Mots-clés

Nombre de documents

70

Alexandre Charbonneau


 

FONCTIONS UNIVERSITAIRES ET PROFESSIONNELLES

 

Depuis 2013 : Maître de conférences en droit privé à l’Université de Bordeaux

Depuis 2016: Membre suppléant siégeant au Conseil national des Universités (Section 01)

2008-2017 : Collaborateur externe du Bureau international du travail, Département des Normes internationales, Bureau de Dakar et Centre de Formation de Turin, spécialisé sur les questions maritimes

2013-2017 : Vice-Président de la section de droit privé, Faculté de droit de Bordeaux

2009-2013 : Maître de conférences en droit privé à l’Université de Bordeaux 1, IUT de Bordeaux 1, département Hygiène Sécurité Environnement.

 

2009 (février à août) : Secrétaire général adjoint de l’Institut d’études avancées de Nantes, en charge des activités du conseil scientifique

 
 

LABORATOIRE DE RATTACHEMENT

Membre de l’UMR CNRS n°5114 COMPTRASEC, Université de Bordeaux

 email :   alexandre.charbonneau@u-bordeaux.fr

 

Membre de l’Association Française pour l’Organisation Internationale du Travail (AFOIT)

Membre de l’Observatoire des droits des marins, MSH Ange Guépin, Nantes

 

 


Communication dans un congrès2 documents

  • Alexandre Charbonneau. Les éléments de compliance de l’employeur : l’exemple de la santé au travail. Colloque L’éthique et le vin. Le droit comme levier d’une nouvelle qualité ?, Sep 2017, Villenave d’Ornon, France. 〈hal-01581705〉
  • Alexandre Charbonneau. Directive 2015/1794 du 6 octobre 2015La complémentarité des approches nationale, communautaire et internationale du travail maritime en question. Journées 2016 de l'Observatoire des droits des marins, Jan 2016, Nantes, France. 2016. 〈hal-01504035〉

Ouvrage (y compris édition critique et traduction)1 document

  • Alexandre Charbonneau. Marché international du travail maritime : un cadre juridique en formation. Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M., pp.674, 2009, Berthold Goldman, 978-2-7314-0669-6. 〈halshs-01068903〉

