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CV Amélie Favreau, Lecturer, Grenoble Alpes University

Is Lecturer at the University of Grenoble-Alpes.

She went on to complete a PhD under the supervision of Professor J.-M. Bruguière, entitled: “The object of intellectual property law in the healthcare field”. She is a faculty member of Center for Teaching and Research in Intellectual Property (CUERPI - CRJ) .

Her research interests include new technologies and intellectual property law. She is the authors of several articles on blockchain and e-reputation. She frequently takes part in conferences and training sessions in IP/IT law.

She teaches intellectual property law, especially Patent in several Masters in France and Company law in the Institute of Technology (IUT) of Grenoble, in the department “Careers-in-law”.

Since 2015, she’s a co-director of this department (as Studies Manager) and a board member of the IUT. She is a member of the Research commission of the University of Grenoble-Alpes (UGA).

Journal articles35 documents

Amélie Favreau. La notion « d’identité numérique », de « self sovereign identity » et les potentialités de blockchain. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2021, pp.41-45. ⟨hal-03137955⟩
Sihem Amer-Yahia, Amélie Favreau, Juliette Sénéchal. D’où vient le risque ? Des données et des algorithmes. Binaire, Le Monde, 2020. ⟨hal-02945165⟩
Amélie Favreau. L’horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchain : la question essentielle du temps sur la blockchain. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2020, pp.37-39. ⟨hal-02945210⟩
Amélie Favreau. La régulation par la blockchain : L’État au défi des blockchains. Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), Association francophone de la propriété intellectuelle - AFPI, A paraître. ⟨hal-02945140⟩
Amélie Favreau. Blockchain et droit des artistes. L'Observatoire, la revue des politiques culturelles , Observatoire des politiques culturelles 2020, Le droit d'auteur sous toutes ses facettes, pp.98-100. ⟨hal-02945178⟩
Amélie Favreau. Éditorial. Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), Association francophone de la propriété intellectuelle - AFPI, 2019. ⟨hal-01951463⟩
Amélie Favreau. Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle : l'exemple de la blockchain. Légipresse, Victoires Éditions, 2019, pp.21. ⟨halshs-02487498⟩
Amélie Favreau. Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiers : Bundesgerichtshof, 12 juill. 2018, III ZR 183/17. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2019, pp.34-36. ⟨hal-02067784⟩
Amélie Favreau. Présentation du projet de recherche sur les Smart contracts. Dalloz IP/IT, Dalloz, 2019, pp.33-34. ⟨halshs-02161150⟩
Philippe Signore, Amélie Favreau. Brevet : la prescription de l'action en nullité de brevet. Approche comparée États-Unis et France. Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2018, pp.étude 16. ⟨hal-01951403⟩
Amélie Favreau. L’avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchain. Propriétés intellectuelles, Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI) 2018, pp.11-19. ⟨hal-01953477⟩
Tsukasa Aso, Amélie Favreau. Les transferts de technologies respectueuses de l'environnement, regards croisés entre le Japon, l'Europe et la France. Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2017, pp.étude 24. ⟨hal-01951398⟩
Amélie Favreau. Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux : note sous CA Berlin, 31 mai 2017, Az. 21 U 09/16. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2017, pp.45-47. ⟨hal-01953516⟩
Amélie Favreau. La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2016, pp.24-27. ⟨hal-01452455⟩
Amélie Favreau. Mort numérique : précisions sur la nature et le régime du contrôle post mortem des données à caractère personnel collectées. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2016, pp.36-42. ⟨hal-01451327⟩
Amélie Favreau. Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numérique : un cadre légal pour le devenir des données à caractère personnel des personnes décédées. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2016, pp.839-848. ⟨hal-01452448⟩
Amélie Favreau. Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédées : note sous TA n° 3318, 2015-2016, pour une République numérique. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2016, pp.26-28. ⟨hal-01452464⟩
Amélie Favreau. Colloque du CUERPI 2016. Propriété industrielle, LexisNexis / Juris-Classeur, 2016, pp.alerte 81. ⟨hal-01951390⟩
Amélie Favreau. Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ? : CNIL, Mort numérique : peut-on demander l’effacement des informations d’une personne décédée ?, 29 oct. 2014, www.cnil.fr ; CNIL, Mort numérique ou éternité virtuelle : que deviennent vos données après la mort ?, 31 oct. 2014, www.cnil.fr. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2015, pp.66-68. ⟨hal-01452467⟩
Amélie Favreau. Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée... : note sous CE, ord. réf., 7 févr. 2014, n° 374595, Sté Google Inc.. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2014, pp.75-76. ⟨hal-01452466⟩
Amélie Favreau. La vie privée des "Digital Natives" : CA Caen, 3e civ., 16 févr. 2012, no RG : 10/03850. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2013, pp.67-69. ⟨hal-01452473⟩
Amélie Favreau. Proposition de loi n° 786, du 19 juillet 2013 relative à l’accès à la procréation médicalement assistée aux couples de personnes de même sexe. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2013, pp.769-770. ⟨hal-01953518⟩
Amélie Favreau. La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubli : CNIL, formation restreinte, délib. n° 2011-238, 12 juill. 2011, www.cnil.fr. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2012, pp.53-55. ⟨hal-01452476⟩
Amélie Favreau. La difficile preuve par l’e-mail : note sous Cass. 1re civ., 30 sept. 2010, n° 09-68.555, P+B+I. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2011, pp.63-64. ⟨hal-01452607⟩
Amélie Favreau. La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle. Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy (imprimé) / Wolters Kluwer édition életronique 2011, pp.64-69. ⟨hal-01452569⟩
Amélie Favreau. Du droit à l'oubli numérique : proposition de loi Sénat n° 93, 2009-2010. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2010, pp.76-77. ⟨hal-01452610⟩
Amélie Favreau. Confidentialité ou intimité de la vie privée : l’ambivalence d’un droit et la préférence des juges : CEDH, 4e sect., 2 déc. 2008, aff. 2872/02, KU c/ Finlande. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2009, pp.64-65. ⟨hal-01452614⟩
Amélie Favreau. Bilan et perspectives des lois bioéthique de 2004 : le cas de la recherche sur les cellules souches embryonnaires. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2009, pp.154-156. ⟨hal-01452616⟩
Amélie Favreau. L’impact des Nanosciences sur la santé. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.68-69. ⟨hal-01452618⟩
Amélie Favreau. La contrefaçon en matière de biologie moléculaire. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.130-132. ⟨hal-01452624⟩
Amélie Favreau. Des gamètes sur ordonnance. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2008, pp.610-612. ⟨hal-03063895⟩
Amélie Favreau. Circulaire n° DGS/SD1C/2006/259, 15 juin 2006, relative à la mise en place de comité de protection des personnes. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2007, pp.81-82. ⟨hal-01452630⟩
Amélie Favreau. La transmission successorale de la création et l’indivision. Revue Lamy Droit des Affaires, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2007, pp.106-115. ⟨hal-01452628⟩
Amélie Favreau. Rapport parlementaire : cellules souches et choix éthiques, du 26 juillet 2006. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.541-542. ⟨hal-03063878⟩
Amélie Favreau. Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, du 19 octobre 2005. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2006, pp.545-547. ⟨hal-03063913⟩

