Anne Emmanuelle Kahn
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Droit de la mode
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La contrefaçon d'un modèle déposé s'apprécie au regard de l'impression d'ensemble produite par l'objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partieDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.36
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halshs-03547272v1
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La durée du droit de priorité revendiqué lors d'une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiquéDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 10, pp.514
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halshs-03388985v1
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"L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne "Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2018
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hal-02079740v1
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« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral "Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2018, 39, pp.32
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hal-02079749v1
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Photojournalisme et exceptions au droit d'auteurLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.627
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halshs-02449240v1
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Interprétation de l'exception de reproduction à des fins d'illustrationDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 03, pp.190
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halshs-02227436v1
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Une « ourleuse » à l'ÉlyséeJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 48, pp.3
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halshs-02201203v1
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Création d'enfant et droit d'auteurJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 50, pp.20
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halshs-02201224v1
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Les histoires d'amour finissent mal en généralJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 52, p. 3
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halshs-02201231v1
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« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction »Revue d'études catalanes (En ligne), 2017
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hal-02079722v1
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Où est passée la culture ?Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 44, pp.3
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halshs-02201180v1
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À Pierre Bergé, le tisserandJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, n° 50, p. 3
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halshs-02201220v1
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Tralala La rentrée en musiqueJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 49, pp.3
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halshs-02201209v1
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Dialogues des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moralJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 39, pp.32
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halshs-02201150v1
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« Design et titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges »Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25
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hal-02102430v1
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L'amateur, le Fou et le PuyJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 35, pp.3
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halshs-02201109v1
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Élections régionales, sentiment entre deux toursJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, n° 31, p. 3
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halshs-02201081v1
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Titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des jugesJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 31, pp.25
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halshs-02201091v1
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Le design, bien vendre l'art appliquéJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, 41, pp.3
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halshs-02201158v1
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Détruire la culture pour réécrire une autre histoire !Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 22, pp.3
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halshs-02201030v1
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Du zizi à la petite pipeJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 25, pp.3
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halshs-02201041v1
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Nous sommes CharlieJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 21, p. 3
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halshs-02201026v1
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La création artistique est libre ou le législateur nuJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n° 29, p. 3
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halshs-02201074v1
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L'accès au numérique : un enjeu dans le cadre des élections régionalesJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, 30, pp.3
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halshs-02201077v1
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« La Directive relative à la gestion collective : une avancée en demi-teinte »Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 17
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hal-02102434v1
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« Convention collective du spectacle vivant privé : Une pour tous, tous pour une ! »,Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.18
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hal-02102436v1
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La culture, un enjeu pour les candidats à un mandat politiqueJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 12, pp.3
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halshs-02201007v1
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Rapport Imbert-Quaretta : un accueil en demi-teinte ?Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 14, pp.3
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halshs-02201011v1
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Le festival des intermittentsJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, n° 16, p. 3
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halshs-02401806v1
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Une volonté de simplificationJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 10, pp.19
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halshs-02201003v1
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Le livre à l'honneurJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 7, pp.3
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halshs-02200989v1
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Un statut hybrideJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 1, pp.18
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halshs-02200970v1
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Focus - Collections muséales : des clichés bien cadrésJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 4, pp.29
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halshs-02200983v1
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Du rêve à la réalitéJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 1, p. 3
