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Journal articles17 documents

  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 2e civ., 21 septembre 2017, n° 16-21.934 . La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2018, pp.1157. ⟨hal-01787967⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 2e civ., 21 septembre 2017, n° 16-18.088 . La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2018, pp.1157. ⟨hal-01787970⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 2e civ., 2 mars 2017, n° 15-27.523 . La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2017, pp.1592. ⟨hal-01787972⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous CEDH, 12 janvier 2017, n° 74734/14, Saumier contre France. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2017, pp.1592. ⟨hal-01787976⟩
  • Anaëlle Cappellari. La réforme des contentieux sociaux par la loi J21 du 18 novembre 2016. Gazette du Palais, Lextenso, 2017, pp.77. ⟨hal-01527876⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 2e civ., 15 septembre 2016, n° 15-26.141. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2017, pp.1191. ⟨hal-01527877⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 1re civ., 1er juin 2016, n° 15-17.472 et Cass. 1re civ., 28 septembre 2016, n° 15-16.117. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2017, pp.1191. ⟨hal-01527879⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 2e civ., 19 janvier 2017, n° 15-16.900 . La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2017, pp.1592. ⟨hal-01787974⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 2e civ., 17 décembre 2015, n° 14-28.312. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2016, pp.51. ⟨hal-01407221⟩
  • Anaëlle Cappellari. Les prestations subséquentes à la mort d'un assuré assujetti au régime agricole. Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2016, pp.Dossier 17. ⟨hal-01407213⟩
  • Anaëlle Cappellari. La mort de l'associé dans les sociétés agricoles (droit de la sécurité sociale). Revue de Droit Rural, Editions techniques et économiques / LexisNexis (en ligne), 2016, pp.Dossier 16. ⟨hal-01407209⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 2e civ., 11 février 2016, n° 14-23.244 et n° 15-10.309. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2016, pp.50. ⟨hal-01407219⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 2e civ., 18 juin 2015, n° 13-23.127. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2016, pp.53. ⟨hal-01407232⟩
  • Anaëlle Cappellari. Obs. sous Cass. 2e civ., 8 octobre 2015, n° 14-20.252. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2016, pp.47. ⟨hal-01407236⟩
  • Anaëlle Cappellari. Développement de l'emploi des personnes handicapées. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2015, pp.1444. ⟨hal-01407216⟩
  • Anaëlle Cappellari. Patrimoine génétique familial : entre héritage et responsabilité civile. Les cahiers de Droit de la santé, Les Etudes Hospitalières - LEH édition, 2014, Corps et patrimoine, pp.469-502. ⟨hal-01407179⟩
  • Anaëlle Cappellari. L'anonymat, les juges et la loi. Revue générale de droit médical, Études hospitalières éditions, 2013, pp.29-49. ⟨hal-01220075⟩

Conference papers2 documents

  • Anaëlle Cappellari. L'intérêt de l'enfant : du droit ouvrier au droit social contemporain. L'intérêt de l'enfant : mythe ou réalité, Anne-Claire Réglier ; Caroline Siffrein-Blanc, Dec 2017, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01789425⟩
  • Anaëlle Cappellari. Intelligence collective et traitement juridique des risques psychosociaux en établissements de santé. Intelligence collective et leadership, May 2017, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01673934⟩

Books2 documents

  • Delphine Ronet-Yague, Anaëlle Cappellari. L'essentiel du contentieux de la sécurité sociale. 2019. ⟨hal-02459145⟩
  • Anaëlle Cappellari. L'influence du droit de la santé sur le droit extrapatrimonial de la famille : Repenser le droit français à la lumière du droit suisse. Helbing Lichtenhahn, pp.965, 2016, Collection neuchâteloise, 978-3-7190-3822-9. ⟨hal-01407176⟩

Book sections3 documents

  • Anaëlle Cappellari. La prise en charge financière de la santé connectée en France. Estelle Brosset ; Sophie Gambardella ; Guylène Nicolas. La santé connectée et "son" droit : approches de droit européen et de droit français, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.205-232, 2017. ⟨hal-01591606⟩
  • Anaëlle Cappellari. Le maintien à domicile dans la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement : continuité ou renouveau ?. Dominique Viriot-Barrial. Une nouvelle politique sociale du vieillissement : histoire et prospective d'un défi, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.162-207, 2016, 9782731410396. ⟨hal-01407200⟩
  • Anaëlle Cappellari. La convergence des droits nationaux via la jurisprudence européenne ? Réflexions à partir de l’exemple de l’assistance médicale à la procréation avec don de gamètes en droit comparé franco-suisse. Droit européen et protection de la santé, Bruylant, pp.347-380, 2015. ⟨hal-01220256⟩

Preprints, Working Papers, ...1 document

  • Anaëlle Cappellari. La reconnaissance juridique des proches aidants : introduction du projet ANR/FNS Proxijuris. 2017. ⟨hal-01453843⟩