Agnès ROBIN

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Publications

	Chronique droit de l'internet, marque. Contrefaçon par imitation Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 4, p. 27 Article dans une revue hal-04498303v1
	Chronique droit de l'internet, marque. Place de marché en ligne et contrefaçon Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 4, p.27 Article dans une revue hal-04498283v1
	Chronique Droit de l'Internet. Conservation des données de communication électronique aux fins de politique pénale ou de sécurité nationale Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 36 Article dans une revue hal-04055724v1
	Exploitation de l'innovation Agnès Robin Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.175-189. ⟨10.4000/cdst.7207⟩ Article dans une revue hal-04345487v1
	Chronique Droit de l'Internet. Directive 2019/790 versus Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. CJUE, gde ch., 26 avr. 2022, aff C-401/19 Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 35 Article dans une revue hal-04055709v1
	Chronique Droit de de l'Internet. Accessibilité au public de données personnelles et transparence de la vie publique Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 36 Article dans une revue hal-04055740v1
	Chronique Droit de l'Internet. Droit sui generis des bases de données,investissement substantiel et risque pour les possibilités d'amortissement d'investissement, CJUE, 5e ch., 3 juin 2021, aff. C-762/19 Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 38 Article dans une revue hal-04055928v1
	Chronique Droit de l'Internet. Cookies Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 36 Article dans une revue hal-04055756v1
	Chronique Droit de l'Internet. Sécurisation des données et obligation de notifier une faille de sécurité Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 37 Article dans une revue hal-04055783v1
	Chronique droit de l'Internet. Protection d'une base de de données, Cass. 1ere civ., 5 oct. 2022, n° 21-216.307, FS-B Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 39 Article dans une revue hal-04055961v1
	Chronique Droit de l'Internet. Marque, contrefaçon (oui), CA Paris, pôle 5, ch. 2, 28 janv. 2022 Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 39 Article dans une revue hal-04055993v1
	Chronique de droit de l'internet Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3 (1019), pp.33 Article dans une revue hal-03982032v1
	Chronique Droit de l'Internet. Traitement de données personnelles ayant pour finalité le développement de l'algorithme "DataJust" Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 37 Article dans une revue hal-04055775v1
	Chronique Droit de l'Internet. Notion de transfert de données Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 3, p. 37 Article dans une revue hal-04055763v1
	Exploitation de l’innovation Agnès Robin Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, 14, pp.225-243. ⟨10.4000/cdst.6214⟩ Article dans une revue hal-03964691v1
	L’hétérogénéité et l’incomplétude de la copropriété intellectuelle Agnès Robin Les cahiers de propriété intellectuelle, 2021, 33 (1), pp.93-110 Article dans une revue hal-03416285v1
	L’ouverture des données publiques scientifiques : de l’examen de la règle “open as possible, closed as necessary“ Agnès Robin Communication - Commerce électronique, 2021, 9 (15), pp.5-10 Article dans une revue hal-03416348v1
	Open data et données de santé Agnès Robin Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , 2021, Mégadonnées en santé. Aspects éthiques et juridiques, Actes du colloque organisé par l’Association internationale Droit, éthique et science, Université catholique d’Argentine, Journal international de bioéthique et d’éthique des sciences, 32, pp.33-34. ⟨10.3917/jibes.322.0033⟩ Article dans une revue hal-03416193v1
	Les places de marché en ligne. Contrat de marketplace Agnès Robin JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2020, Fasc. 826 Article dans une revue hal-03414871v1
	L’usage partagé de la marque Agnès Robin Dalloz, A paraître, Coll. Thèmes et commentaires Article dans une revue hal-02295332v1
	Le principe d’ouverture des données de la recherche scientifique. Réflexions autour du croisement de l’informatique et du droit Agnès Robin Revue Intelligibilité du Numérique, 2020, 1 Article dans une revue hal-03416374v1
	Pratiques de gestion des données de la recherche : une nécessaire acculturation des chercheurs aux enjeux de la science ouverte ? Philippe Amiel , Francesca Frontini , Pierre-Yves Lacour , Agnès Robin Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 10, pp.147-168. ⟨10.4000/cdst.2061⟩ Article dans une revue halshs-02586122v1
	Les places de marché en ligne. Du millefeuille à la mouvance des qualifications juridiques Robin Agnès La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 30 - janv. 2020, pp.1041 Article dans une revue hal-03414858v1
	Les places de marché en ligne. Responsabilité Agnès Robin JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2020, Fascicule 827 (Fascicule 827) Article dans une revue hal-02296495v1
	Les places de marché en ligne. Contrat de marketplace Agnès Robin JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019, Fasc. 826 Article dans une revue hal-03964631v1
	Les places de marché en ligne. Responsabilité Agnès Robin JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019, Fasc. 827 Article dans une revue hal-03964644v1
	Agriculture numérique, données et droit : topographie juridique de l’"écosystème informationnel vert" Agnès Robin Sciences Eaux & Territoires, 2019 Article dans une revue hal-02295425v1
	Les places de marché en ligne. Définitions et distinctions Agnès Robin JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019, Fasc. 825 Article dans une revue hal-03964595v1
	Chronique Valorisation de la recherche scientifique, propriété intellectuelle, innovation Agnès Robin Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 8, pp.245. ⟨10.4000/cdst.568⟩ Article dans une revue hal-02296015v1
	La transposition de la directive 2016/943 en droit français : un exercice réussi ? (dir. S. Pierre-Maurice) Agnès Robin Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2019, 174, pp.18-19 Article dans une revue hal-02295371v1
	Chronique de droit de l'internet Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019 Article dans une revue hal-02296020v1
	La valorisation. Définition dans le contexte de la recherche scientifique Robin Agnès Lex Electronica, 2017, Droit, sciences et techniques : des concepts aux régimes, sous la dir. E. Vergès, pp. 138-152 Article dans une revue halshs-01563079v1
