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32 résultats
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Affaire Célestin. Quand le « temps perdu ne se rattrape plus »… [Commentaire]Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, RDLF 2014, pp.chron. n°26
Article dans une revue
hal-02065708v1
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Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariésBruylant, 10e édition, pp.480, 2021, Paradigme (Manuels), 978-2-39013-291-2
Ouvrages
halshs-03474484v1
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Prise en charge des donneurs(euses) n’ayant pas procréé. Priorité au don, que faire quand l’hypofertilité est au rendez-vous ? Aspects réglementairesXXVème Séminaire des CECOS, Centre d’AMP-CECOS CHUGA, Mar 2017, La Tronche, France
Communication dans un congrès
hal-02071310v1
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La vulnérabilité de l'enfant et de la femme mariéeFrédérique Cohet-Cordey. Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité et ses enjeux en droit, Presses universitaires de Grenoble, pp.145-165, 2000, Collection de l'École doctorale Droit, science politique, relations internationales, 2-7061-0949-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02044568v1
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La libéralisation de l’accès à la filiation (PMA et GPA)Les mutations contemporaines du droit de la famille, Centre de Recherches Juridiques (CRJ); CODE Valence, Mar 2018, Valence, France
Communication dans un congrès
hal-02071462v1
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Le nom de famille sous les fourches caudines de la Cour EDHRevue des droits et libertés fondamentaux, 2013, RDLF 2013, pp.chron. n°21
Article dans une revue
hal-02071212v1
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À propos de la conformité éthique et juridique des protocoles de recherches impliquant des enfantsA.N.A.E. Approche neuropsychologique des apprentissages chez l'enfant, 2018, 30 - Tome VI (157), pp.773-777
Article dans une revue
hal-01989967v1
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Aléa et libéralité : quand la Cour de cassation sème le douteDroit de la famille, 2005, 3, pp.comm. 61
Article dans une revue
hal-02046498v1
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De la transmission à titre gratuit sans passer sous les fourches caudines du fiscDroit de la famille, 2004, 1, pp.comm. 4
Article dans une revue
hal-02046473v1
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Les comités d’éthique pour les recherches non interventionnellesThierry Martin. Éthique de la recherche et risques humains, 8, Presses universitaires de Franche-Comté, pp.79-108, 2014, Les Cahiers de la MSH Ledoux. Normes, pratiques et savoirs, 978-2-84867-490-2
Chapitre d'ouvrage
hal-02071224v1
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Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariésBruylant, 9e édition, pp.462, 2019, Paradigme (Manuels), 978-2-39013-241-7
Ouvrages
halshs-03526331v1
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Proposition de structuration d’un droit des couples dans le Code civil françaisNathalie Dandoy; Jehanne Sosson; Fabienne Tainmont; Geoffrey Willems. Individu, famille, État : réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine : hommage au Professeur Jean-Louis Renchon, 1, Larcier, pp.471-490, 2022, Les cahiers du CeFAP, 978-2-8079-1969-3
Chapitre d'ouvrage
hal-03701842v1
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Le contrôle éthique des recherches non interventionnelles. Contexte et interrogationsPremière journée d’éthique du CERNI "L'éthique et les protocoles de recherches non interventionnelles : problématique nationale et solutions locales", CERNI (Comité d’Ethique pour les Recherches Non Interventionnelles), Mar 2016, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-02071298v1
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Gestation pour autrui : le cercle vertueux du dialogue des jugesRevue des droits et libertés fondamentaux, 2019, RDLF 2019, pp.chron. n°22
Article dans une revue
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Tontine : pendente conditione, pas d'indivision en propriété mais une indivision en jouissanceDroit de la famille, 2012, 3, pp.comm. 49
Article dans une revue
hal-02046502v1
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Le consentement éclairé aux soinsPenser une éthique en gérontologie, Isère Gérontologie, Nov 2021, Crolles, France
Communication dans un congrès
hal-03701713v1
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Personnes, famille et libertésLe droit des libertés en question(s) – Colloque des 5 ans de la RDLF, Centre de Recherches Juridiques de l’Université Grenoble Alpes (CRJ), Nov 2016, Grenoble, France. pp.chron. n°16
Communication dans un congrès
hal-02071244v1
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Contribution à la découverte d'un droit commun patrimonial du coupleDroit. Université Pierre Mendès France Grenoble 2, 2003. Français. ⟨NNT : 2003GRE21017⟩
Thèse
tel-02466462v1
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Le refus français d’accorder le bénéfice de la pension de réversion au partenaire survivant échappera-t-il à une condamnation européenne pour discrimination ?Revue des droits et libertés fondamentaux, 2011, RDLF 2011, pp.chron. n°09
Article dans une revue
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Extension de l’AMP aux demandes sociétalesAtelier de réflexion éthique, Association S.E.L. Grenoble; Espace Ethique du CHU, Dec 2017, La Tronche, France
Communication dans un congrès
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Le fabuleux destin du nom de famille (le nom de famille à l'épreuve de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme)Les Petites Affiches, 2013, 62, pp.3
Article dans une revue
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Les traitements de données à caractère personnelÉtienne Vergès. Code de la recherche 2009, LexisNexis Litec, pp.307-410, 2009, 978-2-7110-0583-3
Chapitre d'ouvrage
hal-02071001v1
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Prise en charge des donneurs/donneuses n'ayant pas procréé. Que faire quand l'hypofertilité est au rendez-vous ?Actualités CECOS, 2018
Article dans une revue
hal-02071023v1
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Les maltraitances familialesJournée d'étude et de formation - Faculté de Médecine de Grenoble, Oct 2018, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-02001962v1
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Fin de vie et procréationJournée Thématique de la SFR Santé et Société : "Droit et Ethique en fin de vie : Regards croisés", SFR Santé et Société, Nov 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01958756v1
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Droit des personnes et de la familleRevue des droits et libertés fondamentaux, 2017, Le droit des libertés en question(s) - Colloque des 5 ans de la RDLF, RDLF 2017, pp.chron. n°16
Article dans une revue
hal-01946998v1
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L'éthique scientifique comme outil de régulationDroit, sciences et techniques, quelles responsabilités ? : actes du colloque international organisé les 25 et 26 mars 2011 au Palais du Luxembourg à Paris, 35, LexisNexis, pp.61-84, 2011, Colloques & débats, 978-2-7110-1561-0
Chapitre d'ouvrage
hal-02071197v1
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Encadrement juridique de la médecine prénatale en France et à l’étranger6ème automnales de l'espace éthique Rhône-Alpes "Périnatalité, enjeux éthiques entre risques et prudence", Espace Ethique Rhône-Alpes, Dec 2015, La Tronche, France
Communication dans un congrès
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Zoom sur les principales clauses utilisées (exclusion des biens professionnels, plafonnement de la créance : mécanismes et efficacité des clauses…)Colloque du CRJ "La participation aux acquêts : un régime d'avenir ?", Chambre des Notaires de l'Isère; Groupe de Recherche Droit de la Famille (GRDF), Jun 2014, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01994334v1
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Researchers between ethics and misconductWorld Conferences on Research Integrity, Jun 2015, Rio de janeiro, Brazil
Communication dans un congrès
hal-02076714v1
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