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CV Alexis Boisson


Journal articles14 documents

  • Alexis Boisson. De la gratuité, du professionnel et de l’auteur-consommateur : quelques observations à propos du jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris du 7 août 2018. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2019, pp.36-38. 〈hal-01967726〉
  • Alexis Boisson. De la directive du 22 mai 2001 au décret du 20 décembre 2018 : la longue route de l’« exception handicap ». Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2019, 88, p.263-266. 〈hal-02047095〉
  • Alexis Boisson. La « fondamentalisation » des contentieux relatifs à la propriété intellectuelle : l'apport de la Charte des droits fondamentaux de l’UE. Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2018, 2, pp.259-268. 〈https://www.larcier.com/fr/revue-des-affaires-europeennes-rev-aff-eur.html〉. 〈hal-01967279〉
  • Alexis Boisson. Les qualifications contractuelles du droit d’auteur à l’épreuve du photojournalisme : dossier : Photojournalisme et droit. Légipresse, Victoires Éditions, 2018, 366, pp.623-627. 〈hal-01967271〉
  • Alexis Boisson. L'achat d'espaces publicitaires sur Internet rentre dans le rang. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2017, pp.42-44. 〈hal-01966926〉
  • Alexis Boisson. Imprévision et édition de livres numériques : le droit commun a-t-il rattrapé le droit spécial ?. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2016, pp.27-28. 〈hal-01966900〉
  • Alexis Boisson. Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacités. Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2016, pp.32-34. 〈hal-01966852〉
  • Alexis Boisson. Les contrats conclus par voie électronique dans la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation : L. n° 2014-344, 17 mars 2014, relative à la consommation, JO 18 mars 2014 ; D. n° 2014-1061, 17 sept. 2014, JO 19 sept. 2014. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2015, pp.70-72. 〈hal-01966914〉
  • Alexis Boisson. Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèque. Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2015, pp.34-35. 〈hal-01966851〉
  • Alexis Boisson. La réforme du contrat d’édition en France. Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), Association francophone de la propriété intellectuelle - AFPI, 2015, pp.87-99. 〈https://www.association-afpi.org/presse/index.php/RFPI/article/view/28〉. 〈hal-01966712〉
  • Alexis Boisson. De l’éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’édition : Accord-cadre relatif au contrat d’édition à l’ère du numérique entre le Conseil permanent des écrivains et le Syndicat national de l’édition du 21 mars 2013. Revue Lamy Droit civil, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2014, pp.78-79. 〈hal-01966908〉
  • Alexis Boisson. Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patients : note sur : CNIL, décision n° 2013-037 du 25 septembre 2013. Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Bordeaux : Les Etudes hospitalières, 2014, pp.934-938. 〈hal-01966855〉
  • Alexis Boisson. Cession et licence en droit d’auteur. Legicom, Victoires Editions, 2014, Propriété intellectuelle : notions cadres et mécanismes essentiels, pp.59-68. 〈hal-01966846〉
  • Alexis Boisson. Livres indisponibles du XXe siècle : une page se tourne. Juris art etc., Juris éditions, Dalloz, 2013, pp.18-22. 〈hal-01966848〉

Conference papers2 documents

Books1 document

  • Alexis Boisson. La licence de droit d'auteur: Préface J. Raynard. LexisNexis, 785 p., 2013, Collection Bibliothèque de droit de l'entreprise, 978-2-7110-1869-7. 〈hal-01967284〉

Book sections1 document

  • Alexis Boisson. Les lois du genre. Jean-Michel Bruguière. Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.55-69, 2018, Thèmes & commentaires : La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-17035-7. 〈hal-01958466〉

Reports2 documents

  • Alexis Boisson. Hackathon – Photojournalisme et droit. [Rapport de recherche] Université de Perpignan Via Domitia; Centre International du Photojournalisme. 2018. 〈hal-01968112〉
  • Alexis Boisson. 2013-2018 : participation au rapport annuel « Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce - Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales ». Rapport pour la Commission d’Examen des Pratiques Commerciales (CEPC), rédigé sous la direction du Pr. N. Ferrier et de Mme C. Mouly-Guillemaud, Centre du droit de l’entreprise, Faculté de droit de Montpellier. www.economie.gouv.fr/cepc/etudes-jurisprudence. [Rapport de recherche] Ministère de l'économie; Commission d'examen des pratiques commerciales. 2018. 〈hal-01970713〉

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  • Alexis Boisson. La licence de droit d'auteur. Droit. Université de Montpellier 1, 2011. Français. 〈tel-01991496〉