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CV Alexandre Guigue


Alexandre GUIGUE

 

Maître de conférences en droit public

Faculté de droit, vice-Doyen

Université de Savoie                                            

alexandre.guigue@univ-savoie.fr  

         

Chargé d'enseignement

Faculté de Traduction et d'Interprétation

Université de Genève

alexandre.guigue@unige.ch

 

Né le 8 octobre 1978 à Hemel-Hempstead - Royaume-Uni

 

Responsabilités scientifiques et pédagogiques

 

Vice-doyen chargé des relations internationales (Faculté de droit – université de Savoie).

Co-fondateur et co-directeur de Jurisprudence Revue critique (Université de Savoie, Lextenso diffuseur).

Membre du Conseil d’administration de la Société Française de Finances Publiques (SFFP) et responsable de la section Doctorants et Jeunes chercheurs.

 

Spécialités académiques

 

Finances publiques, droit constitutionnel, théorie du droit

 

Thèmes principaux de recherche

 

Droit budgétaire, théorie de l’Etat, théorie des régimes politiques, études critiques, droit comparé, traduction juridique

 

Titres universitaires

 

- Doctorat de droit public

Thèse : « Les origines et l’évolution du vote du budget de l’Etat en France et en Angleterre », soutenue le 9 décembre 2005, à l’Université de Savoie.

Directeur: Madame le professeur Geneviève GONDOUIN, Université de Savoie

- DEA de droit public fondamental, Universités Grenoble II et Savoie (2001)

- Maîtrise de droit public, Université de Savoie (2000)

- Licence en droit, Université de Savoie (1999)

- DEUG de droit, Université de Savoie (1998)

 

Groupes de recherche

 

Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation - université de Savoie.

Centre d’études en traduction juridique et institutionnelle (Transius)– université de Genève

Centre d’Etudes Constitutionnelles - université Jean-Moulin, Lyon III

Société Française de Finances Publiques (membre du Conseil d’Administration)

Association Française de Droit Constitutionnel

 

Publications

 

Chapitres d’ouvrage

 

1. Les finances publiques du Royaume-Uni, in Les finances publiques en Europe, G. Orsoni (dir.), Paris, Economica, 2007, pp. 401-429.

2. Les finances publiques de l’Irlande, in Les finances publiques en Europe, G. Orsoni (dir.),  Paris, Economica, 2007, pp. 235-241.

3. Les mesures fiscales incitatives du développement des installations solaires, in L’énergie solaire, Aspects juridiques, D. Bailleul (dir.), Université de Savoie, Lextenso, 2010, pp. 75-96.

4. Les conditions juridiques du casting présidentiel, in Le cadre juridique de la campagne présidentielle, J. Arlettaz et S. Nicod (dir.),Paris, L’harmattan, Questions contemporaines, 2012, pp. 19-46.

5. L’autonomie fiscale de la Polynésie française, in X. Cabannes (ed.), Regards sur la fiscalité dans le Pacifique sud-Issues on taxation in the South Pacific, University of Wellington, Comparative Law Journal of the Pacific, Special Issue XVIII, 2015, pp. 25 à 38.

 

Articles / Etudes

 

6. Autour des méthodes positivistes, R.R.J. 2006/3, pp. 1175 à 1192.

7. La part de science dans le régime politique de la Vème République, VIIème Congrès de droit constitutionnel, AFDC, http://www.droitconstitutionnel.org/, Paris, 25-27 septembre 2008

8. L’autonomie locale au Danemark, Observatory of Local Autonomy, 2009, http://www.ola-europe.com/presentation-des-etats/Danemark

9. Quel modèle d’opposition pour la France ?, Politeia, n° 16, 2009, pp. 287 à 300.

10. La jurisprudence de John Austin, A propos de The Province of Jurisprudence Determined et The Uses of the Study of Jurisprudence, Jurisprudence, Revue Critique, Université de Savoie, Lextenso diffuseur, 2010, pp. 277 à 292.

11. Du besoin à l’obligation de sincérité, RFFP, n° 111, 2010, pp. 27 à 36.

12. La possibilité de l’étude comparée en droit budgétaire, Mélanges en l’honneur du Professeur Joël Molinier, Liber amicorum, LGDJ, Lextenso éditions, 2012, pp. 311 à 324.

13. Le régime juridique des ordres de recettes émis par l’ordonnateur à la suite d’une décision de justice (avec F. Béroujon), RFFP, n°121, 2013, pp. 201 à 210.