	Chronique Droit de l’internet Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017 Article dans une revue hal-02313068v1
	Chronique Droit de l’innovation et de la recherche Agnès Robin Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2017, ⟨10.4000/cdst.568⟩ Article dans une revue hal-02313175v1
	Secret d’affaires et liberté d’expression : l’exercice d’équilibrisme de la directive Agnès Robin Revue Lamy Droit civil, 2017, 144, pp.41-46 Article dans une revue hal-02312118v1
	Les données scientifiques au prisme du dispositif open data Agnès Robin Communication - Commerce électronique, 2017, 9 (étude 14), pp. 7-14 Article dans une revue hal-01845205v1
	Du mésusage de la licence d’exploitation entre copropriétaires d’une création intellectuelle Agnès Robin Propriété industrielle, 2016, 1 (Etude 1), pp. 7-11 Article dans une revue halshs-01346226v1
	Chronique Droit de l’innovation et de la recherche Agnès Robin Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2016, ⟨10.4000/cdst.511⟩ Article dans une revue hal-02313944v1
	Secret d’affaires et liberté d’expression : l’exercice d’équilibrisme de la directive Agnès Robin Revue Lamy Droit civil, 2016, 2016-12 2017-01 Article dans une revue halshs-01562853v1
	Internet, marque et liberté d’expression Robin Agnès Intelektualna Svojina Internet, 2016, pp 33-45 Article dans une revue halshs-01562867v1
	Chronique "Droit de l’internet" Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015 Article dans une revue hal-02315658v1
	Chronique "Droit de l’innovation et de la recherche" Agnès Robin Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2015, ⟨10.4000/cdst.431⟩ Article dans une revue hal-02315660v1
	La neutralité du Net : vers une consécration européenne du principe ? Robin Agnès Communication - Commerce électronique, 2015, 6 (Etude n° 12), pp. 13-19 Article dans une revue halshs-01282687v1
	3 questions. Internet et l’entreprise : l’information, encore et toujours ! Agnès Robin La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 3 (218), pp. 5-6 Article dans une revue halshs-01282688v1
	Recherche collaborative : techniques, évolution et perspectives Agnès Robin Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, 107, pp. 104-110 Article dans une revue halshs-01346253v1
	Le patrimoine scientifique de l’Etat : un patrimoine immatériel en quête de statut Agnès Robin Communication - Commerce électronique, 2014, 10 (Etude 18) Article dans une revue halshs-01346240v1
	Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats public-privé Agnès Robin Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats public-privé - Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit de Montpellier, 107 Article dans une revue hal-02345382v1
	Les conventions d’indivision sur les logiciels Agnès Robin Editions LexisNexis, 2014, Mélanges en l'honneur d'André Lucas, pp. 653-671 Article dans une revue halshs-01282652v1
	eFascicule Essentiel 120 Agnès Robin JurisClasseur Propriété intellectuelle de la communication, 2013 Article dans une revue hal-00604585v1
	Créations immatérielles et technologies numériques : la recherche en mode open science Agnès Robin Propriétés intellectuelles, 2013, 48, pp. 260-270 Article dans une revue halshs-01282706v1
	La divulgation des dessins et modèles via internet Robin Agnès Propriété industrielle, 2012, 12 (étude 18), pp 8-15 Article dans une revue halshs-01562913v1
	Les contrats d’exploitation du multimédia Robin Agnès Pratique contractuelle de la propriété littéraire et artistique , 2012, pp. 507-535 Article dans une revue halshs-01562925v1
	Le cahier de laboratoire : instrument de preuve privilégié des contrats de recherche. Agnès Robin Propriété industrielle, 2011, pp.non renseigné Article dans une revue hal-00604428v1
	Université numérique et créations immatérielles : l¹enseignement en mode e-learning Agnès Robin Propriétés intellectuelles, 2010, 36, pp.833-844 Article dans une revue hal-00604564v1
	Remarques sur le régime de gestion de la propriété industrielle entre personnes publiques Agnès Robin , F.-X. Fort Actualité juridique Droit administratif, 2010, Etudes, n°41/2010, pp.2292-2299 Article dans une revue hal-00604558v1
	Participation à la chronique annuelle de Droit de l¹Internet sur la partie Responsabilité des acteurs de l¹internet Agnès Robin La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.non renseignés Article dans une revue hal-00604582v1
	Épilogue du feuilleton judiciaire autour de l'affaire "Être et avoir" Agnès Robin Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2009, 47, pp.6-12 Article dans une revue hal-00456118v1
	La réservation des résultats de l'activité scientifique : les virtualités de la propriété intellectuelle Agnès Robin Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2009, pp.215-235 Article dans une revue hal-00456119v1
	Obligation d’attraction et œuvre de collaboration contrefaisante Agnès Robin Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2007, 242, pp. 129-133 Article dans une revue halshs-01563198v1
	La copropriété littéraire et artistique : quand tout va mal Robin Agnès Revue Lamy Droit des affaires, 2007, 21, pp. 92-99 Article dans une revue halshs-01562973v1
	Contrat de distribution électronique Agnès Robin Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, pp.Formulaires Article dans une revue hal-00456117v1
	De la lutte non répressive contre la contrefaçon... Agnès Robin Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2007, 31, pp.1054 et s Article dans une revue hal-00456116v1
	« De l'usage abusif de l'article L. 113-3 du CPI », note sous Cass. 1re civ., 5 juill. 2006 Agnès Robin Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2007, 242, pp.129 et s Article dans une revue hal-00456115v1
	Contrat de boutique virtuelle Agnès Robin Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, pp.Formulaires Article dans une revue hal-00456114v1
	Responsabilité des acteurs de l'internet Robin Agnès La Semaine juridique. Édition générale, 2005, pp.non renseignés Article dans une revue hal-00536091v1
	L'action en justice des coauteurs d'une œuvre de collaboration Agnès Robin Propriétés intellectuelles, 2005, 16, pp.323 et s Article dans une revue hal-00456112v1
	Peer-to-peer : condamnation de six internautes Agnès Robin Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2004, 218, pp. 5-9 Article dans une revue halshs-01563208v1
	Action en contrefaçon : obligations procédurales lorsque l’objet du litige est une œuvre de collaboration Agnès Robin Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2004, 215, pp. 180-187 Article dans une revue halshs-01563204v1

