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CV Alexis Boisson


Journal articles14 documents

  • Alexis Boisson. De la gratuité, du professionnel et de l’auteur-consommateur : quelques observations à propos du jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 7 août 2018. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2019, pp.36-38. ⟨hal-01967726⟩
  • Alexis Boisson. De la directive du 22 mai 2001 au décret du 20 décembre 2018 : la longue route de l’« exception handicap ». Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2019, 88, p.263-266. ⟨hal-02047095⟩
  • Alexis Boisson. Les qualifications contractuelles du droit d’auteur à l’épreuve du photojournalisme : dossier : Photojournalisme et droit. Légipresse, Victoires Éditions, 2018, 366, pp.623-627. ⟨hal-01967271⟩
  • Alexis Boisson. La « fondamentalisation » des contentieux relatifs à la propriété intellectuelle : l'apport de la Charte des droits fondamentaux de l’UE. Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2018, 2, pp.259-268. ⟨https://www.larcier.com/fr/revue-des-affaires-europeennes-rev-aff-eur.html⟩. ⟨hal-01967279⟩
  • Alexis Boisson. L'achat d'espaces publicitaires sur Internet rentre dans le rang. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2017, pp.42-44. ⟨hal-01966926⟩
  • Alexis Boisson. Imprévision et édition de livres numériques : le droit commun a-t-il rattrapé le droit spécial ?. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2016, pp.27-28. ⟨hal-01966900⟩
  • Alexis Boisson. Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacités. Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2016, pp.32-34. ⟨hal-01966852⟩
  • Alexis Boisson. Les contrats conclus par voie électronique dans la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation : L. n° 2014-344, 17 mars 2014, relative à la consommation, JO 18 mars 2014 ; D. n° 2014-1061, 17 sept. 2014, JO 19 sept. 2014. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2015, pp.70-72. ⟨hal-01966914⟩
  • Alexis Boisson. Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèque. Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2015, pp.34-35. ⟨hal-01966851⟩
  • Alexis Boisson. La réforme du contrat d’édition en France. Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), Association francophone de la propriété intellectuelle - AFPI, 2015, pp.87-99. ⟨https://www.association-afpi.org/presse/index.php/RFPI/article/view/28⟩. ⟨hal-01966712⟩
  • Alexis Boisson. De l’éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’édition : Accord-cadre relatif au contrat d’édition à l’ère du numérique entre le Conseil permanent des écrivains et le Syndicat national de l’édition du 21 mars 2013. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2014, pp.78-79. ⟨hal-01966908⟩
  • Alexis Boisson. Cession et licence en droit d’auteur. Legicom, Victoires Editions, 2014, Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels, pp.59-68. ⟨hal-01966846⟩
  • Alexis Boisson. Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patients : note sur : CNIL, décision n° 2013-037 du 25 septembre 2013. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2014, pp.934-938. ⟨hal-01966855⟩
  • Alexis Boisson. Livres indisponibles du XXe siècle : une page se tourne. Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2013, pp.18-22. ⟨hal-01966848⟩

Conference papers2 documents

  • Alexis Boisson. Cinéma, musique, jeux vidéo, édition : une économie de droits. 3ème Forum Entreprendre dans la Culture en Occitanie, Ministère de la Culture; DRAC Occitanie, Dec 2017, Montpellier, France. ⟨hal-01967261⟩
  • Alexis Boisson. Les lois du genre. Les standards de la propriété intellectuelle, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Dec 2017, Grenoble, France. pp.55-69. ⟨hal-01958457⟩

Books1 document

  • Alexis Boisson. La licence de droit d'auteur: Préface J. Raynard. LexisNexis, 785 p., 2013, Collection Bibliothèque de droit de l'entreprise, 978-2-7110-1869-7. ⟨hal-01967284⟩

Book sections1 document

  • Alexis Boisson. Les lois du genre. Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.55-69, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7. ⟨hal-01958466⟩

Reports3 documents

  • Alexis Boisson. Hackathon – Photojournalisme et droit. [Rapport de recherche] Université de Perpignan Via Domitia; Centre International du Photojournalisme. 2018. ⟨hal-01968112⟩
  • Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni, Laura Attali, et al.. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce : Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2017). [Rapport de recherche] Ministère de l'économie; Commission d'examen des pratiques commerciales. 2018, pp.197. ⟨hal-01970713⟩
  • Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni, Laura Attali, et al.. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce : Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2016). [Rapport de recherche] Ministère de l'économie; Commission d'examen des pratiques commerciales. 2017, pp.181. ⟨hal-02138119⟩

Theses1 document

  • Alexis Boisson. La licence de droit d'auteur. Droit. Université de Montpellier 1, 2011. Français. ⟨tel-01991496⟩