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CV Amélie Favreau, Maître de conférences, Université Grenoble-Alpes

 

Est maître de conférences à l’Université Grenoble-Alpes. Elle a réalisé un doctorat en droit privé sous la direction du Pr. J.-M. Bruguière, intitulé : « L’objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé ». Elle est membre du Centre Universitaire d’enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), centre intégré au Centre de recherches juridiques (CRJ).

Sa recherche s'articule autour des nouvelles technologies et du droit des brevets. Elle est notamment l'auteur de plusieurs articles sur l’e-réputation des personnes, le droit à l'oubli et la "mort numérique". En droit des brevets, ses recherches s'articulent sur l'influence du brevet dans les technologies vertes. Elle participe régulièrement à des conférences et des séminaires en IP/IT. Elle a organisé en décembre 2016 un colloque international sur "La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières", rassemblant des chercheurs de 6 nationalités différentes. (actes en préparation, éd. Larcier)

Elle enseigne la propriété intellectuelle dans plusieurs masters en France et le droit des affaires au sein du Département Carrières Juridiques à l’Institut Universitaire et Technologique (IUT) de Grenoble. Depuis 2015, elle est Directrice des études de ce département, membre du Conseil d’administration de l’IUT et membre de la commission Recherche de l’Université Grenoble-Alpes.      

 

Article dans une revue17 documents

  • Amélie Favreau. Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numérique : un cadre légal pour le devenir des données à caractère personnel des personnes décédées. Revue droit et santé , Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016, pp.839-848. 〈hal-01452448〉
  • Amélie Favreau. La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2016, pp.24-27. 〈hal-01452455〉
  • Amélie Favreau. Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédées : TA n° 3318, 2015-2016, pour une République numérique. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2016, pp.26-28. 〈hal-01452464〉
  • Amélie Favreau. Mort numérique : précisions sur la nature et le régime du contrôle post mortem des données à caractère personnel collectées. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2016, pp.36-42. 〈hal-01451327〉
  • Amélie Favreau. Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée... : CE, ord. réf., 7 févr. 2014, n° 374595, Sté Google Inc.. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2014, pp.75-76. 〈hal-01452466〉
  • Amélie Favreau. Mort numérique : quel sort juridique pour nos informations personnelles ?. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2014, pp.66-68. 〈hal-01452467〉
  • Amélie Favreau. La vie privée des "Digital Natives" : CA Caen, 3e civ., 16 févr. 2012, no RG : 10/03850. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2013, pp.67-69. 〈hal-01452473〉
  • Amélie Favreau. La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubli : CNIL, formation restreinte, délib. n° 2011-238, 12 juill. 2011, www.cnil.fr. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2012, pp.53-55. 〈hal-01452476〉
  • Amélie Favreau. La difficile preuve par l’e-mail : Cass. 1re civ., 30 sept. 2010, n° 09-68.555, P+B+I. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2011, pp.63-64. 〈hal-01452607〉
  • Amélie Favreau. La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2011, pp.64-69. 〈hal-01452569〉
  • Amélie Favreau. Du droit à l'oubli numérique : proposition de loi Sénat n° 93, 2009-2010. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2010, pp.76-77. 〈hal-01452610〉
  • Amélie Favreau. Confidentialité ou intimité de la vie privée : l’ambivalence d’un droit et la préférence des juges : CEDH, 4e sect., 2 déc. 2008, aff. 2872/02, KU c/ Finlande. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2009, pp.64-65. 〈hal-01452614〉
  • Amélie Favreau. Bilan et perspectives des lois bioéthiques de 2004 : le cas de la recherche sur les cellules souches embryonnaires. Revue droit et santé , Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2009, pp.154-156. 〈hal-01452616〉
  • Amélie Favreau. L’impact des nanosciences sur la santé : Avis n° 96 du Comité Consultatif National d’Éthique du 1er mars 2007. Revue droit et santé , Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.68-69. 〈hal-01452618〉
  • Amélie Favreau. La contrefaçon en matière de biologie moléculaire. Revue droit et santé , Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.130-132. 〈hal-01452624〉
  • Amélie Favreau. La transmission successorale de la création et l’indivision. Revue Lamy Droit des Affaires, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2007, pp.106-115. 〈hal-01452628〉
  • Amélie Favreau. Les comités de protection des personnes. Revue droit et santé , Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007. 〈hal-01452630〉

Communication dans un congrès10 documents

  • Amélie Favreau. L’aspect légal de la copropriété de brevets. Copropriété de Brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Jun 2016, Grenoble, France. 〈hal-01452830〉
  • Amélie Favreau. Plateformes de partage de vidéos et protection des mineurs : interactions entre les dispositions européennes et nationales. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Dec 2016, Grenoble, France. 〈hal-01453430〉
  • Amélie Favreau. Gouvernance et performance : les enjeux de la diversité. Les effets de la Loi Copé-Zimmermann. VIth Financial Reporting Workshop, Jun 2015, Grenoble, France. 〈hal-01452837〉
  • Amélie Favreau. Décrypter l’image dans les médias : Conférence citoyenne. Décrypter l’image dans les médias, Dec 2015, Grenoble, France. 〈http://crj.univ-grenoble-alpes.fr/conference-citoyenne-decrypter-l-image-dans-les-medias--269595.htm?RH=1893710650629881〉. 〈hal-01452834〉
  • Amélie Favreau. Enjeux économiques du nantissement de droits de propriété intellectuelle, l’exemple du brevet en droit français . VIth Financial Reporting Workshop, Jun 2015, Grenoble, France. 〈hal-01452841〉
  • Amélie Favreau. Protéger la e-réputation de l’entreprise. Jean-Michel Bruguière. L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Dec 2013, Grenoble, France. Dalloz, L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, pp.144-169, 2014, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement. 〈http://crj.univ-grenoble-alpes.fr/l-entreprise-a-l-epreuve-du-droit-de-l-internet-quid-novi-240670.htm?RH=1893710646075464〉. 〈hal-01452843〉
  • Amélie Favreau. La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle . Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle, Sep 2011, Grenoble, France. Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle. 〈hal-01452847〉
  • Mélanie Pariset, Amélie Favreau. L’appropriation du corps humain par l’activité artistique. Le corps humain, entre sacralisation et marchandisation, Dec 2009, Malakoff, France. 〈hal-01452848〉
  • Amélie Favreau. La transmission successorale de la création et l’indivision. La copropriété intellectuelle , Mar 2007, Lyon, France. La copropriété intellectuelle. 〈hal-01452853〉
  • Amélie Favreau. Le droit d’auteur et le droit des successions. Propriété intellectuelle et droit commun, May 2007, Montpellier, France. Propriété intellectuelle et droit commun. 〈hal-01452856〉

Chapitre d'ouvrage3 documents

  • Amélie Favreau. Le droit à l’oubli appliqué aux personnes morales. David Dechenaud. Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, pp.113-142, 2015, Création information communication, 978-2-8044-7772-1. 〈hal-01452638〉
  • Amélie Favreau. Protéger la e-réputation de l’entreprise. Jean-Michel Bruguière. L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, pp.143-169, 2014, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-13748-0. 〈hal-01452821〉
  • Amélie Favreau. Le droit d’auteur et le droit des successions. Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007. 〈hal-01452828〉

Autre publication1 document

  • Amélie Favreau, Carole Souweine. Nantissement et saisie de brevets. JurisClasseur Brevets. Fascicule 4770. 2015. 〈hal-01452819〉