	Ce que le droit fait aux données et ce qui change pour la recherche Agnès Robin Conversation « Dans l’intimité de la recherche », Fondation Maison des Sciences de l'Homme FMSH, Sep 2023, Paris, France Communication dans un congrès hal-04213199v1
	Science ouverte et données de la recherche en droit. Réflexions autour du « cycle de vie » des données de la recherche en droit. Agnès Robin L'accès aux sources et aux résultats de la recherche sur le droit, Centre de Théorie et Analyse du Droit (CTAD - UMR 7074), Jun 2023, Nanterre, Université Paris Nanterre, France Communication dans un congrès hal-04114695v1
	Introduction au droit des données de la recherche Agnès Robin , Laura Tomasso Séminaire Recherche Data Gouv, Recherche Data Gouv, Jun 2023, Lyon, France Communication dans un congrès hal-04123107v1
	Internet et protection des données personnelles Agnès Robin Actualisation du droit de l'internet - 9e édition, Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM); Association Française des Juristes d'Entreprise (AFJE), Mar 2023, Montpellier (FR), France Communication dans un congrès hal-04037856v1
	Données et échelles de gouvernance en droit européen Agnès Robin Les données et l'intelligence artificielle en santé, Université de Rennes, IODE UMR CNRS 6262; Université d'Ottawa; Université Toulouse Capitole, IRDEIC, Jun 2023, Rennes (FR), France Communication dans un congrès hal-04514798v1
	Valorisation of data and software in the open science world Agnès Robin , Stéphanie Kuss Semaine internationale de la donnée - International Data Week, International Science Council’s Committee on Data (CODATA); World Data System (WDS); Research Data Alliance (RDA), Oct 2023, Salzbourg, Austria Communication dans un congrès hal-04256685v1
	La notion juridique d’intégrité juridique : une chimère à la croisée des sources ? Agnès Robin Intégrité scientifique : déviance et compliance, CRISP, Université Paris-Ouest, Oct 2022, Paris, France Communication dans un congrès hal-03964746v1
	Attribution, auteur, autrice et travaux scientifiques Agnès Robin Séminaire Tribu/A3 - Attribution et travaux scientifiques, Laboratoire Droit des affaires et nouvelles technologies (DANTE) - UVSQ, May 2022, Paris (Science Po), France Communication dans un congrès hal-03964828v1
	Science ouverte, innovation, données publiques Agnès Robin Open Science Days. Codes et logiciels de recherche, Université Grenoble Alpes, Dec 2022, Grenoble, France Communication dans un congrès hal-03964727v1
	Les exceptions de recherche en matière de données à caractère personnel Agnès Robin Ethichum2022. La donnée dans tous ses états : entre contraintes et autonomie. 4ème édition de l'école doctorale d'été, ED 58 et 60 de l'université Paul Valéry Montpellier 3, Jun 2022, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-03702535v1
	Intégrité scientifique et sciences des données Agnès Robin L’intégrité scientifique à l’aune du droit, Institut d'Histoire du Droit (IHD) UMR 7184, Mar 2019, Paris, France Communication dans un congrès hal-02295807v1
	Les places de marché en ligne Agnès Robin Journée d’études " Actualisation droit de l’internet ", ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2019, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02295795v1
	L’usage partagé de la marque Agnès Robin La propriété intellectuelle en partage. Les nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives, Jun 2019, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02295778v1
	Les données comme langage scientifique. Réflexions autour de la notion de code Agnès Robin Faire dialoguer les disciplines via l’indexation des connaissances. La recherche interdisciplinaire en débats, NUMEREV, Jun 2019, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02295790v1
	La transposition de la directive 2016/943 en droit français : un exercice réussi ? Agnès Robin La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?, Institut François Gény - IFG, Nov 2018, Nancy, France Communication dans un congrès hal-02295847v1
	Les données de la recherche, des communs scientifiques ? Robin Agnès Journées Recherche et Santé, Ethique de la recherche et évolutions normatives, Académie de Médecine, Inserm, May 2018, Paris, France Communication dans un congrès hal-01845267v1
	Les plateformes collaboratives Agnès Robin 4e journée Actualisation du droit de l’internet, ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2018, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02295875v1
	Open data et données de santé. Robin Agnès Mégadonnées en santé. Aspects éthiques et juridiques, Association internationale Droit, éthique et science, Université catholique d’Argentine, Apr 2018, Buenos Aires, Argentina Communication dans un congrès hal-01845286v1
	Les données de la recherche scientifique et le droit Agnès Robin Des injonctions aux pratiques : données de la recherche et édition scientifique, NumeRev, Oct 2018, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02295886v1
	Les données de la recherche : transition numérique ou standardisation scientifique ? Agnès Robin Penser les transitions pour agir, MSH-Sud, Dec 2018, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02295833v1
	La production des connaissances scientifiques : pratiques et enjeux juridiques. Robin Agnès La régulation des creative commons scientifiques, Faculté de Droit et de sciences économiques, Nancy, Jun 2018, Nancy, France Communication dans un congrès hal-01845254v1
	Le droit des données Robin Agnès Colloque DigitAgora, May 2018, La Grande-Motte, France Communication dans un congrès hal-01845260v1
	Données de la recherche, propriété intellectuelle et open data. Robin Agnès La construction de la mémoire, HUman at home ProjecT (HUT), MSH-SUD, Jun 2018, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-01845277v1
