-04436524v1

Le co-emprunteur non intéressé à la dette et la nullité pour défaut de contrepartie, note sous Cass. 1re civ., 29 juin 2022, n° 21-15082

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2023
Article dans une revue hal-04436514v1

La responsabilité des cliniques du fait des médecins

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2004, 02, pp.81
Article dans une revue halshs-02207571v1

Pour une réforme du code civil, en matière d'obligation conjointe et d'obligation solidaire

 Laurent Aynès , Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2006, 05, pp.328
Article dans une revue halshs-02209075v1

Perte ou vol d'une carte bancaire : quel régime probatoire ?

 Antoine Hontebeyrie
Recueil Dalloz, 2009, 22, pp.1492
Article dans une revue halshs-02211412v1

La renonciation à la condition suspensive qui a défailli : encore … et toujours ? note sous Cass. 1re civ., 5 janv. 2022, n° 19-17200

 Antoine Hontebeyrie
Revue des contrats, 2022
Article dans une revue hal-04436520v1
Page :