14. A critical debate on the budgetary framework of the United Kingdom (avec F. Mear), in BAUDU (A.) et LASCOMBE (M.), "Europe’s Golden Rule of Public Finances: Its Impact on National Budget Systems", Gestion & Finances publiques, n° spécial, octobre 2014, pp. 33-38.

15. La limitation des déficits publics et des endettements publics au Royaume-Uni (avec F. Mear), in Regards croisés sur la « règle d’or » des finances publiques des Etats européens, Gestion & Finances publiques, n° 1/2, janvier-février 2015, p. 28 et 29.

 

Notes de jurisprudence

 

16. Les questions engendrées par une convention d’occupation privative du domaine public conclue pour une durée indéterminée, note sous CE, 5 février 2009, n°305021, Assoc. SCA, JCP A., n° 18, 2009, 2104.

17. La disposition du parc de stationnement, du mail et des locaux techniques d’un centre commercial au sens de l’article 1467 CGI, note sous TA Lyon, 4e ch., 26 jan. 2010, Dr. fisc. n° 28, 2010, 415.

18. La créance virtuelle constitutive de bien au sens de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme : de l’espérance légitime au désespoir du créancier, note sous CE, 2 juin 2010, n°318014, Fondation de France, JCP A., n° 39-40, 2010, 2287.

19. La gratuité d’un parking est sans incidence sur la détermination par comparaison de sa valeur locative au sens de l’article 1498 CGI, note sous CE, 2 juin 2010, n°318154, Dr. fisc. n° 40, 2010, 517.

20. L’office du juge de l’impôt et l’évaluation de la valeur locative en matière de taxe professionnelle, note sous CE, 30 juillet 2010, n°307961. Dr. fisc. n° 46, 2010, 557.

21. La répercussion sur un locataire de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères n'est pas automatique, note sous CE, 8 oct. 2010, n° 316723, JCP A., n° 51-52, 2010, 2375.

22. L’égalité devant les charges publiques en Polynésie française, note sous CE, 30 juin 2010, n°336927, Mme Masson, RJP, vol. 17, 2011, pp. 112 à 115.

23. Le contrôle des pièces justificatives d’une dépense publique : régularité ne rime pas avec légalité, note sous CE, 8 févr. 2012, n°340698 et 342825, Min. Budget, JCP A., n° 12, 2012, 2084.

24. L’administration ne doit pas jouer à cache-cache avec le contribuable, Rev. Jurisp. ALYODA, n°1, 2013.

 

Traductions

 

25. P. Brun, French civil liability law, traduit du français (Le droit de la responsabilité civile français), in H. Koziol, B.C. Steininger, European tort law 2002, Vienne, New-York, Springer, 2003.

26. D. Kennedy, Une alternative phénoménologique de gauche à la théorie de Hart / Kelsen de l’interprétation juridique, traduit avec V. Forray de l’anglais (A left phenomenological alternative to the Hart / Kelsen theory of legal interpretation),Jurisprudence Revue Critique, 2010, Université de Savoie, Lextenso diffuseur, pp. 19 à 32.

27. J. Suk, Le droit pénal s’invite à la maison, traduit de l’anglais (Criminal Law Comes Home), Jurisprudence Revue Critique, Université de Savoie, Lextenso diffuseur,  2011, pp. 75 à 95.

 

Colloques

 

         Organisation de colloques

 

1. L’enseignement du droit au début du XXème siècle, perspectives critiques, organisé par le CDPPOC, Université de Savoie, 3 juillet 2009, animation de la table-ronde sur l’enseignement et la pratique.

2. Le principe de sincérité en finances publiques, organisé par leCDPPOC, la SFFP, la Fondafip, Université de Savoie, 5 février 2010, intervention sur le thème « Du besoin à l’obligation de sincérité ».

3. Le genre : une question de droit, colloque organisé par le CDPPOC, le LLLS, le Centre René Demogue (Lille 2), le LAJP (Paris I), l’IUF et l’Ecole de Droit de Sciences Po Paris, université Paris I, 24 juin 2010, animation de la table-ronde sur « les violences domestiques ».

4. Théories du droit, théories de la justice – Rupture ou Dialogue ?, colloque organisé par le Centre de théorie du droit (Université Paul Cézanne) et le CDPPOC, 16 septembre 2011.