	Le droit de la propriété intellectuelle est-il adapté à la recherche scientifique ? Agnès Robin Corpus de données et auctorialité, MSH-Sud CommonData, Oct 2018, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-02295859v1
	Le droit des données. Robin Agnès La recherche en SHS dans le domaine de l’agriculture numérique, Institut de convergence #DigitAg, Feb 2018, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-01845291v1
	Open research data in French and European Law. Robin Agnès 5ème Congrès international de Paléontologie (The Fossil week), Jul 2018, Paris, France Communication dans un congrès hal-01845249v1
	Données scientifiques et open data Agnès Robin EFITA 2017 Congrès européen sur l'usage des TIC en agriculture, agroalimentaire et gestion de la biomasse, Association EFITA (European Federation for Information Technology in Agriculture, Jul 2017, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563274v1
	Les plateformes collaboratives Agnès Robin Actualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2017, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563320v1
	Données scientifiques et open data Agnès Robin Assises Science Société, Maison des Sciences de l’Homme Sud (MSH Sud) et ALLISS, Jul 2017, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563277v1
	Données scientifiques et open data. Robin Agnès Données scientifiques et open data., Direction des affaires juridiques du CNRS, Nov 2017, Paris, France Communication dans un congrès hal-01845298v1
	La scientificité des données : question juridique ? Agnès Robin La notion de donnée scientifique : visions pluridisciplinaires, MSH Sud, Oct 2017, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-01845305v1
	La neutralité de l’internet, garantie d’un réseau ouvert Agnès Robin Numérique : nouveaux usages, nouveaux droits, Faculté de Droit de Perpignan, Mar 2017, Perpignan, France Communication dans un congrès halshs-01563325v1
	Internet, marque et liberté d’expression Agnès Robin Propriété intellectuelle et Internet, Faculté de Droit Université de Belgrade, May 2016, Belgrade, Serbie Communication dans un congrès halshs-01563377v1
	Droit des marques et liberté d’expression Agnès Robin Colloque Intelektualna Svojina Internet, D. Popovic, Univerzitet u Beogradu, Pravni Fakultet, May 2016, Belgrade, Serbie Communication dans un congrès hal-02335855v1
	Statut(s) juridique(s) des connaissances scientifiques. Agnès Robin La dynamique des connaissances, Association pour la gestion des connaissances dans la société et les organisations (Agecso), European Business School, Jun 2016, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01563279v1
	Les plateformes collaboratives. Agnès Robin Actualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2016, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-01845311v1
	Le régime légal de la copropriété des brevets Agnès Robin La copropriété de brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Cabinet Regimbeau, Apr 2016, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563300v1
	Commerce en ligne et protection du consommateur Agnès Robin Actualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2016, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563329v1
	Environnement réglementaire concernant les plateformes, les intermédiaires en ligne, les données et l’informatique en nuage ainsi que l’économie collaborative Agnès Robin Les plateformes en ligne, Réseau TransEuropeExperts, Commission européenne Sep 2015, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01563375v1
	Valorisation et partenariats : la création de l’objet intelligent Agnès Robin L’objet intelligent : normes, usages et responsabilités, Unité de recherche Dynamiques du Droit (UMR-CNRS 5815) Institut d’Electronique et des Systèmes (UMR-CNRS 5214), Nov 2015, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563287v1
	Commerce en ligne et protection du consommateur Agnès Robin Actualisation de droit de l’internet, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2015, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563331v1
	Notion de valorisation dans le contexte de la recherche et de l’innovation Agnès Robin La valorisation des données , Université Paris V, 2015, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01563361v1
	La copropriété intellectuelle à l’honneur dans la politique de l’Union européenne Agnès Robin La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps, Université Lyon 2, Faculté de Droit, Nov 2015, Lyon, France Communication dans un congrès halshs-01563230v1
	Contribution à la définition de la notion de valorisation Agnès Robin Droit, sciences et techniques : des concepts aux régimes , Jun 2015, Grenoble, France Communication dans un congrès halshs-01563365v1
	La propriété des données scientifiques Agnès Robin Journée d’étude Les connaissances scientifiques : bien privés, publics ou communs ? , Institut des Sciences de la Communication (ISCC), Oct 2015, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01563285v1
	Les principes de la copropriété Agnès Robin La copropriété de brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, , Cabinet Regimbeau, Oct 2015, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01563304v1
	Recherche collaborative : techniques, évolution et perspectives Agnès Robin Conférence Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats publics/privés, Université de Montpellier, Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, Jun 2014, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563291v1
	L’échange illicite d’œuvres en ligne. Aspects de Droit de la communication Agnès Robin La régulation d’internet, Faculté de droit de Narbonne, Oct 2014, Narbonne, France Communication dans un congrès halshs-01563333v1
