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Une personnalité technique et des droits naturels - ou comment les animaux et les intelligences artificielles révèlent les tensions inhérentes aux conceptions du sujet de droits et de la personne juridique

 Sonia Desmoulin-Canselier
Humain/Non-Humain. Repenser l’intériorité du sujet de droit, 2021
Chapitre d'ouvrage halshs-03509756v1
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Droit à la santé, nouvelles technologies et Covid19 : Réflexions sur l’accès aux médicaments et aux dispositifs médicaux en période d’urgence sanitaire

 Sonia Desmoulin-Canselier
Les cahiers de Tesaco, 2021
Article dans une revue halshs-03509871v1

Maladies transmissibles des animaux : quelles mesures de protection ? A propos de Cour de cassation, Chambre criminelle, du 3 décembre 2019, n° 18-85401, du 14 janvier 2020, n° 18-87014 et du 28 janvier 2020 n° 19-83205 ; CEDH, 12 fevrier 2020, Bio d’Ardennes c. Belgique, requête n° 44457/11

 Sonia Desmoulin-Canselier
Revue semestrielle de droit animalier, 2020
Article dans une revue halshs-03098785v1

Décider avec les algorithmes. Quelle place pour l’Homme, quelle place pour le droit ?

 Sonia Desmoulin-Canselier , Daniel Le Metayer
Dalloz, 2020
Ouvrages halshs-03098786v1

Fausses évidences et véritables questions : l’article 16-14 du Code civil

 Sonia Desmoulin-Canselier
V. Sagant; A.-S. de Lamarzelle. Les rencontres Droit et Neurosciences, IERDJ, pp.34-39, 2023
Chapitre d'ouvrage halshs-04380649v1

DBS: a compelling example for ethical and legal reflection—a French perspective on ethical and legal concerns about DBS

 Sonia Desmoulin-Canselier
Monash Bioethics Review, 2020, 38 (1), pp.15-34. ⟨10.1007/s40592-020-00111-3⟩
Article dans une revue hal-02961603v1
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Introduction

 Sonia Desmoulin-Canselier , Marie Gaille , Baptiste Moutaud
Sonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.11-29, 2019, 9791037000958
Chapitre d'ouvrage halshs-02150639v1

Lier la volonté par le consentement ? Réflexions à propos de l’automatisation d’un traitement neuromodulateur

 Sonia Desmoulin-Canselier
F. Bellivier, L. Cadiet, C. Noiville et D. Truchet (dir.), Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Labrusse-Riou, IRS éditions, 2022
Chapitre d'ouvrage halshs-03926636v1
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Animal Models and Animal Experimentation in the Development of Deep Brain Stimulation: From a Specific Controversy to a Multidimensional Debate

 Sonia Desmoulin-Canselier , Baptiste Moutaud
Frontiers in Neuroanatomy, 2019, 13 (51), ⟨10.3389/fnana.2019.00051⟩
Article dans une revue halshs-02150366v1

La France à l’ère du « neurodroit » ? La neuro-imagerie dans le contentieux civil français

 Sonia Desmoulin-Canselier
Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], 2019, 1 (101), pp.117-135. ⟨10.3917/drs1.101.0115⟩
Article dans une revue hal-03083037v1

Santé publique et santé au travail : une évidente proximité substantielle mais des difficultés institutionnelles structurelles, chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentale

 Sonia Desmoulin-Canselier , Paul-Anthelme Adèle
DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022
Rapport halshs-03926710v1

Les mots du droit de l’animal

 Sonia Desmoulin-Canselier
O. Le Bot. Mutations contemporaines du droit de l’animal, Confluence des droits; DICS, 2023, 9791097578190
Chapitre d'ouvrage halshs-04380639v1

Données massives, Big data et santé publique

 Margo Bernelin , Sonia Desmoulin-Canselier , Thomas Lefèvre
Actualité et dossier en santé publique, 112, 2020
N°spécial de revue/special issue hal-03548846v1