Conference papers33 documents

Amélie Favreau. Introduction, présentation du projet « Smart Contracts » (répertoire de clauses autoexécutantes en open source), quelle utilité pratique pour les avocats-es?. Webinaire Smart Contracts : projet “Open Smart Contracts“ - quelle utilité pratique pour les avocats-es et quelle suite lui donner ?, Digital Law Center (DLC); CIMBAR (Commission Innovations et Modernisation du Barreau), Jan 2021, Genève, France. ⟨hal-03137983⟩
Amélie Favreau. Présentation de la première librairie européenne de smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justice. Smart contracts - sémainire de clôture, Sep 2020, Grenoble (webconférence), France. ⟨hal-03137959⟩
Amélie Favreau. 24h pour renforcer la protection des auteurs et autrices du livre et de l’audiovisuel, (Dir. S. LE CAM).. Hackathon JUSPI, Mar 2020, Paris, France. ⟨hal-03137982⟩
Amélie Favreau. Blockchain, supply chain et produits de santé. Blockchain et santé (Dir. C. Le Goffic, A. Favreau et N. Benyahia), Mar 2020, Paris, France. ⟨hal-03137973⟩
Amélie Favreau. Brevet, concurrence, Covid. Webinaire Institut Droit et santé, Paris V et Colifri, Nov 2020, Paris, France. ⟨hal-03137981⟩
Amélie Favreau. Smart contracts for legal professions. Paris Blockchain Week, Meet the scientists, Dec 2020, Paris (webconference), France. ⟨hal-03137979⟩
Amélie Favreau. Blockchain et mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, UGA (Université Grenoble Alpes), Nov 2019, Grenoble, France. pp.203-213. ⟨hal-03082274⟩
Amélie Favreau. Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle. La légitimité de la propriété intellectuelle, Les JUSPI (Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle), Oct 2019, Nantes, France. pp. 21-37. ⟨halshs-03081138⟩
Amélie Favreau. Regulating financial platforms on crypto assets. Regulating digital platforms : comparing the British and French Models, UGA, Université Edimbourg, JUSPI, FBLS, Oct 2019, Edimbourg, France. ⟨hal-03137977⟩
Amélie Favreau. L’intérêt de la Blockchain en droit de la propriété intellectuelle. Seminars GATE Lyon Saint-Etienne, Groupe d'Analyse et de Théorie Economique - UMR5824, Jan 2018, Saint-Etienne, France. ⟨hal-01971941⟩
Amélie Favreau. Blockchain : intérêt des smart contracts. Journée d'actualisation - Droit de l’internet, Équipe de Recherche droit des Créations Immatérielles (ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit), Mar 2018, Montpellier, France. ⟨hal-01957679⟩
Yann Basire, Amélie Favreau, Bhumindr Butr-Indr. Propos introductifs. Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande. ⟨hal-01951444⟩
Amélie Favreau, Véronique Costa, Smita Kheira. Le Street art. 2e colloque des Juspi : "Propriété intellectuelle et pop culture Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?", Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI); CEIPI (Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle), Oct 2018, Strasbourg, France. ⟨hal-01951460⟩
Caroline Le Goffic, Amélie Favreau. Nouvelles technologies, liens, bases de données. L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Dec 2018, Grenoble, France. pp.55-60. ⟨hal-02301444⟩
Amélie Favreau. La technologie des « smart contracts ». Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Feb 2018, Pathum Thani, Thaïlande. ⟨hal-01951447⟩
Amélie Favreau. Brexit and IPRs. Brexit : the practical and legal consequences for the constituent parts of the UK and France, including the devolved administrations, The Scottish Parliament., Sep 2018, Edimbourg, France. ⟨hal-03137985⟩
Amélie Favreau. Présentation du projet Smart contracts. Séminaire international "Smart contracts", Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2018, Grenoble, France. ⟨hal-01953531⟩
