Recherche - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

14 résultats

Le fichier positif : serpent de mer ou Léviathan?

Hélène Claret
La Semaine juridique. Édition générale, 2013, pp.695
Article dans une revue hal-01332853v1

Interprétation des contrats d'assurance et droit de la consommation

Hélène Claret
Recueil Dalloz, 2003, 38, pp.2600
Article dans une revue halshs-02207458v1

Gilles Paisant, Défense et illustration du droit de la consommation

Hélène Claret
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2016, 03, pp.704
Article dans une revue halshs-02249793v1

Les dispositions de la loi no 2014-344 du 17 mars 2014 relatives au crédit à la consommation

Hélène Claret
Revue Lamy Droit des affaires, 2014, 93
Article dans une revue hal-01332834v1

La loyauté des pratiques commerciales à l'égard des consommateurs . - Plaidoyer pour une refonte

Hélène Claret
Contrats Concurrence Consommation, 2014, pp.Etude, 1
Article dans une revue hal-01332806v1

Crédit à la consommation : quelques précisions apportées par la Cour de justice des Communautés européennes

Hélène Claret
Recueil Dalloz, 2008, 07, pp.458
Article dans une revue halshs-02210584v1

Les méthodes de la Commission européenne : à quoi sert-il de convaincre quand on a déjà contraint ?

Hélène Claret , Geneviève Pignarre
Recueil Dalloz, 2011, 29, pp.1981
Article dans une revue halshs-02212574v1

Le besoin social de loi

Hélène Claret , Michel Farge
Le droit des obligations d'un siècle à l'autre : dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Geneviève Pignarre, Nov 2015, Chambéry, France. pp.125-130
Communication dans un congrès hal-01770935v1
Image document

Les rapports entre le droit de la protection des consommateurs et les autres branches du droit Quelles articulations ? Quelles convergences ? Regards franco-brésiliens

Hélène Claret , Jean-François Joye , Cláudia Lima Marquez , Gilles Paisant
Presses de l'Université Savoie Mont Blanc. 340 p., 2020, 978-2-37741-009-5
Ouvrages hal-04264499v1

La compétence des tribunaux français à l'égard des contrats d'assurance souscrits auprès d'une compagnie étrangère : notion d'affaires françaises et tribunal compétent

Hélène Claret
Recueil Dalloz, 1992, 40, pp.483
Article dans une revue halshs-02203454v1

Publié dans le cadre de la Fête de la Science 2018 A lire ici: https://theconversation.com/la-recherche-en-droit-rendez-vous-en-terre-meconnue-103480

Caroline Caroline.Fauveau@univ-Smb.Fr Fauveau , Jean-François Joye , Hélène Claret
The Conversation France, 2018
Article dans une revue hal-01903755v1

Le besoin social de loi

Hélène Claret , Michel Farge
Geneviève Pignarre. Le droit des obligations d'un siècle à l'autre : dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil : actes du colloque des 26 et 27 novembre 2015, 28, Institut universitaire Varenne, pp.125-130, 2016, Colloques & essais, 978-2-37032-081-0
Chapitre d'ouvrage hal-01928225v1
Image document

L'énergie solaire. Aspects juridiques

David Bailleul , Frédéric Caille , Grégoire Calley , Hélène Claret , Laurence Clerc-Renaud , et al.
Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0
Ouvrages hal-01416253v1
Image document

L'implantation (des unités de production électrique) sur les propriétés privées

Hélène Claret , Jean-François Dreuille
L'énergie solaire Aspects juridiques sous la direction de David Bailleul , 2010
Chapitre d'ouvrage hal-01664083v1