Article dans une revue46 documents

  • Alexandre Charbonneau. « Le renfort inattendu de la directive 1999/70 face aux coupes budgétaires dans les universités espagnoles » : note sous CJUE, 9 février 2017, Francisco Rodrigo Sanz, aff. C443/16. Droit ouvrier, Confédération générale du Travail, 2017, pp.573-576. 〈hal-01581773〉
  • Alexandre Charbonneau. "Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur", note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis. Droit ouvrier, Confédération générale du Travail, 2016, pp.532 à 536. 〈hal-01369324〉
  • Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Arnaud Montas. Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques. Le Droit Maritime Français (DMF), 2016, pp.748-752. 〈hal-01504037〉
  • Alexandre Charbonneau. Travail maritime et droit communautaire de la protection des travailleurs en cas d’insolvabilité de l’employeur », note sous CJUE, 25 février 2016, aff. C-292/14, Stroumpoulis. Droit ouvrier, Confédération générale du Travail, 2016, pp.532-536. 〈hal-01504038〉
  • Loïc Lerouge, Alexandre Charbonneau. Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois.... Droit social, Librairie technique et économique, 2016, pp.928-931. 〈halshs-01403427〉
  • Alexandre Charbonneau. Contestation par l’employeur de l’expertise CHSCT : sur quelques développements jurisprudentiels récents. : Cons. const., décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015 ; Cass. soc., 15 mars 2016, n°14-16242 ; Cass. soc., 17 février 2016, n°14-22.097.. Actualité juridique de l'Institut du travail de Bordeaux, 2016, 〈https://institutdutravail.u-bordeaux.fr/Le-centre-de-documentation/L-Actualite-juridique/L-actualite-juridique-Mai-2016〉. 〈hal-01312946〉
  • Alexandre Charbonneau. La faute inexcusable de l'employeur du marin pêcheur placée sous le régime du droit commun : note sous CA Rennes, 9ème Ch. Secu soc., 2 déc. 2015, n°14/04181. Le Droit Maritime Français (DMF), 2016, pp.418-424. 〈hal-01312939〉
  • Alexandre Charbonneau. Travail maritime et requalification du contrat à durée déterminée. Note sous Cass. soc., 16 décembre 2015, n°14-26.372. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2016, pp.165-167. 〈hal-01308396〉
  • Loïc Lerouge, Alexandre Charbonneau. Une "personne de confiance" pour favoriser le dialogue sur le travail et la santé-sécurité. Droit Social, Dalloz, 2016, pp.534-536. 〈halshs-01338407〉
  • Alexandre Charbonneau. Note sous l’arrêt Cass. soc., 8 octobre 2014, n° 13-60.262. Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2015, pp.8-10. 〈hal-01113506〉
  • Alexandre Charbonneau. Le CHSCT: des moyens à la hauteur des compétences?. Jurisprudence sociale Lamy, Lamy, 2015, pp.29-33. 〈hal-01128978〉
  • Alexandre Charbonneau. « Calcul des années de service requises pour l’octroi d’une pension proportionnelle », note sous CA Aix-en-Provence (14ème Ch.), 16 décembre 2014. Droit Maritime Français, 2015, pp.127-130. 〈hal-01138691〉
  • Alexandre Charbonneau. L'application de la Convention du travail maritime 2006 en Afrique francophone. Le Droit Maritime Français (DMF), 2015, pp.1009-1020. 〈hal-01292326〉
  • Alexandre Charbonneau, Jérôme Porta. « Avant-propos ». Introduction aux Actes du colloque de l’Institut du travail de Bordeaux 2015, « Préjudices et indemnisation en droit social ». Droit ouvrier, Confédération générale du Travail, 2015, pp.437-440. 〈hal-01195538〉
  • Alexandre Charbonneau. Les nouvelles règles de fonctionnement du CHSCT ». Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail, 2014, pp.451 et s. 〈hal-01105413〉
  • Alexandre Charbonneau. El convenio de trabajo maritimo, 2006, de la OIT : de la promocion a ala aplication. Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, 2014, pp.163 et s. 〈halshs-01070106〉
  • Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette. Premiers amendements à la Convention du travail maritime de l’OIT de 2006 : Garanties financières en matière d’abandon des gens de mer et de responsabilité des armateurs en cas de décès ou de lésions corporelles. Droit Social, Dalloz, 2014, pp.802-810. 〈halshs-01101393〉
  • Alexandre Charbonneau. Travail maritime et prévention. La Semaine Sociale Lamy, 2014, pp.95-99. 〈hal-01101479〉
  • Alexandre Charbonneau. « Application de la directive CDD aux marins » : note sous CJUE 3 juillet 2014, aff. jointes 362/13, 363/13 et 407/13, Fiamingo. Revue de Jurisprudence Sociale, Ed. Francis Lefebvre,, 2014, pp.555-556. 〈hal-01101477〉
  • Alexandre Charbonneau. La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis. Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Comptrasec - CNRS - Université de Bordeaux, 2013, La mise en œuvre de la Convention du travail maritime de l’OIT : espoirs et défis, 2013-2, pp.6-9. 〈halshs-01075062〉
  • Alexandre Charbonneau. Le régime social français des dockers emporté par le droit commun du travail ?. Annuaire de droit maritime et océanique, Centre de droit maritime et océanique Nantes, 2013, XXXI, pp.511 et s. 〈halshs-01070114〉
  • Alexandre Charbonneau. La faculté de renonciation à la clause de non-concurrence limitée au départ effectif du salarié de l’entreprise », note sous Cour de Cassation, Chambre sociale, 13 mars 2013, n° de pourvoi 11-21150. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2013, pp.326 et s. 〈hal-01111414〉
  • Alexandre Charbonneau. Bitume et faute inexcusable de l’employeur : que déduire de l’absence de présentation du document unique d’évaluation des risques professionnelles ?, note sous Cour d’appel de lyon (Sécurité sociale) 13 novembre 2012 Eurovia Alpes contre Serrano Andrade et a.. Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail, 2013, pp.223 et s. 〈hal-01111413〉
  • Alexandre Charbonneau. Le CHSCT : une institution en attente de réforme. Droit ouvrier, Confédération générale du Travail, 2012, pp.583-589. 〈halshs-01070120〉
  • Alexandre Charbonneau. La prise en compte des élèves dans l'évaluation des risques au sein des lycées techniques et professionnels. Revue juridique de l'Ouest , IODE(UMR CNRS 6262), 2012, 2012-3, pp.309 et s. 〈halshs-01070137〉
  • Alexandre Charbonneau. Rupture du contrat de travail et détention provisoire : une atteinte à la présomption d’innocence ?, note sous CEDH, 7 février 2012, Teodor Octavian Tripon c. Roumanie, Req. N°27062/04. Journal d'actualité des droits européens, 2012, pp.1. 〈http://jade.u-bordeaux4.fr/?q=node/326〉. 〈hal-01111406〉
  • Alexandre Charbonneau. La contrepartie financière d’une clause de non-concurrence : indifférence du mode de rupture du contrat quant à son montant, note sous Soc., 25 janvier 2012, n°10-11590. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2012, pp.216 et s. 〈hal-01111403〉
  • Alexandre Charbonneau. La sécurité s’écrit-elle en français ?, note sous Soc. 12 juin 2012, n°10-25822. Lettre de l'Institut du travail de Bordeaux, 2012, n°48, pp.1-2. 〈hal-01111411〉
  • Alexandre Charbonneau. Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident du travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes. Neptunus, Centre de Droit Maritime et Océanique, Université de Nantes, 2011, 17 (2011/3), pp.1-10. 〈http://www.droit.univ-nantes.fr/labos/cdmo/centre-droit-maritime-oceanique/cdmo/cdmo/cdmo.php〉. 〈halshs-01074693〉
  • Alexandre Charbonneau. La référence aux principes et droits fondamentaux au travail dans les conventions de l'OIT. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2011, 2011-3, pp.1363 et s. 〈halshs-01070147〉
  • Alexandre Charbonneau. L'action d'ITF dans le secteur du transport maritime. Bilan et devenir d'une négociation collective internationale. Annuaire de droit maritime et océanique, Centre de droit maritime et océanique Nantes, 2011, pp.361-384. 〈halshs-01070150〉