Amélie Favreau. Geographical indication (Protection for GI from Japan). Séminaire AFPI JPAA sur le Brexit, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle; JPAA - Japan Patent Attorneys Association, Sep 2017, Tokyo, Japan. ⟨hal-01953766⟩
Amélie Favreau. Blockchain and Intellectual property rights. IPR Strategies in the Era of 3D Printing, University of Lapland, Nov 2017, Rovaniemi, Finland. ⟨hal-01953638⟩
Amélie Favreau, Emmanuel Py. L’homme du métier. Les standards de la propriété intellectuelle, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.73-87. ⟨hal-01958460⟩
Amélie Favreau. L’avenir de la blockchain en propriété intellectuelle. L'avenir de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI), Oct 2017, Paris, France. ⟨hal-01971948⟩
Amélie Favreau. Brexit and the protection of Geographical Indications. The Impact of Brexit on the Unitary Rights of the European Union, Association Francophone de la propriété intellectuelle (AFPI); Japan Patent Attorneys Association (JPAA), Sep 2017, Tokyo, France. ⟨hal-03081832⟩
Amélie Favreau. L’accès des héritiers aux données numériques post-mortem. Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages, CDED : Centre de droit économique et du développement; Centre de Recherche sur les Sociétés et les Environnements Méditerranéens (CRESEM- EA 7397), Mar 2017, Perpignan, France. pp.65-80. ⟨hal-01953480⟩
Amélie Favreau. L’aspect légal de la copropriété de brevets. Copropriété de Brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Cabinet Regimbeau Grenoble, Jun 2016, Grenoble, France. ⟨hal-01452830⟩
Rachael Craufurd Smith, Amélie Favreau. Vie privée des Digital natives et Directive AVMSD. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle de Grenoble (CUERPI); Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Dec 2016, Grenoble, France. pp.145-170. ⟨hal-01453430⟩
Amélie Favreau. Décrypter l’image dans les médias : conférence citoyenne. Décrypter l’image dans les médias, Centre de recherches juridiques de la Faculté de droit de Grenoble; Amélie Favreau, Dec 2015, Grenoble, France. ⟨hal-01452834⟩
Amélie Favreau. Gouvernance et performance : les enjeux de la diversité. Les effets de la Loi Copé-Zimmermann. VIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France. ⟨hal-01452837⟩
Amélie Favreau. Enjeux économiques du nantissement de droits de propriété intellectuelle, l’exemple du brevet en droit français . VIth Financial Reporting Workshop, Véronique Blum, Jun 2015, Grenoble, France. ⟨hal-01452841⟩
Amélie Favreau. Protéger la e-réputation de l’entreprise. L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Proriété Intellectuelle (CUERPI), Dec 2013, Grenoble, France. pp.143-169. ⟨hal-01452843⟩
Amélie Favreau. La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle. Journée d’études JC-RDST : Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle, Association des Jeunes Chercheurs du Réseau droit, science et technique (JC-RDST); Centre universitaire d’enseignement et de recherches en propriété intellectuelle (Cuerpi), Sep 2011, Grenoble, France. pp.64-69. ⟨hal-01452847⟩
Mélanie Pariset, Amélie Favreau. L’appropriation du corps humain par l’activité artistique. Le corps humain, entre sacralisation et marchandisation, Association des Jeunes Chercheurs en Droit Sciences et Techniques (JC-RDST); Centre de Recherche en Droit Médical de l’Université Paris Descartes, Dec 2009, Malakoff, France. ⟨hal-01452848⟩
Amélie Favreau. La transmission successorale de la création et l’indivision. La copropriété intellectuelle , Faculté de droit et de science politique de Lyon, Mar 2007, Lyon, France. pp.106-115. ⟨hal-01452853⟩
Amélie Favreau. Le droit d’auteur et le droit des successions. Séminaire de l'ERCIM : Propriété intellectuelle et droit commun, Équipe de recherche Créations immatérielles et droit (Montpellier), Jun 2006, Montpellier, France. pp.181. ⟨hal-01452856⟩

