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Anaëlle Cappellari

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Documents

Publications

Obs. sous Cass. 2e civ., 21 septembre 2017, n° 16-18.088

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, 12, pp.1157
Article dans une revue hal-01787970v1

Obs. sous Cass. 2e civ., 21 septembre 2017, n° 16-21.934

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, 12, pp.1157
Article dans une revue hal-01787967v1

La réforme des contentieux sociaux par la loi J21 du 18 novembre 2016

Anaëlle Cappellari
Gazette du Palais, 2017, 20, pp.77
Article dans une revue hal-01527876v1

Obs. sous CEDH, 12 janvier 2017, n° 74734/14, Saumier contre France

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 43-44, pp.1592
Article dans une revue hal-01787976v1

Obs. sous Cass. 1re civ., 1er juin 2016, n° 15-17.472 et Cass. 1re civ., 28 septembre 2016, n° 15-16.117

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 13-14, pp.1191
Article dans une revue hal-01527879v1

Obs. sous Cass. 2e civ., 15 septembre 2016, n° 15-26.141

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 13-14, pp.1191
Article dans une revue hal-01527877v1

Obs. sous Cass. 2e civ., 2 mars 2017, n° 15-27.523

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 43-44, pp.1592
Article dans une revue hal-01787972v1

Obs. sous Cass. 2e civ., 19 janvier 2017, n° 15-16.900

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 43-44, pp.1592
Article dans une revue hal-01787974v1

La mort de l'associé dans les sociétés agricoles (droit de la sécurité sociale)

Anaëlle Cappellari
Revue de droit rural, 2016, 448, pp.Dossier 16
Article dans une revue hal-01407209v1

Obs. sous Cass. 2e civ., 17 décembre 2015, n° 14-28.312

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 43-44, pp.51
Article dans une revue hal-01407221v1

Les prestations subséquentes à la mort d'un assuré assujetti au régime agricole

Anaëlle Cappellari
Revue de droit rural, 2016, 448, pp.Dossier 17
Article dans une revue hal-01407213v1

Obs. sous Cass. 2e civ., 11 février 2016, n° 14-23.244 et n° 15-10.309

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 43-44, pp.50
Article dans une revue hal-01407219v1

Obs. sous Cass. 2e civ., 8 octobre 2015, n° 14-20.252

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 10, pp.47
Article dans une revue hal-01407236v1

Obs. sous Cass. 2e civ., 18 juin 2015, n° 13-23.127

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 10, pp.53
Article dans une revue hal-01407232v1

Développement de l'emploi des personnes handicapées

Anaëlle Cappellari
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 38, pp.1444
Article dans une revue hal-01407216v1

Patrimoine génétique familial : entre héritage et responsabilité civile

Anaëlle Cappellari
Les cahiers de droit de la santé, 2014, Corps et patrimoine, pp.469-502
Article dans une revue hal-01407179v1

L'anonymat, les juges et la loi

Anaëlle Cappellari
Revue générale de droit médical, 2013, 47, pp.29-49
Article dans une revue hal-01220075v1

Intelligence collective et traitement juridique des risques psychosociaux en établissements de santé

Anaëlle Cappellari
Intelligence collective et leadership, May 2017, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-01673934v1

L'intérêt de l'enfant : du droit ouvrier au droit social contemporain

Anaëlle Cappellari
L'intérêt de l'enfant : mythe ou réalité, Anne-Claire Réglier ; Caroline Siffrein-Blanc, Dec 2017, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-01789425v1

La prise en charge financière de la santé connectée en France

Anaëlle Cappellari
Estelle Brosset ; Sophie Gambardella ; Guylène Nicolas. La santé connectée et "son" droit : approches de droit européen et de droit français, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.205-232, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-01591606v1

Le maintien à domicile dans la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement : continuité ou renouveau ?

Anaëlle Cappellari
Dominique Viriot-Barrial. Une nouvelle politique sociale du vieillissement : histoire et prospective d'un défi, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.162-207, 2016, 9782731410396
Chapitre d'ouvrage hal-01407200v1

La convergence des droits nationaux via la jurisprudence européenne ? Réflexions à partir de l’exemple de l’assistance médicale à la procréation avec don de gamètes en droit comparé franco-suisse

Anaëlle Cappellari
Droit européen et protection de la santé, Bruylant, pp.347-380, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-01220256v1