	Personal Data Protection in the European Regulation Agnès Robin Congrès annuel World Wide Web Consortium (W3B), Personal Data Protection, Nov 2013, Shenzen, China Communication dans un congrès halshs-01563388v1
	Technologies numériques et connaissances scientifiques : la recherche en mode open science Agnès Robin Transformations sociales et ère numérique, Forum Mondial des Sciences Sociales, Conseil international des sciences sociales (CISS), Association internationale de science politique, UNESCO, Oct 2013, Montréal, Canada Communication dans un congrès halshs-01563384v1
	La diffusion des ressources pédagogiques à l’université Agnès Robin L’enseignement numérique à l’Université Montpellier, Université de Montpellier, Mar 2012, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563341v1
	Comment valoriser mon brevet à l’international ? D’un actif défensif à une stratégie active à travers une juste rémunération Agnès Robin Salon international de l'eau - Hydrogaïa, Pôle de Compétitivité Eau, Jun 2012, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563314v1
	La divulgation des dessins et modèles via l’internet Agnès Robin Les droits de propriété intellectuelle à l’épreuve d’internet, APRAM-Universités, Mar 2012, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01563245v1
	La régulation de l’internet ou la tentation de la surveillance Agnès Robin Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, Mar 2011, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01563345v1
	La régulation de l¹internet ou la tentation de la surveillance Agnès Robin Actes du colloque du Réseau Droit, sciences et techniques, Mar 2011, France. pp.non renseignés Communication dans un congrès hal-00604587v1
	L’autorité de l’auteur en droit : de la propriété individuelle à la propriété collective Agnès Robin L’autorité, Maison des Sciences de l’Homme Sud, 2011, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563352v1
	Cahier de laboratoire et recherche sous contrat Agnès Robin Cahiers de laboratoires : pratiques et enjeux, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, EPF (Ecole polytechnique féminine), Dec 2010, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563370v1
	La lutte contre la contrefaçon au plan européen et international Agnès Robin Générations numériques, 40ème anniversaire de l’ADIJ, ADIJ, Sep 2010, Paris, France Communication dans un congrès halshs-01563249v1
	Développements internationaux des sanctions en cas de violation de la loi sur internet Agnès Robin Deutsche Gesellschaft für Recht und Informatik e.V., Rencontre de trois pays (Autriche, France, Allemagne), Deutsche Gesellschaft für Recht und Informatik, Jun 2010, Strasbourg, France Communication dans un congrès halshs-01563256v1
	La loi sur l¹innovation et la recherche ou l¹expression positive de la valorisation de la recherche publique Agnès Robin L¹innovation et la recherche en France. Aspects juridiques et économiques, Mar 2009, France. pp.non renseignée Communication dans un congrès hal-00604569v1
	La mise en ligne des ressources pédagogiques Agnès Robin Le droit d'auteur appliqué aux documents numériques, URFIST de Bordeaux et Médiaquitaine, Feb 2009, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-00456461v1
	Libres propos conclusifs et clôture des débats Agnès Robin Dix ans d'application de la loi sur l'innovation et la recherche : Bilan et perspectives,, Mar 2009, montpellier, France Communication dans un congrès hal-00456464v1
	Régulation et internet : l’exemple du Forum des droits de l’internet en France Agnès Robin Régulation et propriété intellectuelle, Université Cheikh Anta Diop, 2009, Dakar, Sénégal Communication dans un congrès halshs-01563391v1
	Rapport conclusif Agnès Robin Dix ans d’application de la loi sur l’innovation et la recherche : Bilan et perspectives, ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université Montpellier CNRS, Mar 2009, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563294v1
	L’e-learning et le droit des bases de données. Agnès Robin Journées lyonnaises du e-learning, Université Lyon 2, Faculté de Droit, Sep 2008, Lyon, France Communication dans un congrès halshs-01563347v1
	Université numérique et créations immatérielles : l'enseignement en mode e-learning Agnès Robin Actes du Congrès de Bordeaux, Dec 2008, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-00456434v1
	La création des contenus pédagogiques Agnès Robin Congrès L'université numérique, Dec 2008, Bordeaux, France Communication dans un congrès hal-00456433v1
	L'e-learning et le droit des bases de données Agnès Robin Journées lyonnaises du e-learning, Sep 2008, Lyon, France Communication dans un congrès hal-00456126v1
	La copropriété intellectuelle Agnès Robin Séminaire Les modèles propriétaires au XXIe siècle. La copropriété intellectuelle, en collaboration avec le CECOJI (CNRS, Paris), Université de Montpellier, Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, May 2007, Montpellier, France Communication dans un congrès hal-00456125v1
	« La copropriété littéraire et artistique : quand tout va mal » Agnès Robin La copropriété intellectuelle, Mar 2007, Lyon, France. pp.92 et s Communication dans un congrès hal-00456124v1
	La copropriété intellectuelle : entre tradition et modernité Agnès Robin Propriété intellectuelle et droit commun, Université de Montpellier, Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, 2006, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563356v1
	Le droit des brevets Agnès Robin La recherche en sciences de la vie, Agropolis, CNRS, Ministère de la Recherche, 2004, Montpellier, France Communication dans un congrès halshs-01563297v1
	Rapport de synthèse. Agnès Robin Colloque Image et droit, ERCIM (Équipe de recherche Créations immatérielles et droit) et UPC (Union des photographes créateurs), Jul 2003, Arles, France Communication dans un congrès halshs-01563268v1