 

         Interventions lors de colloques

1. La part de science dans le régime politique de la Vème République, VIIème Congrès de droit constitutionnel de l’AFDC, Paris, 26 septembre 2008. Organisation : AFDC.

2. Du besoin à l’obligation de sincérité, colloque sur le principe de sincérité en finances publiques, Chambéry, 5 février 2010. Organisation : CDPPOC, SFFP et Fondafip

3.  The Conseil d’Etat and legal realism, colloque sur « Franco-American Legal influences, Then & Now », Harvard, 13 juin 2011. Organisation : Mahindra Humanities Center at Harvard, Ecole de Droit de Sciences Po Paris, Harvard Law School Institute for Global Law and Policy, Harvard Program on International Legal Studies, HLS Program on Law and Social Thought.

4. Les conditions juridiques du casting présidentiel, colloque « Plein champ sur la campagne présidentielle », 10 février 2012, Grenoble. Organisation : Centre de Recherches juridiques de Grenoble (CRJ - Université Pierre-Mendès France, Grenoble II) sous l’égide de l’Association Française de Droit Constitutionnel (AFDC).

5. L’Europe par le biais de l’enseignement du droit constitutionnel en France, colloque sur « Phénomènes de formalisation du droit européen », Montréal, 20 février 2012. Organisation : Centre d’Excellence de l’Union Européenne (Université McGill).

6. La dimension culturelle du langage juridique : un défi pour le traducteur et le comparatiste, 7ème atelier de Jurilinguistique, Jeux de mots : Traduire, Ecrire. Penser le droit, Montréal, 30 août 2013, Université McGill.

7. La « règle d’or » des finances publiques au Royaume-Uni, colloque « La règle d’or des finances publiques en Europe : son impact dans les systèmes budgétaires nationaux », Lille 27-28 mars 2014. Organisation : Equipe de Recherche en droit public (université Lille 2), avec la Société Française de Finances Publiques, la Société de Législation Comparée et la Revue Gestion et Finances Publiques.

8. Le droit constitutionnel des collectivités territoriales au Royaume-Uni : devolution et local government, colloque « Le droit constitutionnel des collectivités territoriales », Paris 16 mai 2014. Organisation : Master 2 Juriste Conseil des collectivités territoriales (université Paris II – Panthéon-Assas).

9. Pour un enseignement critique du droit à travers la langue : comparaisons juridique et linguistique,  colloque « Démoulages, Du carcan de l’enseignement du droit vers une éducation juridique », Paris 27-28 juin 2014. Organisation : UMR de droit comparé de Paris I.

10. La « constitution financière » du Royaume-Uni, colloque « Le droit public britannique, état des lieux et perspectives », Saint-Etienne 14 novembre 2014. Organisation : Université Jean-Monnet, CERCRID. Haut-patronages : British Embassy Paris et le Conseil d’Etat.

11. L’enseignement et la recherche en finances publiques dans les pays anglo-saxons, colloque « Les finances publiques. Quelle place pour demain ?, Paris-Bercy, 15-16 janvier 2015. Organisation : Société Française de Finances Publiques.

 

         Conférences

1. Méthodes jusnaturalistes, Méthodes positivistes, Journée d’études sur les méthodes de la doctrine organisée par le CDPPOC (Chambéry) et le CERCRID (Saint-Etienne), 8 juillet 2005.

2. Judge-made law in France, Staff seminar, De Montfort University, Leicester, Royaume-Uni, 20 février 2008.

3. Faut-il craindre la présidentialisation du régime de la Vème République ?, Amphis pour tous, Chambéry, Thonon-les-Bains, Cran-Gevrier, 7, 15 et 16 octobre 2008.

4. Quelques points d’actualité en droit constitutionnel français, Staff seminar, Manchester Metropolitan University, Manchester, Royaume-Uni, 17 décembre 2014.

5. La dimension culturelle du langage juridique : un défi pour le traducteur et le comparatiste, conférence, « Café Babel », université de Genève, 3 mars 2015.

