Filtrer vos résultats
- 68
- 2
- 39
- 11
- 10
- 8
- 1
- 1
- 69
- 2
- 1
- 10
- 2
- 1
- 1
- 3
- 4
- 6
- 11
- 12
- 10
- 7
- 2
- 51
- 19
- 58
- 13
- 2
- 2
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 70
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
70 résultats
Les techniques juridiques d’investissement dans l’artColloque Univ. Genève, Jan 2015, Genève, Suisse
Communication dans un congrès
hal-02076568v1
|
|||
Le prix de transfert des actifs incorporels : quelles spécificités ?Conférence « droit et éthique des affaires », sur les prix de transfert, Dec 2016, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02074985v1
|
|||
La transmission du fonds de commerce n'emporte pas celle des contrats de distribution : approche critiqueRevue Lamy Droit des affaires, 2023, pp.39
Article dans une revue
hal-04236289v1
|
|||
Les demandes de marques par les sociétés en formationPropriété industrielle, 2020, pp.19
Article dans une revue
hal-04236341v1
|
|||
La titrisation de créances de crédit d’impôt recherche : de l’innovation légale à la mise en œuvreRevue trimestrielle de droit financier, 2014, n° 4, pp.19-26
Article dans une revue
hal-02005827v1
|
|||
L’associé majoritaire avaliseur s’engage personnellement par la mention « pour le compte du tiré » sur la traiteBulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2015, Chroniques, observations, rubrique Droit bancaire, n° 13-07809
Article dans une revue
hal-02007538v1
|
|||
Engagement à titre personnel d’un gérant avalisteBulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, Chroniques, observations, rubrique Droit bancaire, n°11/06840, JurisData n° 2013-000669
Article dans une revue
hal-02007561v1
|
|||
IP Holding Companies : perfect match or liaisons dangereuses between tax law and IP law ?3e prix ATRIP, 2013
Ouvrages
hal-02007286v1
|
|||
Jurisprudence 2016 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UERTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, Chron. annuelle « jurisprudence française intéressant le droit de l’UE », ss dir. de J.-S. Bergé, observations, rubrique Propriété intellectuelle, pp.336
Article dans une revue
hal-02007590v1
|
|||
Jurisprudence 2015 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UERTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, Chron. annuelle « jurisprudence française intéressant le droit de l’UE », ss dir. de J.-S. Bergé, observations, rubrique Propriété intellectuelle, pp.374
Article dans une revue
hal-02007592v1
|
|||
Titrisations : contrôler pour mieux sécuriser, La notion de contrôle en droit des affairesLe contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, ouvrage collectif, Thémis, pp.305-340, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02005697v1
|
|||
L’application de la condition d’usage à titre de marque par le juge françaisLa pratique du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire, Dalloz, pp.175-191, 2016, Coll. Commentaires
Chapitre d'ouvrage
hal-02005954v1
|
|||
Les contrats du financement participatif : quelles qualifications juridiques ?Revue trimestrielle de droit financier, 2016, pp.7-20
Article dans une revue
hal-02005795v1
|
|||
Stratégies internationales et propriété intellectuelle (dir. et conclusion par A. Quiquerez)Larcier, 2019, Coll. Droit, management & stratégies, ouvrage collectif
Ouvrages
hal-02005922v1
|
|||
La titrisation des actifs intellectuelsLarcier, 2013, André Prüm, 2804453987
Ouvrages
hal-01951103v1
|
|||
Validité de l’aval d’une lettre de change au regard de la provisionBulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2015, Chroniques, observations, rubrique Droit bancaire, n° 14/03278, JurisData n° 2015-017503
Article dans une revue
hal-02007532v1
|
|||
La financiarisation des biens culturelsMarie-Christine Piatti; Alexandre Quiquerez (dir.). L’accès aux biens culturels : quel(s) défi(s) pour le droit ?, L'Harmattan, pp.75-89, 2016, Coll. Droit du patrimoine culturel et naturel
Chapitre d'ouvrage
hal-02007213v1
|
|||
Jurisprudence 2013 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UERTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, Chron. annuelle « jurisprudence française intéressant le droit de l’UE », ss dir. de J.-S. Bergé, observations, rubrique Propriété intellectuelle, pp.453
Article dans une revue
hal-02007600v1
|
|||
IP Holding Companies : an international legal perspectiveAIPLA quarterly journal / American Intellectual Property Law Association, 2013, n° 4, pp.303-343
Article dans une revue
hal-02007326v1
|
|||
Les personnes morales de droit privé : un état civil ou entrepreneurial ?Revue Lamy Droit civil, 2015, pp.79-85
Article dans une revue
hal-02007989v1
|
|||
Un accueil forcé de l'associé en nom au sein des procédures du livre VI du code de commerceRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2014, 07 et 08, pp.443
Article dans une revue
halshs-02240197v1
|
|||
Dictionnaire pratique de droit des affairesAlexandre Quiquerez. Bruylant, 707 p., 2023, (Paradigme. Vocabulaire), 978-2-39013-368-1
Ouvrages
hal-04236344v1
|
|||
Patents: First Filing in France, National Security and the Internationalisation of Research and DevelopmentEuropean Intellectual Property Review, 2016, vol. 38, pp.221-230
Article dans une revue
hal-02007222v1
|
|||
Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Juge compétent et internet : les influences du droit de l'Union européenneRTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, 02, pp.453
Article dans une revue
halshs-02261350v1
|
|||
La valeur locative comme principe de fixation du loyer du bail renouvelé (commentaire de l’arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation, 5 novembre 2014)Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2015, n° 955, pp.119-122
Article dans une revue
hal-02008022v1
|
|||
Titrisation et startup : quels mariages possibles ?Revue trimestrielle de droit financier, 2023, pp.125
Article dans une revue
hal-04236285v1
|
|||
La financiarisation des biens culturelsColloque, L’accès aux biens culturels : quel(s) défi(s) pour le droit ?, 18e Rencontres juridiques, Univ. Lyon 2, Dec 2014, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02075041v1
|
|||
L’état des personnes morales en droit des affairesColloque, L’état de la personne ou la personne dans tous ses états,, Univ. catholique de Lyon, Mar 2015, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-02075029v1
|
|||
« Le repas gastronomique des Français, patrimoine culturel immatériel porteur de tentations mercantiles »La gastronomie et le droit – Entre droit culturel et droit économique, Bruylant, pp.41-54, 2022
Chapitre d'ouvrage
halshs-03965864v1
|
|||
Droit bancaireGualino, 2023
Ouvrages
hal-04236347v1
|