	Droit des données de la recherche - Science ouverte, innovation, données publiques Agnès Robin Larcier, 2022, 9782807925557 Ouvrages hal-03630680v1
	Introduction à la propriété intellectuelle Agnès Robin , Sylvain Chatry Bruylant, 4e édition (2023), 2022, Paradigme – Manuels, 9782390133629 Ouvrages hal-04001629v1
	Introduction à la propriété intellectuelle. Unité et diversité Agnès Robin , Sylvain Chatry Larcier, inPress Ouvrages hal-03414707v1
	Le droit des données de la recherche. Science ouverte, innovation, données publiques Agnès Robin Larcier, inPress Ouvrages hal-03414694v1
	La propriété intellectuelle en partage Robin Agnès Dalloz, 2020, Coll. Thèmes et commentaires, 9782247197422 Ouvrages hal-02295313v1
	Introduction à la propriété intellectuelle. Unité et diversité Sylvain Chatry , Agnès Robin Bruylant, 2019, 9782802764199 Ouvrages hal-02295298v1
	L¹innovation et la recherche en France. Analyse juridique et économique Agnès Robin Larcier, pp.300, 2010 Ouvrages hal-00604426v1
	La recherche et l’innovation en France Agnès Robin Larcier, 2010, 978-2-8044-3957-6 Ouvrages halshs-01562837v1
	Propriété intellectuelle et droit commun Jean-Michel Bruguière , Nathalie Mallet-Poujol , Agnès Robin Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 2007, ISBN : 978-2-7314-0609-2 Ouvrages halshs-01562823v1
	Propriété intellectuelle et droit commun Nathalie Mallet-Poujol , Agnès Robin , Jean-Michel Bruguière Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.400, 2007 Ouvrages hal-00431792v1
	La copropriété intellectuelle Agnès Robin Presses Universitaires d'Auvergne. 2005 Ouvrages halshs-01562829v1
	La copropriété intellectuelle. Contribution à l'étude de l'indivision et de la propriété intellectuelle Agnès Robin PU Clermont-ferrand - LGDJ, pp.467, 2005 Ouvrages hal-00456468v1