 

Formations professionnelles des avocats

1. La notion de liberté fondamentale au sens de l’article L 521-2 CJA, Chambéry, 16 mai 2008.

2. La Question Prioritaire de Constitutionnalité, Chambéry, 18 février 2011.

 

Enseignements

 

Titulaire ou contrat longue durée

 

1. Université de Savoie (Faculté de Droit) depuis 2001 (Moniteur, ATER puis MCF)

            Droit constitutionnel, Contentieux constitutionnel, Libertés publiques

            Finances publiques, Droit fiscal,

            Théorie du droit, Méthodologie du droit

            Droits et libertés fondamentaux (IEJ), Note de synthèse (IEJ)

            Introduction to Anglo-American Law (sources and concepts)

 

2. Université de Genève (Faculté de Traduction et d’Interprétation, unité d’anglais) depuis 2010 (enseignant-chercheur, taux d’activité : 17,5%)

            Law (Legal sources, Legal concepts) – Master Traduction

 

            Contrat annuel

 

1. Sciences Po Grenoble (CPAG, 2008-2010, et Master 2 Ingénierie juridique et financière, 2010-2012) (enseignant contractuel)

            Finances publiques (nationales, locales et européennes)

2. Université Pierre Mendès France – Grenoble II (Faculté de droit et EDSJ) 2008-2013 (enseignant contractuel)

            Constitutional law (DU de Droit français)

            Anglais et droit (Ecole Doctorale de Sciences Juridiques)

3. Université Jean Moulin – Lyon III (Faculté de droit) 2011-2013 (enseignant contractuel)

Comparative Approach of Public Finance Systems (Master 2 Droit public financier)

 

Missions d’enseignements à l’étranger

 

1. Université de Montfort (Faculty of Law), 18-22 février 2008.

            Administrative law, a continental case law

2. Université de Glasgow (School of Law), 28 mai- 1er juin 2012 et 18-22 mars 2013

            Introduction to French law

3. Manchester Metropolitan University (Law School), 15-19 décembre 2014.

            Britain and France’s sovereignty in the context of the EU

 

Université d’été et semaines doctorales

 

1. Université d’été organisée par l’Université de Duke (Caroline du Nord – Etats-Unis), en partenariat avec l’université de Genève - Juillet 2011.

Separation of powers (enseignement avec Justice Antonin Scalia et le professeur Walter Haller)

 

2. Semaine doctorale intensive de l’Ecole de droit de Sciences Politiques Paris et l'université de Paris Ouest Nanterre La Défense, mai 2013 et mai 2014.

            Participation aux ateliers et animation d’un atelier sur le droit comparé.

 

Organisation de journées des doctorants de la Société Française de Finances Publiques

 

1. Journée des doctorants en finances publiques et droit fiscal dans le cadre de la SFFP le 14 juin 2012 à l’université Paris 5 – Paris Descartes, centre Maurice Hauriou.

2. Journée des doctorants en finances publiques et droit fiscal dans le cadre de la SFFP le 26 mars 2014 à l’université Lille 2.

 

 

 


Journal articles17 documents

  • Alexandre Guigue. Introduction, Le Brexit et les finances publiques. Revue française de finances publiques - RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2020. ⟨hal-02971131⟩
  • Alexandre Guigue. Le Brexit et les autorités dévolues. Revue française de droit administratif, Dalloz, 2020, pp.415. ⟨halshs-02888560⟩
  • Alexandre Guigue. Le Covid-19 et les finances publiques au Royaume-Uni. Revue générale du droit , Universität des Saarlandes, Chaire de droit public français, 2020. ⟨hal-02971123⟩
  • Alexandre Guigue. Le Brexit : une question de droit constitutionnel. Revue Quebecoise de Droit International, Editions Themis Inc., 2019. ⟨hal-02283072⟩
  • Alexandre Guigue. La discipline budgétaire au Royaume-Uni : une alternative au modèle européen. Politeia, revue semestrielle de droit constitutionnel comparé, 2019. ⟨hal-02299698⟩
  • Alexandre Guigue, Jérôme Germain. Des expériences étrangères d’imposition du revenu : l’Income tax et l’Einkommensteuer . Revue française de finances publiques - RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2017, pp.173-184. ⟨hal-01676305⟩
  • Alexandre Guigue. L’identité constitutionnelle du Royaume-Uni dans la jurisprudence constitutionnelle du Royaume-Uni. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger , Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 2016, p. 597-621. ⟨hal-01311227⟩
  • Alexandre Guigue. L’enseignement et la recherche en finances publiques dans les pays anglo-saxons. Revue française de finances publiques - RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2016, p. 61-70. ⟨hal-01311203⟩
  • Alexandre Guigue, Ruth Sefton-Green. Royaume-Uni : Angleterre et pays de Galles. Introduction générale au système juridique. Jurisclasseur, 2015, Droit comparé, Fascicule 10, 26 p. ⟨hal-01232041⟩
  • Alexandre Guigue. La formalisation de l’Europe par l’enseignement du droit constitutionnel en France. Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2015, p. 137-145. ⟨hal-01311212⟩
  • Alexandre Guigue. La limitation des déficits publics et des endettements publics au Royaume-Uni. Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, Les Editions Gestion et Finances Publiques/Lavoisier, 2015. ⟨hal-02299701⟩
  • Alexandre Guigue. A critical debate on the budgetary framework of the United Kingdom. Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, Les Editions Gestion et Finances Publiques/Lavoisier, 2014, Europe’s Golden Rule of Public Finances: Its Impact on National Budget Systems, p. 33-38. ⟨hal-01131646⟩
  • Alexandre Guigue. Le régime juridique des ordres de recettes émis par l’ordonnateur à la suite d’une décision de justice. Revue française de finances publiques - RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2013. ⟨hal-02299702⟩
  • Alexandre Guigue. La jurisprudence de John Austin : A propos de The Province of Jurisprudence Determined et The Use of the Study of Jurisprudence. Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2010, pp. 277 à 292. ⟨hal-01131637⟩
  • Alexandre Guigue. Du besoin à l'obligation de sincérité. Revue française de finances publiques - RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2010, pp. 27 à 36. ⟨hal-01131641⟩
  • Alexandre Guigue. Quel modèle d’opposition pour la France ?. Politeia, revue semestrielle de droit constitutionnel comparé, 2009. ⟨hal-02299700⟩
  • Alexandre Guigue. Autour des méthodes positivistes. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2006. ⟨hal-02299696⟩

