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69 résultats
Financement - Investissement - Le droit au service de l'attractivité des fonds en artJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, 17, pp.42
Article dans une revue
halshs-02201020v1
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Le LMD à la française dans les formations juridiques.Colloque, Juristes en Europe, 21e Rencontres juridiques, Université Lyon 2, 15 novembre 2017, Nov 2017, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02074968v1
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Les joint-ventures pharmaceutiquesColloque, Le droit économique : support de croissance dans l’industrie pharmaceutique ?, 20e Rencontres juridiques,, Lyon, Dec 2016, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02074996v1
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Les stratégies de cumul de protections des personnages de fiction : étude à partir du Petit PrinceAlexandre Quiquerez (dir.). Stratégies internationales et propriété intellectuelle, Larcier, A paraître, Coll. Droit, management & stratégies, ouvrage collectif
Chapitre d'ouvrage
hal-02005930v1
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Quelle place pour les innovations de combinaison dans les projets de design ?Legal Innovation, Larcier, A paraître, Coll. Droit, management et stratégies
Chapitre d'ouvrage
hal-02005950v1
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L'IA et les risques juridiques pour les banquesMichel Cannarsa; Jean-Luc Piotraut; Alexandre Quiquerez; Iony Randrianirina. Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, mare & martin, pp.169-190, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-703-4
Chapitre d'ouvrage
hal-04224747v1
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Financements structurés – titrisation. Bilan et perspectives plus de trois ans après l’entrée en application du Règlement « Titrisation » : rapport de la Commission et contrôles de l’AMFRevue trimestrielle de droit financier, 2023, pp.39
Article dans une revue
hal-04236337v1
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IP Holding Companies : perfect match or liaisons dangereuses between tax law and IP law ?3e prix ATRIP, 2013
Ouvrages
hal-02007286v1
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Jurisprudence 2016 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UERTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, Chron. annuelle « jurisprudence française intéressant le droit de l’UE », ss dir. de J.-S. Bergé, observations, rubrique Propriété intellectuelle, pp.336
Article dans une revue
hal-02007590v1
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Jurisprudence 2015 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UERTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, Chron. annuelle « jurisprudence française intéressant le droit de l’UE », ss dir. de J.-S. Bergé, observations, rubrique Propriété intellectuelle, pp.374
Article dans une revue
hal-02007592v1
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Titrisations : contrôler pour mieux sécuriser, La notion de contrôle en droit des affairesLe contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, ouvrage collectif, Thémis, pp.305-340, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02005697v1
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L’application de la condition d’usage à titre de marque par le juge françaisLa pratique du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire, Dalloz, pp.175-191, 2016, Coll. Commentaires
Chapitre d'ouvrage
hal-02005954v1
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Les contrats du financement participatif : quelles qualifications juridiques ?Revue trimestrielle de droit financier, 2016, pp.7-20
Article dans une revue
hal-02005795v1
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Stratégies internationales et propriété intellectuelle (dir. et conclusion par A. Quiquerez)Larcier, 2019, Coll. Droit, management & stratégies, ouvrage collectif
Ouvrages
hal-02005922v1
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Patents: First Filing in France, National Security and the Internationalisation of Research and DevelopmentEuropean Intellectual Property Review, 2016, vol. 38, pp.221-230
Article dans une revue
hal-02007222v1
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Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Juge compétent et internet : les influences du droit de l'Union européenneRTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, 02, pp.453
Article dans une revue
halshs-02261350v1
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La valeur locative comme principe de fixation du loyer du bail renouvelé (commentaire de l’arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation, 5 novembre 2014)Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2015, n° 955, pp.119-122
Article dans une revue
hal-02008022v1
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La financiarisation des biens culturelsColloque, L’accès aux biens culturels : quel(s) défi(s) pour le droit ?, 18e Rencontres juridiques, Univ. Lyon 2, Dec 2014, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02075041v1
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L’état des personnes morales en droit des affairesColloque, L’état de la personne ou la personne dans tous ses états,, Univ. catholique de Lyon, Mar 2015, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02075029v1
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Titrisation et startup : quels mariages possibles ?Revue trimestrielle de droit financier, 2023, pp.125
Article dans une revue
hal-04236285v1
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« Le repas gastronomique des Français, patrimoine culturel immatériel porteur de tentations mercantiles »La gastronomie et le droit – Entre droit culturel et droit économique, Bruylant, pp.41-54, 2022
Chapitre d'ouvrage
halshs-03965864v1
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Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo PicassoEditions RNTI. 18e journées Business Intelligence et Big Data (EDA 2022), Oct 2022, Clermont-Ferrand, France. , Revue des Nouvelles Technologies de l'Information, B-18, pp.113-114, 2022
Poster de conférence
hal-03834225v1
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Droit bancaireGualino, 2023
Ouvrages
hal-04236347v1
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Le droit au service de l’attractivité des fonds en artJuris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, pp.42-47
Article dans une revue
hal-02005841v1
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Droit et techniques internationales de la titrisationlarcier, 2018
Ouvrages
hal-01950964v1
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L’application de la condition d’usage à titre de marque par le juge français,Colloque, La pratique du droit européen par le juge français, Univ. Lyon 3, Jun 2015, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02075026v1
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La preuve de la mauvaise foi du banquier escompteur d’une lettre de changeBulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, Chroniques, observations, rubrique Droit bancaire, n° 12/01905, JurisData n° 2013-018482
Article dans une revue
hal-02007557v1
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A new legal form for art investment funds ?L’Agefi-Luxembourg, 2017, p. 30
Article dans une revue
hal-02005771v1
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L’accueil de l’associé en nom au sein des procédures du livre VI du code de commerce (commentaire de l’arrêt de la 2e chambre civile de la Cour de cassation, 5 décembre 2013)Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2014, pp.443-448
Article dans une revue
hal-02008029v1
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« Piqûre de rappel » sur l’aval personnel d’un dirigeant (à propos de l’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 13 septembre 2011)Revue de droit bancaire et financier, 2012, Etude 7, pp.20-24
Article dans une revue
hal-02008042v1
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