Book sections13 documents

Amélie Favreau. Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologies : perturbateurs des systèmes en place ?. Pascale Tréfigny. L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Dalloz, pp.55-60, 2020, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-18886-4. ⟨hal-02472199⟩
Yann Basire, Amélie Favreau. Super-héros et brevets. De grands pouvoirs impliquent de grands brevets ?. Alexandre Ciaudo; Yann Basire; Anne-Laure Mosbrucker. Les super-héros au prisme du droit, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.89, 2020, Droit, politique et société. Droit et pop culture, 978-2-84867-787-3. ⟨hal-03081850⟩
Amélie Favreau, Sihem Amer-Yahia, Juliette Sénéchal. « Faut-il avoir peur des algorithmes ? » (Dir. M. Bouzeghoub, J. Daafouz, Ch. Jutten). CNRS. Vers le cyber-monde Humain et numérique en interaction, CNRS, pp. 216-226, 2020. ⟨hal-03137950⟩
Amélie Favreau, Alex Lamarche, Smita Kheira, Véronique Costa. Street art, pop culture et droit d’auteur. Yann Basire JUSPI. Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], IRPI Editions, pp. 41-69, 2020, Collection Actes de colloque, 978-2-9569841-2-2. ⟨hal-03082529⟩
Amélie Favreau. La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle. Bérangère Gleize; Agnès Maffre-Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, pp.203-213, 2020, Thèmes et commentaires. la propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-19809-2. ⟨hal-03081872⟩
Rachael Craufurd Smith, Amélie Favreau. La protection des mineurs dans l’audiovisuel européen. Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.145-170, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5. ⟨hal-01957695⟩
Amélie Favreau. Avant-propos. Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, pp.7-10, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5. ⟨hal-02470907⟩
Amélie Favreau, Emmanuel Py. L’homme du métier. Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.73-87, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7. ⟨hal-01958465⟩
Amélie Favreau. L’accès des proches aux données à caractère personnel du défunt. Sylvain Chatry; Thierry Gobert. Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, Editions mare & martin, pp.65-80, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-315-9. ⟨hal-01953482⟩
Amélie Favreau. Le droit à l’oubli appliqué aux personnes morales. David Dechenaud. Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, pp.113-142, 2015, Création information communication, 978-2-8044-7772-1. ⟨hal-01452638⟩
Amélie Favreau. Protéger la e-réputation de l’entreprise. Jean-Michel Bruguière. L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, pp.143-169, 2014, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-13748-0. ⟨hal-01452821⟩
Amélie Favreau. Le droit d’auteur et le droit des successions. Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007. ⟨hal-01452828⟩
Amélie Favreau. Le droit d’auteur et le droit des successions. Jean-Michel Bruguière; Nathalie Mallet-Poujol; Agnès Robin. Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.181, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 978-2-7314-0609-2. ⟨hal-03064369⟩

Directions of work or proceedings5 documents

Amélie Favreau. Smart contract - Approche de droit comparé. Dalloz IP/IT, Dalloz, pp.10-34, 2019. ⟨halshs-01998078⟩
Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes. Amélie Favreau. La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Dec 2016, Grenoble, France. Larcier, pp.244, 2019, Création information communication, 978-2-8079-1473-5. ⟨hal-01953476⟩
Amélie Favreau. La propriété industrielle au-delà des frontières. Propriété industrielle, pp.étude 16, 2018. ⟨hal-01951387⟩
Amélie Favreau. Les smart contracts sur la blockchain. Dalloz IP/IT, Dalloz, pp.392-417, 2018. ⟨halshs-01998072⟩
Amélie Favreau. La propriété industrielle au-delà des frontières. Propriété industrielle, pp.étude 24, 2017. ⟨hal-01951393⟩

Theses1 document

Amélie Favreau. L'objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé. Réflexion sur la valeur dans le droit des biens.. Droit. Université de Grenoble, 2010. Français. ⟨tel-03413927⟩

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