Alexandre Portron

Alexandre Portron. Le "fait de la création" en droit de la propriété littéraire et artistique : une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle. Droit. Université de Poitiers, Faculté de droit et de sciences sociales, 2019. Français. ⟨tel-03371633⟩

Alexandre Portron. Le fait de la création en droit d'auteur français : étude de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle. Librairie générale de droit et de jurisprudence, pp.363, 2021. ⟨hal-03371612⟩

Alexandre Portron. Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un “chaînon manquant” dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique. Humanisme et société, L'Harmattan, A paraître. ⟨hal-03371566⟩

Alexandre Portron. Le beau dans la protection du droit d’auteur. La beauté : aspects politiques et juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, LGDJ - Lextenso éditions, pp.137-147, 2016. ⟨hal-03371551⟩

Alexandre Portron. La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain. Note sous l’arrêt Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2021, pp.1239. ⟨hal-03371533⟩

Alexandre Portron. Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création littéraire et artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant. Revue internationale du droit d'auteur, Revue internationale du droit d'auteur,, 2020, pp.17-42. ⟨hal-03371124⟩

Alexandre Portron. Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen, note sous l’arrêt CJUE, 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle. La semaine juridique - édition générale , LexisNexis, 2020, pp.1385. ⟨hal-03371537⟩

Alexandre Portron. Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque, note sous l’arrêt CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2020, pp.1359. ⟨hal-03371543⟩

Alexandre Portron. Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des “droits de la pensée”. Cahiers poitevins d'Histoire du droit, Presses universitaires juridiques - Université de Poitiers, 2020, pp.263-272. ⟨hal-03371525⟩

Alexandre Portron. Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union, commentaire de l’arrêt, CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA, c/ G-Star Raw CV. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2019, pp.1509. ⟨hal-03371530⟩

Alexandre Portron. Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre, observations sous l’arrêt Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n° 16-13.427. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2018, pp.1406. ⟨hal-03371504⟩

Alexandre Portron. Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux, observations sous l’arrêt CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG n° 16/00005. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2018, pp.1406. ⟨hal-03371501⟩

Alexandre Portron. Murat et le Code Napoléon. Cavalier et roi : bulletin des Amis du musée Murat, Les Amis du Musée Murat, 2017, pp.19-30. ⟨hal-03371522⟩

Alexandre Portron. Absence d’originalité d’un jardin, observation sous le jugement TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, n° 15/17625. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2017, pp.1457. ⟨hal-03371498⟩

Alexandre Portron. Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile, observations sous l’arrêt CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c/ Stichting Pictoright. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2016, pp.1078. ⟨hal-03371494⟩

Alexandre Portron. Retour sur le principe de spécialité des cessions, observations sous l’arrêt Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, n° 10-28.023, SPEDIDAM c/ Idéale Audience International et a.. La Semaine juridique - Entreprise et affaires, LexisNexis, 2015, pp.1389. ⟨hal-03371488⟩