Filtrer vos résultats
- 19
- 13
- 4
- 2
- 19
- 2
- 1
- 1
- 3
- 5
- 7
- 19
- 19
- 3
- 1
- 19
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 1
19 résultats
|
|
|
triés par
|
« L’œuvre de la Cour de justice dans le domaine des politiques européennes d’asile et d’immigration »Revue de l'Union européenne, 2011, 545, pp.117-121
Article dans une revue
hal-02006119v1
|
|||
« Concurrence et parasitisme des standards de protection », (dossier Questions choisies à la lumière de l’avis 2/13)Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2015, 1, pp.81
Article dans une revue
hal-02006065v1
|
|||
Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et Convention européenne des droits de l’homme,Bruylant, 2012, collection « Droit de la Convention européenne des droits de l’homme »
Ouvrages
hal-02006099v1
|
|||
Droit communautaire des droits fondamentauxRevue trimestrielle des droits de l'homme, 2011, 87, pp.595-619
Article dans une revue
hal-02071117v1
|
|||
Le droit au procès équitable au sens du droit de l’Union européenneNémésis-Anthémis, 2012
Ouvrages
hal-02006089v1
|
|||
« L'interdiction de sortie du territoire et le contrôle des retours »K. Blay-Grabarczyk et L. Milano (Dir.). Le nouveau cadre législatif de la lutte contre le terrorisme à l'épreuve des droits fondamentaux, Institut universitaire Varenne, pp.37-54, 2017
Chapitre d'ouvrage
hal-02006078v1
|
|||
« Le droit d’asile en Europe : une garantie relative »,Annuaire français de relations internationales , 2012, XIII, pp.589-605
Article dans une revue
hal-02006083v1
|
|||
L'indépendance et l'impartialité des juridictions spécialiséesRevue française de droit administratif, 2012, 04, pp.636
Article dans une revue
halshs-02243229v1
|
|||
La réforme sous tension de la « gouvernance Schengen » ou la libre circulation à l'épreuveRevue de l'Union européenne, 2013, 565, pp.95
Article dans une revue
halshs-02202643v1
|
|||
« La solidarité dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union »Boutayeb Chahira. La solidarité dans l’Union européenne – Pierre angulaire d’un système juridique, Dalloz, pp.93-105, 2011, collection « Thèmes et commentaires »
Chapitre d'ouvrage
hal-02006111v1
|
|||
« La légitimité du juge européen comme auteur du/de droitFontaine Lauréline. Droit et légitimité, 96, Bruylant-Némésis, pp.113-147, 2011, collection "Droit&Justice"
Chapitre d'ouvrage
hal-02006138v1
|
|||
Des réponses potentielles de la Cour européenne des droits de l'homme à l'avis 2/13Revue de l'Union européenne, 2016, 600, pp.426
Article dans une revue
halshs-02202766v1
|
|||
Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentauxRevue trimestrielle des droits de l'homme, 2012, 92, pp.887-917
Article dans une revue
hal-02071125v1
|
|||
L'apport du traité de Lisbonne aux politiques d'asile et d'immigration : de l'européen au commun ?Revue de l'Union européenne, 2011, 547, pp.225
Article dans une revue
halshs-02202591v1
|
|||
Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentauxRevue trimestrielle des droits de l'homme, 2013, 95, pp.653-680
Article dans une revue
hal-02071130v1
|
|||
L'oeuvre de la cour de justice dans la politique européenne d'asile et d'immigrationRevue de l'Union européenne, 2011, 545, pp.117
Article dans une revue
halshs-02202589v1
|
|||
« L’accès des demandeurs d’asile au logement et à l’éducation en FranceC-A. Chassin (Dir.). La réforme de l’asile mise en œuvre,, Pedone, pp.121, 2017
Chapitre d'ouvrage
hal-02006061v1
|
|||
« L’apport du Traité de Lisbonne aux politiques européennes d’asile et d’immigration »Revue de l'Union européenne, 2011, 547, pp.225-232
Article dans une revue
hal-02006115v1
|
|||
« La réforme sous tension de la gouvernance Schengen ou la libre circulation à l’épreuve »Revue de l'Union européenne, 2013, 565, pp.95-101
Article dans une revue
hal-02006126v1
|