La santé mentale des travailleurs et l’organisation du travail à la lumière des travaux du Comité mixte OIT/OMS de la médecine du travail

 Sonia Desmoulin-Canselier
F. Héas (dir.), Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, Dalloz, collection Thèmes et commentaires, 2022
Chapitre d'ouvrage halshs-03926630v1

La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité

 Stéphanie Lacour , Sonia Desmoulin-Canselier
Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, 2012
Article dans une revue halshs-00770024v1

Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel “Datajust”

 Sonia Desmoulin-Canselier
Clavier, Jean-Pierre; Bucher, Charles-Edouard. L’algorithmisation de la justice, Larcier, 2020, 978-2-8079-2231-0
Chapitre d'ouvrage halshs-03098760v1

La stimulation cérébrale profonde : d’un traitement neurologique et psychiatrique à une transformation comportementale ?

 Sonia Desmoulin-Canselier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 11, pp. 79-96. ⟨10.4000/cdst.2252⟩
Article dans une revue halshs-03098778v1

Le traitement de la maladie de Parkinson et la responsabilité du fait des médicaments

 Sonia Desmoulin-Canselier
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 03, pp.476
Article dans une revue halshs-02237199v1

Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés

 Franck Héas , Marie Baudel , Sonia Desmoulin-Canselier , Marie Mesnil , Paul Véron , et al.
Dalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6
Ouvrages hal-03780891v1
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La loi de bioéthique protège-t-elle contre le neurodéterminisme?

 Sonia Desmoulin-Canselier
Médecine/Sciences, 2020, 36 (10), pp.914-918. ⟨10.1051/medsci/2020161⟩
Article dans une revue hal-02960789v1

Conclusion

 Sonia Desmoulin-Canselier , Marie Gaille , Baptiste Moutaud
Sonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.341-350, 2019, 9791037000958
Chapitre d'ouvrage halshs-02150641v1
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La construction d’un statut juridique cohérent pour l’animal ?

 Sonia Desmoulin-Canselier
Journal du droit administratif, 2021
Article dans une revue halshs-03509621v1

Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux ?

 Sonia Desmoulin-Canselier
S. Tirard, S. Desmoulin, G. Durand, K. Lejeune et M. Lemoine (coord.), Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique (ed. Hermann), A paraître
Chapitre d'ouvrage halshs-03926624v1

De la sensibilité à l'unicité : une nouvelle étape dans l'élaboration d'un statut sui generis pour l'animal ?

 Sonia Desmoulin-Canselier
Recueil Dalloz, 2016, 06, pp.360
Article dans une revue halshs-02215386v1

Santé

 Paul-Anthelme Adèle , Sonia Desmoulin-Canselier
François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), 18, Institut Universitaire Varenne, pp.711-718, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage hal-03347407v1

Santé animale et Bien-être animal

 Sonia Desmoulin-Canselier
P. Serna; V. Le Ru; M. Mellah; B. Piazzesi. Dictionnaire critique des animaux, Champ Vallon, pp.505-510, A paraître
Chapitre d'ouvrage halshs-04380660v1

Protection des animaux et condition juridique de l'animal en droit français

 Sonia Desmoulin-Canselier
Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2007, n°2006.57, pp. 37-75
Article dans une revue hal-00424888v1

Preuve de la causalité et pathologies environnementales

 Sonia Desmoulin-Canselier
Gaille, M. Pathologies environnementales. Identifier, comprendre, agir, CNRS Editions, pp.275-309, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02298435v1

Patient’s lived experience with DBS between medical research and care: some legal implications

 Sonia Desmoulin-Canselier
Medicine, Health Care and Philosophy, 2019, 22 (3), pp.375-386. ⟨10.1007/s11019-018-9859-5⟩
Article dans une revue hal-02961611v1

Droit des dispositifs médicaux : vers une réforme ou un simple réaménagement ?

 Paul-Anthelme Adèle , Sonia Desmoulin-Canselier
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2016, 05, pp.930
Article dans une revue halshs-02237525v1
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