Alexandre Portron

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Présentation

Publications

	Le « fait de la création » en droit de la propriété littéraire et artistique : une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle Alexandre Portron Droit. Université de Poitiers, Faculté de droit et de sciences sociales, 2019. Français. ⟨NNT : ⟩ Thèse tel-03371633v1

	La création artistique & littéraire et le droit Marcel Plaisant , Alexandre Portron Dalloz. 2022, Biblothèque Dalloz Ouvrages hal-03897372v1
	Le fait de la création en droit d'auteur français Alexandre Portron LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, t. 606, 363 p., 2021, Bibliothèque de droit privé, 978-2-275-08825-9 Ouvrages hal-03371612v1

	Dire (au juriste) ce que l’on a créé : une proposition d’approche des formes créatives par la sémiophysique de René Thom Alexandre Portron Langue, langage et droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, inPress Chapitre d'ouvrage hal-04219737v1
	Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un « chaînon manquant » dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique Alexandre Portron Humanisme et société, L'Harmattan, pp.77-97, 2023 Chapitre d'ouvrage hal-03371566v1
	L’objet codifié au prisme du plan du Code Alexandre Portron Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l’occasion des 30 ans du Code de la Propriété Intellectuelle, Presses universitaires juridiques de Poitiers, inPress Chapitre d'ouvrage hal-04219848v1
	L’existence des droits de propriété intellectuelle : une épée de Damoclès juridique ? Alexandre Portron Les incertitudes de la propriété intellectuelle, LexisNexis, inPress Chapitre d'ouvrage hal-04219842v1
	L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur Alexandre Portron Le code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, 2021 Chapitre d'ouvrage hal-03596451v1
	Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle Florent Berthillon , Sylvain Chatry , Alex Lamarche , Caroline Le Goffic , Alexandre Portron Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.223-231, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9 Chapitre d'ouvrage hal-03667678v1
	Le beau dans la protection du droit d’auteur Alexandre Portron La beauté : aspects politiques et juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.137-147, 2016 Chapitre d'ouvrage hal-03371551v1

	Argumentations autour de l'originalité d'un ouvrage historique [Observations sous : CA Bordeaux, 2 mai 2023, n. 20/02868] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n° 6 (1044) Article dans une revue hal-04453208v1
	Synchronisation d'une chanson populaire dans un film à succès [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 11 mars 2022, n. 20/09922] Alexandre Portron , Dominique Bougerol La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 37 (1260) Article dans une revue hal-04453682v1
	Droit d’auteur sur les normes harmonisées [Note sous : Trib. UE, 14 juill. 2021, aff. T-185/19, Public.Resource.Org, Inc. et Right to Know CLG c/ Commission européenne, ECLI:EU:T:2021:445] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045) Article dans une revue hal-04002841v1
	Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] Dominique Bougerol , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Tanja Petelin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045) Article dans une revue hal-04011321v1
	Allegro ma non troppo ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 3 déc. 2021, n° 20/04760] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280) Article dans une revue hal-03739281v1
	Traduttore, traditore ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 29 juin 2021, n° 18/21198] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280) Article dans une revue hal-03739278v1
	La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 37 (1300) Article dans une revue hal-03739288v1
	Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665) Leslie Amrane , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Anas Fourka , Marie-Eugénie Laporte-Legeais La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280) Article dans une revue hal-03886343v1
	Inconfortable assise du design dans le droit d'auteur [note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441, ECLI:FR:CCASS:2020:C100534] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440) Article dans une revue hal-03596490v1
	La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [note sous l’arrêt Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441, ECLI:FR:CCASS:2020:C100534] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 18 (1239) Article dans une revue hal-03371533v1
	Propriété littéraire et artistique [chronique] Leslie Amrane , Nicolas Binctin , Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Marie-Eugénie Laporte-Legeais La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440) Article dans une revue hal-03886112v1
	Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen [Note sous : CJUE, 5e ch., 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle Ltd c. Chedech/Get2Get, ECLI:EU:C:2020:461] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 41 (1385) Article dans une revue hal-03371537v1
	Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant Alexandre Portron Revue internationale du droit d'auteur, 2020, pp.17-42 Article dans une revue hal-03371124v1
	Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque [Note sous : CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc Kutató, Szolgáltató és Kereskedelmi Kft. c. Szellemi Tulajdon Nemzeti Hivatala, ECLI:EU:C:2020:296] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 39 (1359) Article dans une revue hal-03371543v1
	Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des « droits de la pensée » Alexandre Portron Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, 11, pp.263-272 Article dans une revue hal-03371525v1
	Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union [Note sous : CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA c. G-Star Raw CV, ECLI:EU:C:2019:721] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 52 (1509) Article dans une revue hal-03371530v1
	Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux [Note sous : CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG n° 16/00005] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406) Article dans une revue hal-03371501v1
	Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre [Note sous : Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n° 16-13.427, ECLI:FR:CCASS:2017:C100564] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406) Article dans une revue hal-03371504v1
	Propriété littéraire et artistique Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Fabien Marchadier La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406) Article dans une revue hal-03877891v1
	Propriété littéraire et artistique [chronique] Nicolas Binctin , Jérôme Bossan , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Marie-Eugénie Laporte-Legeais La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457) Article dans une revue hal-03877838v1
	Murat et le Code Napoléon Alexandre Portron Cavalier et roi : bulletin des Amis du musée Murat, 2017, 48, pp.19-30 Article dans une revue hal-03371522v1
	Absence d’originalité d’un jardin [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, n° 15/17625] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457) Article dans une revue hal-03371498v1
	Propriété littéraire et artistique Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n° 5 (1078) Article dans une revue hal-03877719v1
	Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile [Note sous : CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c. Stichting Pictoright, ECLI:EU:C:2015:27] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n° 5 (1078) Article dans une revue hal-03371494v1
	Retour sur le principe de spécialité des cessions [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, n° 10-28.023, SPEDIDAM c. Idéale Audience International et a., ECLI:FR:CCASS:2014:C101334] Alexandre Portron La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n° 31-35 (1389) Article dans une revue hal-03371488v1
	Propriété littéraire et artistique Yao Délali Adjalle-Dadji , Clotilde Biron , Dominique Bougerol , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n° 31-35 (1389) Article dans une revue hal-03845271v1

