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triés par
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Retour sur une question controverséeRevue des droits et libertés fondamentaux, 2014, RDLF 2014, pp.chron. n°07
Article dans une revue
hal-01935982v1
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Le non-exercice par le donateur de son droit de retour conventionnelRépertoire du notariat Defrénois, 2015, 22, pp.1186
Article dans une revue
hal-02118451v1
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La maternité de substitutionHugues Fulchiron; Jehanne Sosson. Parenté, filiation, origines : le droit et l'engendrement à plusieurs, Bruylant, pp.169-220, 2013, 978-2-8027-4155-8
Chapitre d'ouvrage
hal-02045697v1
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Patrimoine originaire et patrimoine final dans les régimes de participation aux acquêtsLa semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, 7, pp.1079
Article dans une revue
hal-01994270v1
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Patrimoine originel et patrimoine final dans les régimes de participation aux acquêtsColloque du CRJ "La participation aux acquêts : un régime d'avenir ?", Chambre des Notaires de l'Isère; Groupe de Recherche Droit de la Famille (GRDF), Jun 2014, Grenoble, France. pp.1079
Communication dans un congrès
hal-01994328v1
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Prorogation et réalisation de la condition suspensive d'obtention d'un prêt insérée dans un compromis de venteAJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2013, 05, pp.370
Article dans une revue
halshs-02222349v1
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La prise en compte, par le droit des successions, de l’enfant qui a assumé seul l’essentiel des activités d’aide et de soins à l’égard de son parent âgéFamilles, acteurs du soin et de l'accompagnement?, SFR "Santé et Société" - Université Grenoble Alpes, Apr 2021, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-03288369v1
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Les sanctions des obligations familialesDalloz, 138, pp.XII-801, 2014, Nouvelle bibliothèque de thèses, 978-2-247-13659-9
Ouvrages
hal-01935963v1
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L'étendue du contrôle judiciaire de l'action des SAFERAJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2016, 09, pp.618
Article dans une revue
hal-02118442v1
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Donner c’est donner, reprendre c’est voler ?François Dubet. Léguer, hériter, Editions La Découverte; Fondation pour les sciences sociales, pp.95-103, 2016, Recherches, 978-2-7071-9222-6
Chapitre d'ouvrage
hal-02118447v1
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Le droit socialLe lien familial hors du droit civil de la famille, Groupe de Recherche Droit de la Famille (GRDF), Jun 2013, Grenoble, France. pp.111-125
Communication dans un congrès
hal-01815458v1
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