	La Nona Ora de Maurizio Cattelan Agnès Robin Le droit saisi par l'art, Dalloz, 2023, 9782247224050 Chapitre d'ouvrage hal-04330709v1
	Intégrité scientifique et science des données Agnès Robin L'intégrité scientifique à l'aune du droit. Sous la direction d'Olivier Descamps et Kamel Lairedj, Éditions Panthéon-Assas, pp.49-92, 2021, Collection Colloques, 978-2-37651-035-2 Chapitre d'ouvrage hal-03416237v1
	Les places de marché en ligne. Définitions et distinctions Agnès Robin Jurisclasseur Commercial, Fascicule 825, LexisNexis, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02296353v1
	L’usage partagé de la marque Agnès Robin La propriété intellectuelle en partage. Sous la direction d'Agnès Robin, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 9782247197422 Chapitre d'ouvrage hal-03416313v1
	Les places de marché en ligne. Formation et obligations du contrat de marketplace Agnès Robin Jurisclasseur Commercial, Fascicule 826, LexisNexis, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02296460v1
	Les places de marché en ligne. Le contrat de marketplace Agnès Robin JurisClasseur Contrats-Distribution, Fasc. 825, LexisNexis, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02338650v1
	Droit d’auteur. Droits patrimoniaux Agnès Robin Juris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Fascicule 1240, Lexis Nexis, 2019 Chapitre d'ouvrage hal-02297323v1
	Question de procédure : une présomption prétorienne Agnès Robin Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02295526v1
	Titularité : à propos des inventions de salariés Agnès Robin Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, A paraître Chapitre d'ouvrage hal-02295517v1
	Chronique « Droit de l’innovation et de la recherche » Agnès Robin Cahiers Droit Sciences & Technologies, 2018 Chapitre d'ouvrage hal-02310432v1
	Définition de 4 verbi (« valorisation », « open access », « open science », « communs scientifiques ») Robin Agnès Dictionnaire des biens Communs, sous la dir. M. Cornu, J. Rochfeld, F. Orsi, Presses Universitaires de France - P.U.F. - Collection Quadrige, 2017, 978-2-13-065411-7 Chapitre d'ouvrage hal-01845220v1
	Le statut juridique ambivalent du fichier : de l’appropriation de la compilation à la réservation de l’information Robin Agnès Le fichier (dir. F. Edazzi et S. Mauclair) Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit d’Orléans, 26 & 27 novembre 2015, LGDJ - Grands colloques, pp. 215-233, 2017, 978-2-275-05191-8 Chapitre d'ouvrage hal-01845181v1
	La neutralité de l’internet, garantie d’un réseau ouvert. Robin Agnès Numérique : nouveaux usages, nouveaux droits (sous la dir. S. Chatry), Mare & Martin, 2017, 978-2-84934-315-9 Chapitre d'ouvrage hal-01845242v1
	Alerte et secret des affaires Agnès Robin Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier des 23 et 24 juin 2016, pp.123-146, 2016, 979-10-91076-29-6 Chapitre d'ouvrage halshs-01447703v1
	Rapport de synthèse Robin Agnès La régulation de l’internet. Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle, Actes du colloque du 3 oct. 2014, Université de Narbonne, Mare & Martin, pp. 169-183, 2016, 978-2-84934-211-4 Chapitre d'ouvrage halshs-01563119v1
	Question de procédure : une présomption prétorienne Agnès Robin Les Grands arrêts de la propriété intellectuelle. M. Vivant (Dir.), comm. n° 19, pp.261-272, 2015, 9782247150724 Chapitre d'ouvrage halshs-01282705v1
	Titularité : à propos des inventions de salariés Agnès Robin Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, comm. 36, Dalloz, pp.499-511, 2015, 9782247150724 Chapitre d'ouvrage halshs-01563143v1
	Propriété intellectuelle de la communication Agnès Robin Juris-Classeur, e-fasc. Essentiel 120, LexisNexis, 2015 Chapitre d'ouvrage hal-02336849v1
	Titularité : à propos des inventions de salariés Agnès Robin Les Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, pp.comm. n° 37, 2015, 9782247150724 Chapitre d'ouvrage halshs-01282702v1
	Chronique « Droit de l’internet » Agnès Robin JCP E, LexisNexis, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-02338920v1
	Chronique « Droit de l’innovation et de la recherche » Agnès Robin Cahiers Droit Sciences & Technologies, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-02338939v1
	La copropriété intellectuelle à l’épreuve des logiciels Robin Agnès Mélanges en l'honneur d'André Lucas, LexisNexis, pp. 653-671, 2014 Chapitre d'ouvrage halshs-01562869v1
	Droit d’auteur. Droits patrimoniaux Agnès Robin Juris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Fasc. 1240, 2014 Chapitre d'ouvrage hal-02337456v1
	Le principe de neutralité de l’Internet : les tentatives de neutralisation technologique Agnès Robin La neutralité et le Droit, Les Editions Revue de Droit - Université de Sherbrooke, pp. 113-127, 2013, 978 2 920003 54 5 Chapitre d'ouvrage halshs-01282714v1
	Droit d’auteur, copie privée et mesures techniques de protection : les suites de l’affaire Mulholland Drive Robin Agnès 40 ans de droit de la consommation. Bilan et perspectives, Actes du colloque du 28 septembre 2012, Editions de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier 2013, 2268 -0039 Chapitre d'ouvrage halshs-01562901v1
	La communication scientifique Agnès Robin Les grands avis du Comité consultatif national d’éthique, LGDJ, pp. 487-509, 2013, 978-2-275-04004-2 Chapitre d'ouvrage halshs-01282695v1
	Les contrats du multimédia Agnès Robin Pratique contractuelle de la propriété littéraire et artistique (contrats, gestion collective), LexisNexis, pp.non renseignée, 2011 Chapitre d'ouvrage hal-00604430v1
	La régulation de l’internet ou la tentation de la surveillance Agnès Robin Actes du colloque du Réseau Droit, sciences et techniques, sous la dir. E. Vergès, Paris, 29-30 mars 2011, LexisNexis, pp. 311-342, 2011, 978-2-7110-1561-0 Chapitre d'ouvrage halshs-01563128v1
	La loi sur l’innovation et la recherche ou l’expression positive de la valorisation de la recherche publique Robin Agnès L’innovation et la recherche en France. Aspects juridiques et économiques Actes du colloque des 29 et 30 mars 2009, organisé par l’ERCIM, pp. 237-280, Larcier, 2010 Chapitre d'ouvrage halshs-01563094v1
	Titularité et personne morale Mélanie Clément-Fontaine , Agnès Robin Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009 Chapitre d'ouvrage hal-02497525v1
	Droit d'auteur - Droits patrimoniaux Agnès Robin Juris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Juris-Classeur, pp.fasc., 2007 Chapitre d'ouvrage hal-00457280v1
	Introduction Robin Agnès Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M. Propriété intellectuelle et droit commun, pp. 13-15, 2007, 978-2-7314-0609-2 Chapitre d'ouvrage halshs-01562957v1
	La copropriété intellectuelle : entre tradition et modernité Agnès Robin Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, pp.149-180, 2007, 978-2-7314-0609-2 Chapitre d'ouvrage hal-00456469v1
	Les places commerciales virtuelles Michel Vivant , Robin Agnès Juris-Classeur Commercial (Affaires), Juris-Classeur, pp.fasc. 825, 2007 Chapitre d'ouvrage hal-00545409v1
	Places commerciales virtuelles Agnès Robin Juris-Classeur Commerce électronique, Juris-Classeur, pp.fasc., 2007 Chapitre d'ouvrage hal-00457282v1