  • Alexandre Charbonneau. Salud y seguridad en el trabajo :¿qué esperar de un convenio internationaldel trabajo? El ejemplo del convenio del trabajo maritimo, 2006. Medicina Maritima - Maritime Medicine Journal, 2011, 11-02, pp.88 et s. 〈halshs-01070133〉
  • Alexandre Charbonneau. Application directe des dispositions de la Convention n°180 de l’OIT dur la durée du travail es gens de mer, note sous Soc. 18 janvier 2011, M. X c./ Association An Test Navire Notre-Dame de Rumengol (pourvoi n°09-40094). Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail, 2011, pp.467 et s. 〈hal-01111395〉
  • Alexandre Charbonneau. A propos d’un cumul de primes conventionnelles dans le secteur du transport routier, note sous Cour de Cassation (Ch. Soc.) 28 septembre 2010, SAS Transports Lahaye c/ Serré (pourvoi n°03-40.137). Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail, 2011, pp.285 et s. 〈hal-01111392〉
  • Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Gwenaele Proutiere-Maulion. Les Conventions OIT sur le travail maritime de 2006 et 188 sur le travail à la pêche de 2007. Il Diritto Marittimo, 2010, pp.337-360. 〈halshs-01070157〉
  • Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette. The ILO Maritime Labour Convention 2006 (MLC, 2006) : An exemple of innovative normative consolidation in a globalized sector. European Labour Law Journal, 2010, 1 (3), pp.332-345. 〈halshs-01070155〉
  • Alexandre Charbonneau. Une convention innovante pour le travail maritime ? Les apports de la Convention du travail maritime (CTM) 2006. Annuaire de droit maritime et océanique, Centre de droit maritime et océanique Nantes, 2009, pp.445 et s. 〈halshs-01070161〉
  • Alexandre Charbonneau. Bienestar de los Marinos : el procedimiento para la interposicion de quejas en tierra. Revista del Ministerio de Trabajo e Inmigracion, Derecho social Internacional y Communitario, 2009, pp.357-381. 〈halshs-01070156〉
  • Alexandre Charbonneau, Patrick Chaumette, Gwenaele Proutiere-Maulion. De Maritieme Arbeidsconventie van de IAO van 2006 en de Conventie nr. 188 over de arbeid in de visserij. Arbeidsrechtelijke Annotaties, 2009, 2009/2, pp.22-49. 〈hal-01111389〉
  • Alexandre Charbonneau. Consolidation et effectivité des normes maritimes de l’O.I.T. : la Convention du travail maritime 2006. Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2007, pp.25 et suite. 〈halshs-01074653〉
  • Alexandre Charbonneau, Marie Marin. La Convention du travail maritime 2006 : Traitement à terre des plaintes déposées par les gens de mer. Annuaire de droit maritime et océanique, Centre de droit maritime et océanique Nantes, 2007, pp.173 et suite. 〈halshs-01075035〉
  • Alexandre Charbonneau, Marie Marin. La Convention du travail maritime 2006 : vers une codification du droit du travail maritime international ?. Le Droit Maritime Français (DMF), 2007, pp.110 et suite. 〈halshs-01075032〉
  • Alexandre Charbonneau. Le bien-être après l'adoption de la Convention du travail maritime consolidée (O.I.T.) : quelles avancées pour quelles lacunes ?. Neptunus, Centre de Droit Maritime et Océanique, Université de Nantes, 2007, 2007-1, pp.1-19. 〈hal-01111384〉
  • Alexandre Charbonneau. L’O.I.T. et le droit international du travail maritime : une vocation universelle pour une action diversifiée. Revue congolaise des transports et des affaires maritimes, 2006, pp.9-64. 〈halshs-01074666〉
  • Alexandre Charbonneau. La Convention 163 de l’O.I.T. concernant le bien-être des gens de mer : fondement à l’action des Foyers d’accueil. Annuaire de droit maritime et océanique, Centre de droit maritime et océanique Nantes, 2004, pp.307-346. 〈halshs-01074681〉
  • Alexandre Charbonneau. Les foyers d’accueil des marins à l’origine d’une action normative en faveur des marins abandonnés. Le Droit Maritime Français (DMF), 2003, pp.638-652. 〈halshs-01074683〉

