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Conclusions. L'accès au droit : d'objet à sujet", Le Dossier : De l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 24-25 septembre 2015, textes réunis par F. Faberon et A. Habrial, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 12, pp. 166-172La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2017, n° 12, pp. 166-172
Article dans une revue
hal-01657296v1
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La Première Guerre mondiale et la structuration de la société internationaleElina Lemaire. La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], 40, Institut universitaire Varenne, pp.79-97, 2017, Colloques & essais, 978-2-37032-115-2
Chapitre d'ouvrage
hal-02067087v1
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La portée du principe ne bis in idem (art. 4 du Protocole 7)Journal du droit international (Clunet), 2018, 3, pp.chron. 6
Article dans une revue
hal-02367853v1
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Le juge administratif et les discriminations indirectesRevue française de droit administratif, 2013, 02, pp.315
Article dans une revue
hal-02069241v1
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Juridicité du soft law, juridicité des droits de l’hommeMihaela Anca Ailincai. Soft law et droits fondamentaux : actes du colloque organisé par le "Groupe de recherche sur les droits et libertés fondamentaux" (GRDLF) du Centre de recherches juridiques (CRJ), Grenoble, 4-5 février 2016, 33, Editions A. Pedone, pp.43-54, 2017, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 978-2-233-00828-2
Chapitre d'ouvrage
hal-02057369v1
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La Russie et l’ingérenceRevue générale de droit international public, 2019, 123 (1), pp.39-52
Article dans une revue
hal-02070315v1
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La prééminence du droitLa Convention européenne des droits de l'Homme, commentaire article par article, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-02070317v1
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Le Traité élémentaire de Marcel Waline, "vecteur du droit administratif modernePrintemps de la jeune recherche de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif, Hommage à Marcel Waline, Jun 2013, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-02070326v1
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Numérique et droits fondamentauxRevue trimestrielle des droits de l'homme, 2016, 105, pp.211-214
Article dans une revue
halshs-02167141v1
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Sécurité juridique et délai raisonnable : l'usage et le mésusage des notionsLa Semaine juridique. Édition générale, 2016, 51, pp.1396
Article dans une revue
hal-02069018v1
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Le Traité élémentaire de Marcel Waline, "vecteur du droit administratif moderneRevue française de droit administratif, 2014
Article dans une revue
hal-02069223v1
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Le Traité élémentaire de Marcel Waline, « vecteur du droit administratif moderne »Revue française de droit administratif, 2014, 01, pp.174
Article dans une revue
halshs-02243382v1
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Analyse comparée entre la Charte des droits fondamentaux et la CEDHL’Europe à l’épreuve des crises, Association des étudiants du Master 2 « Droits de l’homme et Union européenne » (ADES), Oct 2016, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02070322v1
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L'Europe et la démocratie directeJean-Jacques Menuret; Charles Reiplinger. Démocratie ? Démocraties ! : les formes renouvelées de la démocratie, mare & martin, pp.137-154, 2019, 978-2-84934-411-8
Chapitre d'ouvrage
hal-02069436v1
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Recherche sur les modalités de mise en œuvre du droit au bonheur dans les systèmes constitutionnelsFélicien Lemaire; Serge Blondel. Doctrines et réalité(s) du bonheur, mare & martin, 2019, 978-2-84934-337-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02069430v1
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Les libertés fondamentales face aux nouveaux enjeux sécuritaires2021
Autre publication scientifique
halshs-03146921v1
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Droits processuels (art. 5, 6 et 18, prot. n° 7 et art. 4)Journal du droit international (Clunet), 2018, 3, pp.chron. 6
Article dans une revue
hal-02367810v1
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La neutralité comme idéologieLa neutralité, Laboratoire d'Etude et de Recherche sur l'Action Publique (LERAP), Oct 2016, Tours, France
Communication dans un congrès
hal-02070321v1
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Le principe de non-ingérence et la RussieLa Russie face au droit international, Centre de recherches et de documentation européennes et internationales (CRDEI), Nov 2017, Bordeaux, France
Communication dans un congrès
hal-02070316v1
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Prosélytisme et Cour européenne des droits de l’Homme, prosélytisme de la Cour européenne des droits de l’Homme ?Société, droit et religion, 2017, 7, pp.53-70
Article dans une revue
hal-02069232v1
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La première guerre mondiale et la structuration de la société internationaleLa Grande Guerre et le droit public, Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO); Centre de recherches juridiques (CRJ), Nov 2015, Dijon, France. pp.79-97
Communication dans un congrès
hal-02063930v1
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Les libertés publiques en France à l’épreuve du terrorismeRencontre-Débat "Les libertés publiques en France à l'épreuve du terrorisme", Faculté de Droit de Grenoble, Feb 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01996218v1
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ConclusionsColloque de l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, École de droit de l'Université d'Auvergne, Sep 2015, Clermont-Ferrand, France. pp.166-172
Communication dans un congrès
hal-02061934v1
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L’Union européenneDémocratie ? Démocraties ! Les formes renouvelées de la démocratie, Centre d’études et de recherches administratives et politiques (CERAP – EA 1629), May 2016, Paris, France. pp.137-154
Communication dans un congrès
hal-02070318v1
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Recherche sur les modalités de mise en œuvre du bonheur dans les systèmes constitutionnels (convergences et divergences)Doctrines et réalité(s) du bonheur : 1ère rencontre d'Angers BonDroit, Centre Jean Bodin, Dec 2016, Angers, France
Communication dans un congrès
hal-02070319v1
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Liberté de conscience et de religionRevue trimestrielle des droits de l'homme, 2016, 105, pp.196-197
Article dans une revue
halshs-02167137v1
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Juridicité de la soft law ; juridicité des droits de l’homme ?Soft Law et Droits fondamentaux, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Feb 2016, Grenoble, France. pp.43-54
Communication dans un congrès
hal-01992093v1
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Droits substantiels (art. 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12 et 14. – art. 1 Prot. I. – Prot. n° 4, art. 4 )Journal du droit international (Clunet), 2017, 3, pp.chron. 9
Article dans une revue
hal-02367863v1
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