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31 résultats
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Hymne national et Constitution

André Roux
Droit et Musique, Jun 2016, Aix en Provence, France
Communication dans un congrès halshs-01449230v1

Hymne national et Constitution

André Roux
PUAM. in : Entre normes et sensibilité. Droit et musique, dir. Patricia Signorile, coll. Inter-normes, pp.73-90, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-01832813v1

Contrôle, par le Conseil constitutionnel du domaine de la loi organique

André Roux
Recueil Dalloz, 1997, 15, pp.118
Article dans une revue halshs-02204646v1

Conformité à la Constitution de la loi relative aux marchés publics et délégations de service public

André Roux
Recueil Dalloz, 1997, 17, pp.137
Article dans une revue halshs-02204671v1
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Calorimétrie à haute température. Application à la détermination de l'énergie de guérison de BeO irradié aux neutrons

André Roux , Marc Richard , Lucien Eyraud , Jean Elston
J. Phys. Phys. Appl., 1964, 25 (S3), pp.51-56. ⟨10.1051/jphysap:0196400250305100⟩
Article dans une revue istex jpa-00212947v1
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Le discernement du juge constitutionnel dans le contrôle de l’erreur manifeste d’appréciation

André Roux
in « Le discernement en droit public », dir. Urbain Ngampio, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-01831828v1

Contrôle de constitutionnalité de la loi organique relative à l'autonomie de la Polynésie française au regard du principe d'indivisibilité des libertés publiques

André Roux
Recueil Dalloz, 1998, 15, pp.147
Article dans une revue halshs-02204977v1

Droit constitutionnel

Patrick Gaia , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , André Roux , et al.
Dalloz, pp.1070, 2010, Précis
Ouvrages halshs-00547072v1

Conformité à la Constitution de la loi relative à la date de renouvellement des conseillers municipaux

André Roux
Recueil Dalloz, 1995, 36, pp.297
Article dans une revue halshs-02204175v1

Amendement après réunion de la Commission mixte paritaire

André Roux
Recueil Dalloz, 2000, 05, pp.54
Article dans une revue halshs-02205568v1

Droit constitutionnel

Guy Scoffoni , André Roux , Richard Ghevontian , Louis Favoreu , Patrick Gaia , et al.
Dalloz. pp.1101, 2017, 19e édition
Ouvrages hal-01834159v1

Droits des libertés fondamentales

Aurélie Duffy-Meunier , L. Favoreu, , Patrick Gaïa , Anabelle Pena, , Guy Scoffoni , et al.
Dalloz. 2021
Ouvrages hal-03622955v1

Le principe de libre administration dans la jurisprudence constitutionnelle : développements récents

André Roux
Bulletin juridique des collectivités locales, 2017, 5, pp.341-348
Article dans une revue hal-01832814v1

Droit des libertés fondamentales

Patrick Gaia , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , André Roux , et al.
Dalloz, pp.685, 2009, Précis
Ouvrages halshs-00547078v1

Loi d'orientation pour l'outre-mer

André Roux
Recueil Dalloz, 2001, 22, pp.1765
Article dans une revue halshs-02206140v1

Une loi promulguée, même non encore publiée, ne peut être déférée au Conseil constitutionnel

André Roux
Recueil Dalloz, 1999, 26, pp.233
Article dans une revue halshs-02205348v1

Une révision du statut de Saint-Barthélemy partiellement censurée

André Roux
Actualité juridique Droit administratif, 2016, 16, pp.903
Article dans une revue halshs-02220649v1

Contrôle de constitutionnalité de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française

André Roux
Recueil Dalloz, 1995, 36, pp.303
Article dans une revue halshs-02204180v1

Le principe constitutionnel de la libre administration des collectivités territoriales

André Roux
Revue française de droit administratif, 1992, 03, pp.435
Article dans une revue halshs-02242356v1
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L'évolution constitutionnelle du statut des départements d'outre-mer

André Roux
« L’évolution constitutionnelle du statut des Départements d’Outre-Mer », rapport au colloque « 1946-1976 : Soixante-dix ans de départementalisation ultra marine. Entre diversité législative et unité constitutionnelle dans la République », Apr 2016, Saint Denis de la Réunion, France
Communication dans un congrès halshs-01449263v1

Fonctionnement des conseils régionaux

André Roux
Recueil Dalloz, 2000, 05, pp.55
Article dans une revue halshs-02205569v1

La fin de vie, Sous la dir. de S. DE CACQUERAY, A. LECA et A. ROUX.

Sophie de Cacqueray , André Roux , Antoine Leca
Les Etudes hospitalières, 2008
Ouvrages hal-01463772v1

Impact of anhydrite proportion in a calcium sulfoaluminate cement and Portland cement blend

Romain Trauchessec , Jean-Michel Mechling , André Lecomte , André Roux , Bruno Le Rolland
Advances in Cement Research, 2014, 26 (6), ⟨10.1680/adcr.13.00051⟩
Article dans une revue hal-01297532v1

Responsabilité de l'Etat et droits des victimes d'actes de terrorisme

Thierry Renoux , André Roux
Actualité juridique Droit administratif, 1993, 02, pp.75
Article dans une revue halshs-02217809v1

Sulfoaluminate cement behaviours in carbon dioxide, warm and moist environments

Jean-Michel Mechling , André Lecomte , André Roux , Bruno Le Rolland
Advances in Cement Research, 2014, 26 (1), pp.52-61. ⟨10.1680/adcr.12.00070⟩
Article dans une revue hal-01297529v1

Droit constitutionnel - 21e édition

Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , Louis Favoreu , Guy Scoffoni , André Roux , et al.
2018
Ouvrages hal-02121296v1

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

Eric Oliva , Patrick Gaia , André Roux , Richard Ghevontian , Ferdinand Mélin-Soucramanien
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, Dalloz, 930 p., 2016, Collection Grands arrêts, 978-2-247-15289-6
Chapitre d'ouvrage halshs-01516280v1

Domaine de la loi organique et régime des validations législatives

André Roux
Recueil Dalloz, 1999, 26, pp.233
Article dans une revue halshs-02205349v1

Consultation de la population de Mayotte

André Roux
Recueil Dalloz, 2001, 22, pp.1763
Article dans une revue halshs-02206139v1

Conformité à la Constitution de la loi rétablissant le renouvellement triennal par moitié des conseils généraux

André Roux
Recueil Dalloz, 1995, 35, pp.296
Article dans une revue halshs-02204174v1