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33 résultats
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Aux sources du droit de l’hydroélectricitéColloque "Léon Michoud", Centre de recherches juridiques (CRJ); Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Nov 2013, Grenoble, France. pp.35-51
Communication dans un congrès
hal-01944508v1
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La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècleProtection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : Contribution à une histoire du développement durable, P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie), Oct 2011, Cuneo, Italie. pp.231-244
Communication dans un congrès
hal-02060722v1
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Les discontinuités territoriales et l'accueil des migrants en milieu ruralNicolas Kada. Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz; UGA, Université Grenoble Alpes, pp.139-147, 2020, Thèmes & commentaires. Etudes, 978-2-247-19743-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-03187978v1
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Lorsque les politiques publiques françaises invitent les habitants des espaces ruraux à relever le défi de la cohabitation migratoire », in Panel 3.17 – Anciennes/anciens habitant⋅e⋅s, nouvelles/nouveaux arrivant⋅e⋅s : quels défis pour la cohabitation en zone rurale et/ou de montagne ?XVIIème CONGRES INTERNATIONAL DE L’ARIC (Association internationale pour la recherche interculturelle), Jun 2019, Genève, Suisse
Communication dans un congrès
hal-02122031v1
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L'édification d'un système d'appropriation de ressources hydroélectriques à la fin du XIXe sièclePouvoirs et ressources naturelles, Groupe de recherche « Sociétés-Environnement »; Université de Valenciennes; Conseil Général du Nord, Apr 2021, En distanciel, France
Communication dans un congrès
hal-03500316v1
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La tutelleColloque "Centre et Périphérie", Centre Lyonnais d'Histoire du droit et de la pensée politique, Université Lyon III, Dec 2015, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-01949530v1
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Les discontinuités historiques du droit administratif localLes (Dis)continuités territoriales, Centre de Recherches Juridiques (EA 1965), Apr 2018, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-02118416v1
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TutelleDictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017, pp.1036-1040
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01881210v1
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La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècleJean-Charles Froment; Martine Kaluszynski. L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Presses Universitaires de Grenoble, pp.25-39, 2011, 978-2-7061-1668-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01928429v1
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La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècleMarc Ortolani; Olivier Vernier; Michel Bottin. Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : contribution à une histoire du développement durable : actes du colloque international de Cuneo, 6-7 octobre 2011, Serre éditeur, pp.231-244, 2014, 978-2-86410-607-4
Chapitre d'ouvrage
hal-01949733v1
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La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècleL'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique Une réforme administrative comme les autres ?, Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration Publique (CERDHAP), Jan 2010, Grenoble, France. pp.25-39
Communication dans un congrès
hal-01931785v1
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Les citoyens et les outils juridiques au niveau communal en milieu périurbain. Un engagement citoyen particulier face aux changements climatiques globauxNicolas Kada. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, pp.215-228, 2022, Thèmes & commentaires, 978-2-247-21468-6
Chapitre d'ouvrage
halshs-03551572v1
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La présence des migrants dans les espaces ruraux en FranceDe l’émigration en Amérique latine à la crise migratoire : histoire oubliée de la Nouvelle-Aquitaine XIXe-XXIe siècle sous dir. Tauzin-Castellanos Isabelle, Cairn (Editions), pp.281-293, 2012, 978-2-35068-924-1
Chapitre d'ouvrage
hal-03499112v1
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L'administration des "choses environnantes" ou l'écriture d'un droit de l'environnement (XVIIIe - XIXe siècle)Séminaire d'Histoire du droit 2017-2018, ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés), Dec 2017, Nice, France
Communication dans un congrès
hal-01949538v1
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L’intégration des Piémontais par un double droit du sol obligatoire ? Divergences d’interprétation juridique en Isère dès 1832XI convegno del P. R. I. D. A. E. S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) : « L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie, Nov 2017, Turin, Italie
Communication dans un congrès
hal-01949515v1
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« L’impact de la réforme de la police en 1699 sur la « Cour Commune de Grenoble » : Alliance et désunion du Juge royal et du Juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789) »La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime, dir. P. NELIDOFF, B. FOURNIEL, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014
Chapitre d'ouvrage
hal-02122046v1
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Criminologie appliquéeRevue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, 1, pp.193-206
Article dans une revue
hal-01940992v1
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L’impact de la réforme de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècleJornades Internacionals d’Estudi. El Municipi al segle XVIII. El cas d’Arnes (Terra Alta), Mairie d'Arnes; Université internationale de Catalogne, May 2014, Arnes, Espagne. pp.535-555
Communication dans un congrès
hal-02060691v1
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ImmigrationDictionnaire d'administration publique, 2014, pp.265-266
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-02122043v1
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Les enjeux historiquesL’intérêt public local, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP), Jun 2008, Grenoble, France. pp.15-26
Communication dans un congrès
hal-01813555v1
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La cour martiale de l'Isère (30 août-6 octobre 1944)Jean-Paul Jean. Juger sous Vichy, juger Vichy, La documentation française, pp.271-282, 2018, 978-2-11-145692-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01949713v1
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De l’émigration en Amérique latine à la crise migratoireCairn, pp.340, 2021, 978-2-35068-924-1
Proceedings/Recueil des communications
hal-03147904v1
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La présence des migrants dans les espaces ruraux en FranceMigrations : traces, inscriptions et textualités, Equipe d’Accueil AMERIBER, Feb 2020, Pessac, France
Communication dans un congrès
hal-03498038v1
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Jacques KRYNEN et Jean-Christophe GAVEN (dir.), Les Désunions de la Magistrature, XIXe-XXe sièclesRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, pp.203-205
Article dans une revue
hal-02122047v1
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AsileDictionnaire d'administration publique, 2014, pp.38-39
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-02122038v1
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Les enjeux historiquesNicolas Kada. L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, pp.15-26, 2009, 978-2-7061-1531-8
Chapitre d'ouvrage
hal-01928304v1
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ÉtrangersDictionnaire d'administration publique, 2014, pp.213-214
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-02122041v1
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Dictionnaire encyclopédique de la décentralisationNicolas Kada; Romain Pasquier; Claire Courtecuisse; Vincent Aubelle. Berger-Levrault, pp.1096, 2017, 978-2-7013-1921-6
Ouvrages
hal-01880901v1
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L'Impact des propositions de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècleJosep Serrano Daura. Jornades Internacionals d'Estudi. El municipi al segle XVIIIel cas d'Arnes (Terra Alta), Diputació de Tarragona, pp.535-555, 2018, 978-84-15264-63-7
Chapitre d'ouvrage
hal-01949725v1
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Éric de Mari, Dominique Taurisson-Mouret (dir.), Ranger l'animal. L'impact environnemental de la norme en milieu contraint II. Exemples de droit colonial et analogies contemporainesRTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, pp.988-989
Article dans une revue
halshs-01949873v1
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