	Syllogisme juridique ou épichérème juridique ? Sur la méthode du cas pratique Alexandre Portron 2023 Pré-publication, Document de travail hal-03620404v4

Alexandre Portron

Présentation

Publications

Le « fait de la création » en droit de la propriété littéraire et artistique : une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle

La création artistique & littéraire et le droit

Le fait de la création en droit d'auteur français

Dire (au juriste) ce que l’on a créé : une proposition d’approche des formes créatives par la sémiophysique de René Thom

Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un « chaînon manquant » dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique

L’objet codifié au prisme du plan du Code

L’existence des droits de propriété intellectuelle : une épée de Damoclès juridique ?

L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur

Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle

Le beau dans la protection du droit d’auteur

Argumentations autour de l'originalité d'un ouvrage historique [Observations sous : CA Bordeaux, 2 mai 2023, n. 20/02868]

Synchronisation d'une chanson populaire dans un film à succès [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 11 mars 2022, n. 20/09922]

Droit d’auteur sur les normes harmonisées [Note sous : Trib. UE, 14 juill. 2021, aff. T-185/19, Public.Resource.Org, Inc. et Right to Know CLG c/ Commission européenne, ECLI:EU:T:2021:445]

Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)]

Allegro ma non troppo ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 3 déc. 2021, n° 20/04760]

Traduttore, traditore ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 29 juin 2021, n° 18/21198]

La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813]

Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665)

Inconfortable assise du design dans le droit d'auteur [note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441, ECLI:FR:CCASS:2020:C100534]

La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [note sous l’arrêt Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441, ECLI:FR:CCASS:2020:C100534]

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen [Note sous : CJUE, 5e ch., 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle Ltd c. Chedech/Get2Get, ECLI:EU:C:2020:461]

Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant

Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque [Note sous : CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc Kutató, Szolgáltató és Kereskedelmi Kft. c. Szellemi Tulajdon Nemzeti Hivatala, ECLI:EU:C:2020:296]

Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des « droits de la pensée »

Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union [Note sous : CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA c. G-Star Raw CV, ECLI:EU:C:2019:721]

Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux [Note sous : CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG n° 16/00005]

Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre [Note sous : Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n° 16-13.427, ECLI:FR:CCASS:2017:C100564]

Propriété littéraire et artistique

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Murat et le Code Napoléon

Absence d’originalité d’un jardin [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, n° 15/17625]

Propriété littéraire et artistique

Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile [Note sous : CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c. Stichting Pictoright, ECLI:EU:C:2015:27]

Retour sur le principe de spécialité des cessions [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, n° 10-28.023, SPEDIDAM c. Idéale Audience International et a., ECLI:FR:CCASS:2014:C101334]

Propriété littéraire et artistique

Syllogisme juridique ou épichérème juridique ? Sur la méthode du cas pratique