Conference papers1 document

  • Alexandre Guigue. La part de science dans le régime politique de la Vème République. VIIème Congrès de droit constitutionnel, Association Française de Droit Constitutionnel, Sep 2009, Paris, France. ⟨hal-01131640⟩

Books2 documents

  • Alexandre Guigue. Les finances publiques du Royaume-Uni. Bruylant. Larcier, 2020, Marc Leroy, 9782802765332. ⟨halshs-02888620⟩
  • David Bailleul, Frédéric Caille, Grégoire Calley, Hélène Claret, Laurence Clerc-Renaud, et al.. L'énergie solaire. Aspects juridiques. Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0. ⟨hal-01416253⟩

Book sections20 documents

  • Alexandre Guigue. Les traductions « éditées » dans l’histoire de la pensée juridique. Histoire des traductions en langue française. XXe siècle, 2019. ⟨hal-02283082⟩
  • Alexandre Guigue. Le droit d’amendement des parlementaires britanniques lors de la discussion des lois financières. Les premières lois financières de la présidence Macron (dir. L. Ayrault, J. Benetti, M. Conan),, 2019. ⟨hal-02299692⟩
  • Alexandre Guigue. Les finances publiques en Polynésie française. Jocelyn Béneteau. Les finances publiques en Océanie. Australie, Nouvelle-Zélande, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 113-138, 2018. ⟨hal-01952185⟩
  • Alexandre Guigue. Le modèle budgétaire anglo-saxon.. J.-L. Albert, S. de Cacqueray, T. Lambert, C. Viessant. De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux, Mélanges en l’honneur du Professeur Gilbert Orsoni, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp. 209-227., 2018, 978-2-7314-1090-7. ⟨hal-01952182⟩
  • Alexandre Guigue. L’autonomie financière des autorités dévolues au Royaume-Uni. Gilbert Orsoni. Dictionnaire Encyclopédique de Finances publiques, Economica, pp.59-61, 2017. ⟨hal-01676297⟩
  • Alexandre Guigue. La régulation de la dévolution par les finances publiques au Royaume-Uni. Gilles J. Gulglielmi. De l’autonomie au séparatisme. Compétences, financements et citoyennetés, Au fil du débat, Berger-Levrault, pp.169-182, 2017. ⟨hal-01676302⟩
  • Alexandre Guigue. L’instrumentalisation du référendum en matière fiscale au Royaume-Uni. X. Cabannes et J.-F. Boudet Les finances publiques citoyennes, pp. 267-272, 2017. ⟨hal-01572278⟩
  • Alexandre Guigue. Dévolution (Royaume-Uni) - Approche juridique. Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation (dir. N. Kada, R. Pasquier, C. Courtecuisse, V. Aubelle), 2017. ⟨hal-02299706⟩
  • Alexandre Guigue. La politique d’austérité et les finances locales au Royaume-Uni. G. Gourgues et M. Houser. La nouvelle ère des finances locales, L’Harmattan, pp. 131-156., 2017. ⟨hal-01572279⟩
  • Alexandre Guigue. Les finances publiques du Royaume-Uni. Gilbert Orsoni. Dictionnaire Encyclopédique de Finances publiques, Economica, pp.459-463, 2017. ⟨hal-01676267⟩
  • Alexandre Guigue. Les pouvoirs budgétaires des Parlements français et britannique pendant la Grande Guerre. F. Descamps et L. Quennouëlle-Corre. Finances publiques en temps de guerre. Déstabilisation et recomposition des pouvoirs, IGPDE/Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2016. ⟨hal-01470961⟩