Chapitre d'ouvrage19 documents

  • Alexandre Charbonneau. L’articulation des contrôles privés et publics de l’application des normes sociales maritimes. in I. Daugareilh (dir.), La responsabilité sociale des entreprises, vecteur d’un droit de la mondialisation ?, Bruylant, pp. 353 à 378., 2017. 〈hal-01578328〉
  • Alexandre Charbonneau. Violence and Bullying in Maritime Transport: the Contribution of the Maritime Labour Convention of 2006. Loïc Lerouge (dir). Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law, Springer, pp.143-157, 2017. 〈hal-01630924〉
  • Alexandre Charbonneau. Bilan et devenir d’une négociation collective internationale – L’action d’ITF dans le transport maritime (version actualisée en 2016). Seafarers: an international labour market in perspective, Gomylex, pp.259-284, 2016. 〈hal-01504039〉
  • Alexandre Charbonneau. Promouvoir et contrôler l'application de la Convention du travail maritime 2006 : Retour d'expérience sur des missions conduites en Afrique francophone de l'Ouest et du Centre . Gens de mer: un marché international du travail en perspectives, Editorial Gomylex, pp.175-202, 2016, 978-84-15176-67-1. 〈http://www.gomila-lj.es〉. 〈hal-01470332〉
  • Alexandre Charbonneau, Gilles Auzero. Travail. Santé et sécurité au travail, Fasc. 30. Jurisclasseur, Lois pénales spéciales, 2016. 〈hal-01308397〉
  • Alexandre Charbonneau, Arnaud Montas. Droit national et international du marin. B. Loddé, D. Jégaden, J.-D. Dewitte et L. Misery (dir.). Traité de médecine maritime, Lavoisier, pp.33-40, 2015. 〈hal-01195539〉
  • Alexandre Charbonneau. La médecine du travail. Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.). Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, pp.458, 2014, 978-2021109221. 〈halshs-01068915〉
  • Alexandre Charbonneau. Le travail maritime. Philippe Zawieja, Franck Guarnieri (dir.). Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, pp.802, 2014, 978-2021109221. 〈halshs-01068912〉
  • Alexandre Charbonneau. Violences et harcèlement dans le transport maritime : les apports de la Convention du travail maritime de 2006. L. Lerouge (dir.,), Les risques psychosociaux, Dalloz, pp.111 et s., 2014. 〈hal-01101482〉
  • Alexandre Charbonneau, Anne Gallais-Bouchet. Systèmes de manutention en Europe : Gouvernance, organisation et conditions de travail. E. Foulquier et Ch. Lamberts (dir.), Gouverner les ports de commerce à l’heure libérale. Regards sur les pays d’Europe du sud, Editions du CNRS, pp.279-294, 2014. 〈hal-01101488〉
  • Alexandre Charbonneau. La référence au bien-être des gens de mer : de l'institutionnalisation d'un service social à une approche qualitative des conditions de vie et de travail à bord des navires. Florin A. et Préau M. (dir.). Le bien-être, L'Harmattan, pp.117 et s., 2013, logiques sociales, 978-2336008448. 〈halshs-01068938〉
  • Alexandre Charbonneau. L’aspect doctrinal. La Convention du travail maritime en mouvement, Actes de la conférence de l’AFOIT du 27 octobre 2011, 2012. 〈hal-01111326〉
  • Alexandre Charbonneau, Alain Garrigou, Mérin Sabrina, Carballeda Gabriel, Longin Cyril. Pour une analyse des besoins en formation des membres de CHSCT. Actes du 46ème Congrès de la Société d’Ergonomie de Langue Française, L’ergonomie à la croisée des risques, Paris, France, 14-16 septembre 2011, p. 368 et s., 2011. 〈hal-01111399〉
  • Alexandre Charbonneau. L'originalité du secteur maritime : interventions judiciaires, règlements alternatifs des conflits et action syndicale. Moreau M.-A., Muir Watt H., Rodière P. (dir.). Justice et mondialisation du droit du travail, Dalloz, pp.261 et s., 2010, Thèmes et commentaires. 〈halshs-01068967〉
  • Alexandre Charbonneau. Ratification des conventions maritimes de l'OIT et prise en considération du travail des femmes. Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Aspectos laborales y de seguridad social de las mujeres en el sector maritimo, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, 2010. 〈halshs-01068941〉
  • Alexandre Charbonneau. Les nouvelles normes sur le bien-être des marins dans la convention du travail maritime, 2006. Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, pp.91 et s., 2009. 〈halshs-01069000〉
  • Alexandre Charbonneau. Le contrôle par l'Etat du port en cas d'abandon. Fotinopoulou Basurko O. (dir.). Derechos del hombre y trabajo maritimo : los marinos abandonados, el bienestar y la repatriacion de los trabajadores del mar, Servicio Central de publicaciones del Gobierno, pp.155 et s., 2009. 〈halshs-01069006〉
  • Alexandre Charbonneau, Marie Marin. Mouvements sociaux internationaux : les actions menées dans les affaires de « dépavillonnement » de ferries et la définition nationale de la grève. Actes des journées d’études nantaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, 2007. 〈hal-01111331〉
  • Alexandre Charbonneau, Marie Marin. Rapport de synthèse de l’atelier : L’application de la convention internationale du travail maritime adoptée en février 2006 par l’O.I.T.. Actes des journées d’études marseillaises 2006 de l’Observatoire des droits des marins, 2007. 〈hal-01111334〉

Autre publication2 documents

  • Alexandre Charbonneau. Note sur l’ouvrage d’Ivan Jablonka, Laëtitia, Paris, Éditions du Seuil, coll. La Librairie du XXIème siècle, 2016. Note de lecture d'un ouvrage. 2017. 〈hal-01630925〉
  • Alexandre Charbonneau. Note sur l’ouvrage d’Arno Bertina, Des châteaux qui brûlent, Paris, Editions Gallimard, coll. verticales, 2017. Note de lecture. 2017. 〈hal-01630926〉