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halshs-02200969v1
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Directive 2011/77/UE : tout pour la musique !Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.17
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halshs-02200977v1
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La place de l'intermédiation dans le spectacle vivantJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 6, pp.18
Article dans une revue
halshs-02200988v1
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On ne badine pas avec la culture d'un continentJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, n° 4, p. 3
Article dans une revue
halshs-02200980v1
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Tout changer pour ne rien changerJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 3, pp.3
Article dans une revue
halshs-02200976v1
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Un an de droit de la modeCommunication - Commerce électronique, 2008, chronique 8, p. 28
Article dans une revue
hal-00319894v1
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Les droits patrimoniaux des artistes-interprètes, Fasc. 1435 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008)Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1435
Article dans une revue
hal-00319905v1
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Mise en oeuvre du droit exclusif de l'artiste-interprète, Fasc. 1437 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008)Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, pp.Fasc. 1437
Article dans une revue
hal-00319906v1
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Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation, 1re chambre civile, du 27 février 2007Journal du droit international (Clunet), 2007, p. 1221
Article dans une revue
hal-00319892v1
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« Bilan de la jurisprudence de la CJUE en droit des dessins et modèles »conférence, CEIPI Strasbourg, May 2019, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-02079571v1
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« Le droit moral du réalisateur »conférence, La paternité du réalisateur de cinéma sur ses œuvres : un passé toujours d'avenir?, Jun 2018, Dijon, France
Communication dans un congrès
hal-02079614v1
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« Copies, réemplois et propriété intellectuelle »conférence, Copies et réemplois : la réactualisation des pratiques d’appropriation par les arts, Apr 2018, Saint-Etienne, France
Communication dans un congrès
hal-02079688v1
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« Street-Art et droit de la propriété intellectuelle »conférence, Galerie SITIO, Oct 2018, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02079596v1
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"Quelles exceptions pour créer des œuvres issues de l’intelligence artificielle ? "Panel. Entretiens Jacques Cartier, Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations, Nov 2018, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02079608v1
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Propos conclusifs in « L’apparence vestimentaire et le droit »conférence, Université Paris 13, Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02079583v1
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"Le droit international de la propriété intellectuelle et sa mise en œuvre en Asie"confèrence Ministère de la Culture, 2018, Phnom Penh, Cambodge
Communication dans un congrès
hal-02079511v1
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« La mise en œuvre du droit d’auteur par les autorités judiciaires en France »colloque de l’Ecole nationale de la Magistrature,, 2017, Phnom Penh, Cambodge
Communication dans un congrès
hal-02079500v1
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« Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction »colloque Vie privée : quelle protection par le juge, Nov 2017, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02079516v1
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« Musique et Droit »Conférence, Université d’Avignon, 2017, Avignon, France
Communication dans un congrès
hal-02079758v1
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L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne »colloque « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle. Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique »,, Nov 2016, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02079481v1
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« Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral »colloque, Droit et création) Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ?, Oct 2016, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02079523v1
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« Propos introductifs » et « Le temps de la réconciliation : la propriété intellectuelle repensée »,colloque, La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps. Bilan et perspectives, Nov 2015, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02079531v1
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« Les imprimantes 3D et la propriété intellectuelle »Conférence, GRAPI (Groupe Rhône-Alpes pour la protection de la propriété intellectuelle), Sep 2015, Lyon, France
Communication dans un congrès
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« Un droit qui s’adapte aux technologies : l’exemple de la diffusion des biens culturels sur internet »colloque, L’accès aux biens culturels. Quel(s) défi(s) pour le droit ?, Dec 2014, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02079553v1
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La protection du parfum par le droit d'auteurLa protection du parfum, Oct 2007, Lyon, France
Communication dans un congrès
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Séparations d'entreprises et copropriété des droits de propriété intellectuelleLa copropriété et la propriété intellectuelle, Mar 2007, Lyon, France. p. 116
Communication dans un congrès
hal-00319899v1
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Les licences obligatoiresLe médicament et la personne, aspects de droit international, Sep 2005, Dijon, France. pp. 219-241
Communication dans un congrès
hal-00238493v1
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Le règlement sur les dessins et modèles communautaires 20 ans après : Bilan et perspectivesBruylant, 140 p., 2024, Collection Droit de l'Union européenne, Fabrice Picod, 978-2-8027-7131-9
Ouvrages
halshs-04500581v1
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« Interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : chapitre sur le droit français »in L’interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : ouvrage de droit comparé, sous la direction du Prof. E. Derclaye, Ed. Cambridge University Press, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02102415v1
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« Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux »in Liber Amicorum, en l’honneur de Gilles Vercken, sous la direction de F. Gaulier, pp.187, 2017
Chapitre d'ouvrage
hal-02102424v1
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L'acculturation en droit du commerce électroniqueL'acculturation en droit des affaires, Thémis, p. 433, 2007
Chapitre d'ouvrage
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Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo PicassoEditions RNTI. 18e journées Business Intelligence et Big Data (EDA 2022), Oct 2022, Clermont-Ferrand, France. , Revue des Nouvelles Technologies de l'Information, B-18, pp.113-114, 2022
Poster de conférence
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Vademecum juridique du projet PICLETTERS "Pablo Picasso en toutes lettres"MSH Lyon - Saint-Étienne; Institut des textes et manuscrits modernes (UMR8132); Université lumière Lyon 2; EUR Translitteræ. 2024
Rapport
hal-04524710v1
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