  • Alexandre Guigue. Prendre la langue au sérieux dans l’enseignement du droit, A propos d’une expérience chambérienne. Ruth Sefton-Green. Démoulages : Du carcan de l’enseignement du droit vers une éducation juridique, Société de Législation Comparée, pp.192-202, 2015, 978-2365170536. ⟨hal-01311206⟩
  • Alexandre Guigue. L'AUTONOMIE FISCALE DE LA POLYNESIE FRANCAISE. Comparative Law Journal of the Pacific (Xavier Cabannes, dir.). Regards sur la fiscalité dans le Pacifique sud - Issues on taxation in the South Pacific, Special Issue XVIII, University of Wellington, pp. 25-38, 2015. ⟨hal-01232047⟩
  • Alexandre Guigue. Le droit constitutionnel des collectivités territoriales au Royaume-Uni : devolution et local government. Le droit constitutionnel des collectivités territoriales, Aspects de droit comparé, Berger-Levrault, Au fil du débat, 2015. ⟨hal-01311216⟩
  • Alexandre Guigue. La "constitution financière" du Royaume-Uni. Aurélien ANTOINE. Le droit public britannique : état des lieux et perspectives, 27, Société de Législation Comparée, pp. 121-142, 2015, Colloques. ⟨hal-01232048⟩
  • Alexandre Guigue. Les conditions juridiques du casting présidentiel. Le cadre juridique de la campagne présidentielle (dir. J. Arlettaz et S. Nicod), 2012. ⟨hal-02299704⟩
  • Alexandre Guigue. La possibilité de l'étude comparée en droit budgétaire. LGDJ, Lextenso éditions. Mélanges en l'honneur de Joël Molinier, Liber amicorum, LGDJ, Lextenso éditions, pp. 311-324, 2012. ⟨hal-01232038⟩
  • Alexandre Guigue. Les mesures incitatives au développement des installations solaires : Les mesures fiscales. Université de Savoie. L'énergie solaire. Aspects juridiques, pp. 75 à 96, 2009. ⟨hal-01131644⟩
  • Alexandre Guigue. Les finances publiques de l'Irlande. LGDJ, Lextenso éditions. Les finances publiques en Europe, LGDJ, Lextenso éditions, pp. 235-241, 2007. ⟨hal-01232040⟩
  • Alexandre Guigue. Les finances publiques du Royaume-Uni. Gilbert ORSONI. Les finances publiques en Europe, Economica, pp. 401-429, 2007. ⟨hal-01232039⟩

Other publications5 documents

  • Alexandre Guigue. Droit budgétaire britannique : le Parlement ne peut pas juridiquement contraindre le gouvernement à organiser un nouveau référendum sur le Brexit. 2019. ⟨hal-02283046⟩
  • Alexandre Guigue. L’intervention du Speaker dans les débats portant sur le Brexit : de la sélection des amendements à l’interdiction des votes répétés sur une question identique à la Chambre des Communes. 2019. ⟨hal-02283049⟩
  • Alexandre Guigue. L’interdiction de soumettre deux fois la même question au Parlement britannique au cours d’une même session parlementaire. À propos de la déclaration du Speaker Bercow mettant en garde le gouvernement de Theresa May (18 mars 2019). 2019. ⟨hal-02283043⟩
  • Alexandre Guigue. Le Parlement de Westminster peut-il imposer au gouvernement une loi organisant un second référendum sur le Brexit ?. 2019. ⟨hal-02283039⟩
  • Alexandre Guigue. Le Brexit et les finances publiques. 2018. ⟨hal-02299707⟩

Theses1 document

  • Alexandre Guigue. Les origines et l'évolution du vote du budget de l'Etat en France et en Angleterre. Droit. Université de Savoie, 2005. Français. ⟨tel-01131633⟩