	Propriété intellectuelle et indivision Agnès Robin Droit. Université de Montpellier I, 2001. Français. ⟨NNT : 2001MON10044⟩ Thèse tel-03185054v1

Agnès ROBIN

Présentation

Publications

Chronique droit de l'internet, marque. Contrefaçon par imitation

Chronique droit de l'internet, marque. Place de marché en ligne et contrefaçon

Chronique Droit de l'Internet. Conservation des données de communication électronique aux fins de politique pénale ou de sécurité nationale

Exploitation de l'innovation

Chronique Droit de l'Internet. Directive 2019/790 versus Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. CJUE, gde ch., 26 avr. 2022, aff C-401/19

Chronique Droit de de l'Internet. Accessibilité au public de données personnelles et transparence de la vie publique

Chronique Droit de l'Internet. Droit sui generis des bases de données,investissement substantiel et risque pour les possibilités d'amortissement d'investissement, CJUE, 5e ch., 3 juin 2021, aff. C-762/19

Chronique Droit de l'Internet. Cookies

Chronique Droit de l'Internet. Sécurisation des données et obligation de notifier une faille de sécurité

Chronique droit de l'Internet. Protection d'une base de de données, Cass. 1ere civ., 5 oct. 2022, n° 21-216.307, FS-B

Chronique Droit de l'Internet. Marque, contrefaçon (oui), CA Paris, pôle 5, ch. 2, 28 janv. 2022

Chronique de droit de l'internet

Chronique Droit de l'Internet. Traitement de données personnelles ayant pour finalité le développement de l'algorithme "DataJust"

Chronique Droit de l'Internet. Notion de transfert de données

Exploitation de l’innovation

L’hétérogénéité et l’incomplétude de la copropriété intellectuelle

L’ouverture des données publiques scientifiques : de l’examen de la règle “open as possible, closed as necessary“

Open data et données de santé

Les places de marché en ligne. Contrat de marketplace

L’usage partagé de la marque

Le principe d’ouverture des données de la recherche scientifique. Réflexions autour du croisement de l’informatique et du droit

Pratiques de gestion des données de la recherche : une nécessaire acculturation des chercheurs aux enjeux de la science ouverte ?

Les places de marché en ligne. Du millefeuille à la mouvance des qualifications juridiques

Les places de marché en ligne. Responsabilité

Les places de marché en ligne. Contrat de marketplace

Les places de marché en ligne. Responsabilité

Agriculture numérique, données et droit : topographie juridique de l’"écosystème informationnel vert"

Les places de marché en ligne. Définitions et distinctions

Chronique Valorisation de la recherche scientifique, propriété intellectuelle, innovation

La transposition de la directive 2016/943 en droit français : un exercice réussi ? (dir. S. Pierre-Maurice)

Chronique de droit de l'internet

La valorisation. Définition dans le contexte de la recherche scientifique

Chronique Droit de l’internet

Chronique Droit de l’innovation et de la recherche

Secret d’affaires et liberté d’expression : l’exercice d’équilibrisme de la directive

Les données scientifiques au prisme du dispositif open data

Du mésusage de la licence d’exploitation entre copropriétaires d’une création intellectuelle

Chronique Droit de l’innovation et de la recherche

Secret d’affaires et liberté d’expression : l’exercice d’équilibrisme de la directive

Internet, marque et liberté d’expression

Chronique "Droit de l’internet"

Chronique "Droit de l’innovation et de la recherche"

La neutralité du Net : vers une consécration européenne du principe ?

3 questions. Internet et l’entreprise : l’information, encore et toujours !

Recherche collaborative : techniques, évolution et perspectives

Le patrimoine scientifique de l’Etat : un patrimoine immatériel en quête de statut

Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : les partenariats public-privé

Les conventions d’indivision sur les logiciels

eFascicule Essentiel 120

Créations immatérielles et technologies numériques : la recherche en mode open science

La divulgation des dessins et modèles via internet

Les contrats d’exploitation du multimédia

Le cahier de laboratoire : instrument de preuve privilégié des contrats de recherche.

Université numérique et créations immatérielles : l¹enseignement en mode e-learning

Remarques sur le régime de gestion de la propriété industrielle entre personnes publiques

Participation à la chronique annuelle de Droit de l¹Internet sur la partie Responsabilité des acteurs de l¹internet

Épilogue du feuilleton judiciaire autour de l'affaire "Être et avoir"

La réservation des résultats de l'activité scientifique : les virtualités de la propriété intellectuelle

Obligation d’attraction et œuvre de collaboration contrefaisante

La copropriété littéraire et artistique : quand tout va mal

Contrat de distribution électronique

De la lutte non répressive contre la contrefaçon...

« De l'usage abusif de l'article L. 113-3 du CPI », note sous Cass. 1re civ., 5 juill. 2006

Contrat de boutique virtuelle

Responsabilité des acteurs de l'internet

L'action en justice des coauteurs d'une œuvre de collaboration

Peer-to-peer : condamnation de six internautes

Action en contrefaçon : obligations procédurales lorsque l’objet du litige est une œuvre de collaboration

Ce que le droit fait aux données et ce qui change pour la recherche

Science ouverte et données de la recherche en droit. Réflexions autour du « cycle de vie » des données de la recherche en droit.

Introduction au droit des données de la recherche

Internet et protection des données personnelles

Données et échelles de gouvernance en droit européen

Valorisation of data and software in the open science world

La notion juridique d’intégrité juridique : une chimère à la croisée des sources ?

Attribution, auteur, autrice et travaux scientifiques

Science ouverte, innovation, données publiques